Décision Modificative n° 1 2010 du 25 Juin 2010

Nouveau dispositif : plan de soutien en faveur de l'économie touristique
(PDF 799 ko)

Extension du Centre de formation de la chambre de commerce et d'industrie de Tarn-et-Garonne
(PDF 288 ko) Grands projets Sud-Ouest – Ligne à Grande Vitesse
(PDF 393 ko) Pépinière Novalia 82 – Création d'un hôtel d'entreprises au 3ème étage
(PDF 967 ko) Schéma départemental des télécommunications
(PDF 646 ko) Syndicat mixte d'études et d'aménagement de la plate-forme logistique départementale sur les communes de Campsas, Labastide-Saint-Pierre et Montbartier
(PDF 696 ko)

Création d'un établissement d'accueil d'enfants de moins de 6 ans à Bressols
(PDF 519 ko) Fonds d'aide pour la réalisation de grosses opérations de construction ou d'extension de maison de retraite - Travaux d'extension de l'EHPAD résidence mutualiste Saint-Orens à Montauban
(PDF 949 ko) Fonds d'aide pour la réalisation de grosses opérations de construction ou d'extension de maison de retraite - Extension par construction d'une unité de 14 places pour personnes âgées atteintes de la maladie d'Alzheimer EHPAD « La Septfontoise » à Septfonds géré par l'A.S.E.I.
(PDF 815 ko) Maison départementale des personnes handicapées – compte administratif 2009
(PDF 892 ko)

Incitation à l'assurance grêle
(PDF 38 ko) Maîtrise de l'eau
(PDF 120 ko)

Abbaye de Belleperche
(PDF 1 ko) Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières aux familles défavorisées des collèges et SEGPA et des écoles publics et privés
(PDF 865 ko) Langue et culture occitanes – édition des livres des opérations « Al Canton »
(PDF 335 ko) Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics
(PDF 536 ko) Politique départementale en matière d'éducation – réforme du système départemental de secours d'études
(PDF 249 ko) Politique départementale en matière de collèges
(PDF 562 ko) Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne
(PDF 820 ko) Restauration du patrimoine protégé
(PDF 307 ko)

Avancement des programmes de voirie
(PDF 730 ko) Bilan des opérations immobilières – année 2009
(PDF 689 ko)

Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne – compte administratif de 2009
(PDF 449 ko) Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne – projet de décision modificative n° 1 de 2010
(PDF 569 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille – compte administratif 2009
(PDF 9 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille – projet de décision modificative n° 1 de 2010
(PDF 54 ko) Compte administratif 2009 – budget principal
(PDF 555 ko) Concours aux collectivités locales – relations contractuelles « Conseil Général/Sémateg »
(PDF 908 ko) Décision Modificative N°1 de 2010
(PDF 429 ko) Entente interdépartementale pour la construction et l'exploitation d'un barrage sur le Cérou – compte administratif 2009 – budget primitif 2010
(PDF 728 ko) Gestion de la dette
(PDF 100 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne – compte administratif de 2009
(PDF 57 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne – projet de décision modificative n° 1 de 2010
(PDF 245 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne – restes à recouvrer – admissions de créances en non valeur
(PDF 552 ko) Laboratoire vétérinaire départemental - compte adminis-tratif 2009
(PDF 404 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – projet de décision modificative n° 1 pour 2010
(PDF 395 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – restes à recouvrer – admissions de créances en non valeur
(PDF 436 ko) Personnel départemental – créations et transformations d'emplois
(PDF 552 ko) Personnel départemental – institut médico-éducatif et professionnel
(PDF 559 ko) Personnel départemental – laboratoire vétérinaire
(PDF 50 ko) Politique départementale en matière de logement social
(PDF 649 ko) Remises gracieuses
(PDF 396 ko) Restes à recouvrer – admissions de créances en non-valeur
(PDF 691 ko) Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux – compte administratif 2009
(PDF 928 ko) Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux – projet de décision modificative n° 1 de 2010
(PDF 256 ko) Service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne – budget primitif 2010
(PDF 566 ko) Subventions aux associations
(PDF 967 ko) Travaux sur le patrimoine immobilier bâti
(PDF 383 ko)