Actes Administratifs Décembre 2011
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Pôle développement et équilibre des territoires
Réglementation permanente de la circulation
Pôle développement et équilibre des territoires
Réglementation temporaire de la circulation
RD 50 – Commune de Campsas – hors agglomération
(PDF 233 ko) RD 73 – Commune de Lauzerte – hors agglomération
(PDF 475 ko) RD 958 – Commune de Laguépie – hors agglomération
(PDF 475 ko) RD 96 – Communes de Pommevic, Goudourville et Saint-Vincent-Lespinasse – en et hors agglomération
(PDF 349 ko) RD 96 – Communes de Saint-Vincent-Lespinasse, Saint-Paul-d'Espis et Moissac – hors agglomération
(PDF 529 ko)
(PDF 233 ko) RD 73 – Commune de Lauzerte – hors agglomération
(PDF 475 ko) RD 958 – Commune de Laguépie – hors agglomération
(PDF 475 ko) RD 96 – Communes de Pommevic, Goudourville et Saint-Vincent-Lespinasse – en et hors agglomération
(PDF 349 ko) RD 96 – Communes de Saint-Vincent-Lespinasse, Saint-Paul-d'Espis et Moissac – hors agglomération
(PDF 529 ko)
Décision portant fusion
Pôle solidarités humaines (2021-2028)
Tarification 2012
Association « Espace et Vie » 82200 Moissac
(PDF 711 ko) E.H.P.A.D. de Lauzerte
(PDF 581 ko) E.H.P.A.D. de Lavit-de-Lomagne
(PDF 583 ko) E.H.P.A.D. du C.C.A.S. de Montbeton
(PDF 48 ko) E.H.P.A.D. « La Barbacane » à Larrazet
(PDF 975 ko) E.H.P.A.D. « La Septfontoise » à Septfonds
(PDF 814 ko) E.H.P.A.D. « Les Chênes Verts » à Villebrumier
(PDF 22 ko) E.H.P.A.D. « Résidence de l'Abbaye » à Saint-Antonin-Noble-Val
(PDF 315 ko) E.H.P.A.D. « Résidence Mutualiste Saint-Orens » à Montauban
(PDF 65 ko) E.H.P.A.D. « Saint Jean Marie Vianney » à Montbeton
(PDF 730 ko) Foyer d'Accueil Médicalisé « La Vitarelle » Fonneuve à Montauban
(PDF 970 ko) Foyer d'Hébergement d'E.S.A.T. à Castelmayran
(PDF 785 ko) Logement-Foyer annexé à l'Hôpital Local de Nègrepelisse
(PDF 163 ko) Logement-Foyer « Balivernes » à Valence d'Agen
(PDF 416 ko) Maison d'Accueil pour Personnes Agées du 22 Septembre à Montauban
(PDF 597 ko)
(PDF 711 ko) E.H.P.A.D. de Lauzerte
(PDF 581 ko) E.H.P.A.D. de Lavit-de-Lomagne
(PDF 583 ko) E.H.P.A.D. du C.C.A.S. de Montbeton
(PDF 48 ko) E.H.P.A.D. « La Barbacane » à Larrazet
(PDF 975 ko) E.H.P.A.D. « La Septfontoise » à Septfonds
(PDF 814 ko) E.H.P.A.D. « Les Chênes Verts » à Villebrumier
(PDF 22 ko) E.H.P.A.D. « Résidence de l'Abbaye » à Saint-Antonin-Noble-Val
(PDF 315 ko) E.H.P.A.D. « Résidence Mutualiste Saint-Orens » à Montauban
(PDF 65 ko) E.H.P.A.D. « Saint Jean Marie Vianney » à Montbeton
(PDF 730 ko) Foyer d'Accueil Médicalisé « La Vitarelle » Fonneuve à Montauban
(PDF 970 ko) Foyer d'Hébergement d'E.S.A.T. à Castelmayran
(PDF 785 ko) Logement-Foyer annexé à l'Hôpital Local de Nègrepelisse
(PDF 163 ko) Logement-Foyer « Balivernes » à Valence d'Agen
(PDF 416 ko) Maison d'Accueil pour Personnes Agées du 22 Septembre à Montauban
(PDF 597 ko)