Décisions Commission Permanente du 31 Mai 2010
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Aides aux communes, Ets publics de coopération intercommunale – Aménagement et développement local
Actions publiques d'accompagnement d'OPAH : communes de Montpezat-de-Quercy et Valence-d'Agen
(PDF 622 ko) Affectation des recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière : communes de Lafrançaise et Grisolles
(PDF 103 ko) Aménagement de villages : communes de Angeville, Dunes et Monclar-de-Quercy
(PDF 8 ko) Contractualisation n° 1 entre la commune de Lacapelle-Livron et le département
(PDF 286 ko) Contractualisation n° 1 entre la commune de Lapenche et le département
(PDF 617 ko) Grosses réparations aux bâtiments communaux : communes Balignac, Bourret, Gasques, Lafrançaise, Lavit-de-Lomagne et Poupas,
(PDF 662 ko)
(PDF 622 ko) Affectation des recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière : communes de Lafrançaise et Grisolles
(PDF 103 ko) Aménagement de villages : communes de Angeville, Dunes et Monclar-de-Quercy
(PDF 8 ko) Contractualisation n° 1 entre la commune de Lacapelle-Livron et le département
(PDF 286 ko) Contractualisation n° 1 entre la commune de Lapenche et le département
(PDF 617 ko) Grosses réparations aux bâtiments communaux : communes Balignac, Bourret, Gasques, Lafrançaise, Lavit-de-Lomagne et Poupas,
(PDF 662 ko)
Avenir Entreprise
Aide à l'acquisition d'équipements industriels de production - S.A.R.L. Campourcy, S.A.S. Micouleau, S.A.R.L. Moissac Export Fruits
(PDF 428 ko) Aide immobilière aux activités productives – S.A.R.L. Campourcy, S.A.S. Micouleau, S.A.R.L. Moissac Export Fruits
(PDF 158 ko) Appel à projet Midi-Pyrénées numérique – résorption des zones blanches ADSL – Communauté de communes du Pays de Garonne et Gascogne
(PDF 643 ko)
(PDF 428 ko) Aide immobilière aux activités productives – S.A.R.L. Campourcy, S.A.S. Micouleau, S.A.R.L. Moissac Export Fruits
(PDF 158 ko) Appel à projet Midi-Pyrénées numérique – résorption des zones blanches ADSL – Communauté de communes du Pays de Garonne et Gascogne
(PDF 643 ko)
ENVIRONNEMENT
Alimentation en eau potable – programme 2010
(PDF 518 ko) Alimentation en eau potable – subvention en annuités – programme 2009 – Syndicat des eaux et assainissement de Montpezat-Puylaroque – réseaux à Montpezat (rue Cariben), Puylaroque (quartier le Moulinal), Lapenche (route de Belfort), Saint-Georges (quartier Ferrié), Cayriech (Cap Gros 1ère tranche) et Septfonds (Grézelets 1ère tranche) et 2ème tranche de travaux sur le réseau à Montpezat, Auty et Montalzat
(PDF 449 ko) Assainissement des agglomérations – programme 2008
(PDF 131 ko) Assainissement des agglomérations – programme 2010
(PDF 540 ko) Assainissement des agglomérations – subvention en annuités – programme 2008 – commune de Mansonville – création du réseau dans le bourg – construction d'une station d'épuration de 250 EH
(PDF 770 ko) SATESE – contrat de maintenance avec la société DLMSOFT
(PDF 812 ko)
(PDF 518 ko) Alimentation en eau potable – subvention en annuités – programme 2009 – Syndicat des eaux et assainissement de Montpezat-Puylaroque – réseaux à Montpezat (rue Cariben), Puylaroque (quartier le Moulinal), Lapenche (route de Belfort), Saint-Georges (quartier Ferrié), Cayriech (Cap Gros 1ère tranche) et Septfonds (Grézelets 1ère tranche) et 2ème tranche de travaux sur le réseau à Montpezat, Auty et Montalzat
(PDF 449 ko) Assainissement des agglomérations – programme 2008
(PDF 131 ko) Assainissement des agglomérations – programme 2010
(PDF 540 ko) Assainissement des agglomérations – subvention en annuités – programme 2008 – commune de Mansonville – création du réseau dans le bourg – construction d'une station d'épuration de 250 EH
(PDF 770 ko) SATESE – contrat de maintenance avec la société DLMSOFT
(PDF 812 ko)
AGRICULTURE, ÉCONOMIE ET RURALITÉ
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Sport et loisirs
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Éducation
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Enseignement supérieur
Enseignement du 1er degré
Collèges
Collège Jean-de-Prades à Castelsarrasin – restructuration des bâtiments externat, ALTI et ancien internat – avenant n° 1 au contrat de mandat
(PDF 972 ko) Collège Théodore Despeyrous à Beaumont-de-Lomagne – restructuration du bâtiment externat et des espaces extérieurs – avenant n° 2 au contrat de mandat
(PDF 256 ko) Restructuration du collège Pierre Darasse à Caussade – avenants aux marchés de travaux relatifs à la réalisation des phases 4 et 5 et de la phase 6 – avenant au marché de maîtrise d'oeuvre
(PDF 699 ko) Travaux de menuiseries aluminium dans les collèges départementaux – dévolution des marchés de travaux
(PDF 608 ko)
(PDF 972 ko) Collège Théodore Despeyrous à Beaumont-de-Lomagne – restructuration du bâtiment externat et des espaces extérieurs – avenant n° 2 au contrat de mandat
(PDF 256 ko) Restructuration du collège Pierre Darasse à Caussade – avenants aux marchés de travaux relatifs à la réalisation des phases 4 et 5 et de la phase 6 – avenant au marché de maîtrise d'oeuvre
(PDF 699 ko) Travaux de menuiseries aluminium dans les collèges départementaux – dévolution des marchés de travaux
(PDF 608 ko)
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
Patrimoine Languedocienne – demande de garantie d'emprunts – commune de Montauban
(PDF 254 ko) Société Française des Habitations Economiques Groupe Arcade – demande de garantie d'emprunts pour l'acquisition et l'amélioration de 6 logements – commune de Montauban
(PDF 465 ko) Tarn-et-Garonne Habitat – demandes de garanties d'emprunts – communes de Dieupentale et Montauban
(PDF 762 ko)
(PDF 254 ko) Société Française des Habitations Economiques Groupe Arcade – demande de garantie d'emprunts pour l'acquisition et l'amélioration de 6 logements – commune de Montauban
(PDF 465 ko) Tarn-et-Garonne Habitat – demandes de garanties d'emprunts – communes de Dieupentale et Montauban
(PDF 762 ko)