Décisions Commission Permanente du 21 Juin 2010
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ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Enseignement supérieur
Enseignement du 1er degré
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
Aide exceptionnelle pour le maintien à domicile des personnes âgées et handicapées
(PDF 648 ko) Marché pour la réalisation de prestations de transport de prélèvements et réalisation d'analyse en vue de la recherche des encéphalopaties spongiformes subaigües transmissibles (ESST) dans les prélèvements faits à l'équarissage Ferso bio à Le Passage (47520) y compris la fourniture de matériel – candidature du département – mise en place d'un groupement solidaire
(PDF 190 ko) Parc privé – ANAH
(PDF 988 ko)
(PDF 648 ko) Marché pour la réalisation de prestations de transport de prélèvements et réalisation d'analyse en vue de la recherche des encéphalopaties spongiformes subaigües transmissibles (ESST) dans les prélèvements faits à l'équarissage Ferso bio à Le Passage (47520) y compris la fourniture de matériel – candidature du département – mise en place d'un groupement solidaire
(PDF 190 ko) Parc privé – ANAH
(PDF 988 ko)
Aides aux communes, Ets publics de coopération intercommunale – Aménagement et développement local
Accompagnement des travaux de voirie : commune de Lafrançaise
(PDF 457 ko) Actions publiques d'accompagnement d'OPAH : communes de Auvillar, Lavit-de-Lomagne, Saint-Cirice et Réalville
(PDF 997 ko) Affectation des recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière : commune de Laguépie
(PDF 707 ko) Aménagement de villages : communes de Bouloc, Dunes, Grisolles et Lafrançaise
(PDF 976 ko) Avenant à la contractualisation n° 1 entre la commune de Montbartier et le département
(PDF 485 ko) Construction et aménagement de salles à usages multiples : commune de Saint-Nauphary
(PDF 137 ko) Grosses réparations aux bâtiments communaux : communes de Bouillac, Cayrac, Cazes-Mondenard, Lamothe-Capdeville, Lavit-de-Lomagne, Miramont-de-Quercy, Piquecos, Puylagarde, Saint-Aignan, Saint-Nazaire-de-Valentane et Tréjouls
(PDF 228 ko)
(PDF 457 ko) Actions publiques d'accompagnement d'OPAH : communes de Auvillar, Lavit-de-Lomagne, Saint-Cirice et Réalville
(PDF 997 ko) Affectation des recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière : commune de Laguépie
(PDF 707 ko) Aménagement de villages : communes de Bouloc, Dunes, Grisolles et Lafrançaise
(PDF 976 ko) Avenant à la contractualisation n° 1 entre la commune de Montbartier et le département
(PDF 485 ko) Construction et aménagement de salles à usages multiples : commune de Saint-Nauphary
(PDF 137 ko) Grosses réparations aux bâtiments communaux : communes de Bouillac, Cayrac, Cazes-Mondenard, Lamothe-Capdeville, Lavit-de-Lomagne, Miramont-de-Quercy, Piquecos, Puylagarde, Saint-Aignan, Saint-Nazaire-de-Valentane et Tréjouls
(PDF 228 ko)
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, TOURISME ET PATRIMOINE
Tourisme
Économie
Avenir Entreprise
Aide à l'acquisition d'équipements industriels de production - Farella SA et Juguera
(PDF 126 ko) Aide à l'investissement immatériel – Ateca – Biscuits Poult
(PDF 288 ko) Aide immobilière aux activités productives – Affut, Farella S.A., Europrint
(PDF 885 ko) Appel à projet Midi-Pyrénées numérique – résorption des zones blanches ADSL – Communauté de communes Terrasses et Vallée de l'Aveyron (Négrepelisse et Bruniquel), communes de Bessens, Lauzerte, La-Salvetat-Belmontet et Puygaillard-de-Quercy
(PDF 404 ko)
(PDF 126 ko) Aide à l'investissement immatériel – Ateca – Biscuits Poult
(PDF 288 ko) Aide immobilière aux activités productives – Affut, Farella S.A., Europrint
(PDF 885 ko) Appel à projet Midi-Pyrénées numérique – résorption des zones blanches ADSL – Communauté de communes Terrasses et Vallée de l'Aveyron (Négrepelisse et Bruniquel), communes de Bessens, Lauzerte, La-Salvetat-Belmontet et Puygaillard-de-Quercy
(PDF 404 ko)
AGRICULTURE, ÉCONOMIE ET RURALITÉ
CULTURE ET PATRIMOINE
Affaires juridiques
Contentieux de l'agrément des assistantes maternelles
(PDF 52 ko) Contentieux de l'agrément des assistants familiaux
(PDF 339 ko) Contentieux des dommages de travaux publics
(PDF 424 ko) Contentieux des interventions financières départementales
(PDF 505 ko) Contentieux du personnel
(PDF 944 ko) Protection juridique – relèvement de prescription quadriennale
(PDF 555 ko)
(PDF 52 ko) Contentieux de l'agrément des assistants familiaux
(PDF 339 ko) Contentieux des dommages de travaux publics
(PDF 424 ko) Contentieux des interventions financières départementales
(PDF 505 ko) Contentieux du personnel
(PDF 944 ko) Protection juridique – relèvement de prescription quadriennale
(PDF 555 ko)
Budgets annexes, patrimoine immobilier, équipement mobilier et informatique
Aliénation d'équipements informatiques
(PDF 202 ko) Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne : Concession d'un service de restauration
(PDF 860 ko) Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne : Construction de locaux – désignation d'un mandataire
(PDF 870 ko) Casernes de gendarmerie : Bourg-de-Visa – renouvellement du bail à loyer
(PDF 280 ko) Casernes de gendarmerie : Molières – avenant au bail – révision de loyer
(PDF 178 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille – conclusion de baux à loyer
(PDF 455 ko) Contrat de maintenance et d'évolution des progiciels Civitas GF et Civitas RH et services associés
(PDF 964 ko) Logement de fonction de l'Inspecteur d'académie – avenant au bail – révision de loyer
(PDF 343 ko) Projet d'avenant relatif à l'antenne de la subdivision départementale de Valence d'Agen, avenue du Sarlac à Moissac
(PDF 781 ko)
(PDF 202 ko) Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne : Concession d'un service de restauration
(PDF 860 ko) Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne : Construction de locaux – désignation d'un mandataire
(PDF 870 ko) Casernes de gendarmerie : Bourg-de-Visa – renouvellement du bail à loyer
(PDF 280 ko) Casernes de gendarmerie : Molières – avenant au bail – révision de loyer
(PDF 178 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille – conclusion de baux à loyer
(PDF 455 ko) Contrat de maintenance et d'évolution des progiciels Civitas GF et Civitas RH et services associés
(PDF 964 ko) Logement de fonction de l'Inspecteur d'académie – avenant au bail – révision de loyer
(PDF 343 ko) Projet d'avenant relatif à l'antenne de la subdivision départementale de Valence d'Agen, avenue du Sarlac à Moissac
(PDF 781 ko)