Décisions Commission Permanente du 19 Décembre 2011
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AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, TOURISME ET PATRIMOINE
Tourisme
Demande d'aide au titre de la création ou la modernisation de gîtes ruraux privés, de meublés Clévacances, de chambres d'hôtes et de plus produits liés à l'hébergement (M. et Mme Faucon pour la modernisation d'un meublé Clévacances sur la commune de Caussade)
(PDF 134 ko) Valorisation des sentiers de petite randonnée
(PDF 332 ko)
(PDF 134 ko) Valorisation des sentiers de petite randonnée
(PDF 332 ko)
ENVIRONNEMENT
Environnement / Maîtrise de l'eau
Alimentation en eau potable – programme 2011
(PDF 967 ko) Assainissement des agglomérations – subvention en annuités – programme 2008 – commune de Boudou – construction d'une station d'épuration et d'un réseau dans le bourg
(PDF 74 ko) Assainissement des agglomérations – subvention en annuités – programme 2009 – communauté de communes des Terrasses et Vallée de l'Aveyron – accroissement de la station à 4 000 EH à Négrepelisse (2ème tranche) – sécurisation de la lagune à Montricoux (1ère tranche) – extension du réseau d'assainissement route d'Albias sur la RD 65 et en zone artisanale à Négrepelisse
(PDF 391 ko)
(PDF 967 ko) Assainissement des agglomérations – subvention en annuités – programme 2008 – commune de Boudou – construction d'une station d'épuration et d'un réseau dans le bourg
(PDF 74 ko) Assainissement des agglomérations – subvention en annuités – programme 2009 – communauté de communes des Terrasses et Vallée de l'Aveyron – accroissement de la station à 4 000 EH à Négrepelisse (2ème tranche) – sécurisation de la lagune à Montricoux (1ère tranche) – extension du réseau d'assainissement route d'Albias sur la RD 65 et en zone artisanale à Négrepelisse
(PDF 391 ko)
AGRICULTURE, ÉCONOMIE ET RURALITÉ
Collèges
CULTURE ET PATRIMOINE
Solidarité
Allocation personnalisée d'autonomie – tarifs de référence
(PDF 985 ko) Croix Rouge française de Tarn-et-Garonne – subvention d'équipement
(PDF 458 ko) EHPAD « Les Causeries » à Laguépie – demande de garantie d'emprunt pour les travaux d'extension de l'EHPAD
(PDF 303 ko) Insertion des jeunes en difficulté – approbation de la convention avec la Mission Locale de Tarn-et-Garonne
(PDF 460 ko) Programme départemental d'insertion 2010 – fonds social européen (F.S.E.) - déprogrammation d'une opération -ADIF- en 2010 et programmation d'une opération interne en 2011
(PDF 558 ko)
(PDF 985 ko) Croix Rouge française de Tarn-et-Garonne – subvention d'équipement
(PDF 458 ko) EHPAD « Les Causeries » à Laguépie – demande de garantie d'emprunt pour les travaux d'extension de l'EHPAD
(PDF 303 ko) Insertion des jeunes en difficulté – approbation de la convention avec la Mission Locale de Tarn-et-Garonne
(PDF 460 ko) Programme départemental d'insertion 2010 – fonds social européen (F.S.E.) - déprogrammation d'une opération -ADIF- en 2010 et programmation d'une opération interne en 2011
(PDF 558 ko)
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
Affaires juridiques
Voirie
Avenant n° 1 à la convention relative à l'aménagement d'un giratoire sur la RD 820 pour l'accès au site de la plate-forme logistique départementale sur les communes de Campsas, Labastide-Saint-Pierre et Montbartier
(PDF 686 ko) Convention d'occupation du château d'eau de Montalzat pour les besoins des installations radioélectriques du centre technique d'exploitation
(PDF 783 ko)
(PDF 686 ko) Convention d'occupation du château d'eau de Montalzat pour les besoins des installations radioélectriques du centre technique d'exploitation
(PDF 783 ko)
Budgets annexes, patrimoine immobilier, équipement mobilier et informatique
Caserne de gendarmerie de Lauzerte – renouvellement du bail à loyer
(PDF 969 ko) Convention de prestations de services entre le département et les services médicaux du travail interentreprises de Tarn-et-Garonne
(PDF 718 ko) IMEP de Tarn-et-Garonne – contrat de maintenance ENOVACOM
(PDF 330 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – marché de fourniture de réactifs de microbiologie
(PDF 669 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – marché public du contrôle sanitaire de l'eau : convention de groupement avec les laboratoires cotraitants : lot n° 5 – département du Lot – avenant n° 1
(PDF 580 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – marché public du contrôle sanitaire de l'eau : convention de groupement avec les laboratoires cotraitants : lot n° 8 – département de Tarn-et-Garonne – avenant n° 1
(PDF 738 ko) Réhabilitation des bâtiments de la direction de la solidarité départementale de Montauban – dévolution des marchés
(PDF 94 ko)
(PDF 969 ko) Convention de prestations de services entre le département et les services médicaux du travail interentreprises de Tarn-et-Garonne
(PDF 718 ko) IMEP de Tarn-et-Garonne – contrat de maintenance ENOVACOM
(PDF 330 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – marché de fourniture de réactifs de microbiologie
(PDF 669 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – marché public du contrôle sanitaire de l'eau : convention de groupement avec les laboratoires cotraitants : lot n° 5 – département du Lot – avenant n° 1
(PDF 580 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – marché public du contrôle sanitaire de l'eau : convention de groupement avec les laboratoires cotraitants : lot n° 8 – département de Tarn-et-Garonne – avenant n° 1
(PDF 738 ko) Réhabilitation des bâtiments de la direction de la solidarité départementale de Montauban – dévolution des marchés
(PDF 94 ko)