Décisions Commission Permanente du 26 Avril 2010
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Aides aux communes, Ets publics de coopération intercommunale – Aménagement et développement local
Actions publiques d'accompagnement d'OPAH : communes de Auvillar, Castelsagrat, Cazes-Mondenard, Grisolles et Le Causé
(PDF 577 ko) Affectation des recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière : communes de Bressols, Monteils et Verdun-sur-Garonne
(PDF 797 ko) Aménagement de salles à usages multiples : communes de Bouillac, Castéra-Bouzet, Labastide-Saint-Pierre, Montagudet, Nohic, Saint-Beauzeil, Saint-Nauphary et Villebrumier
(PDF 523 ko) Aménagement de villages : communes de Bressols, Cayrac, Dunes, Féneyrols, Garganvillar, Gimat, Monclar-de-Quercy, Perville, Saint-Georges et Verdun-sur-Garonne
(PDF 812 ko) Grosses réparations aux bâtiments communaux : communes de Bioule, Espalais, Lacourt-Saint-Pierre, Lafrançaise, Lamothe-Cumont, Mansonville, Molières, Montagudet, Poupas, Saint-Jean-du-Bouzet, Tréjouls, Vaïssac et Villemade - Accessibilité des lieux publics aux handicapés : commune de Saint-Michel - Aménagement de Mairie : commune de Montagudet
(PDF 100 ko)
(PDF 577 ko) Affectation des recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière : communes de Bressols, Monteils et Verdun-sur-Garonne
(PDF 797 ko) Aménagement de salles à usages multiples : communes de Bouillac, Castéra-Bouzet, Labastide-Saint-Pierre, Montagudet, Nohic, Saint-Beauzeil, Saint-Nauphary et Villebrumier
(PDF 523 ko) Aménagement de villages : communes de Bressols, Cayrac, Dunes, Féneyrols, Garganvillar, Gimat, Monclar-de-Quercy, Perville, Saint-Georges et Verdun-sur-Garonne
(PDF 812 ko) Grosses réparations aux bâtiments communaux : communes de Bioule, Espalais, Lacourt-Saint-Pierre, Lafrançaise, Lamothe-Cumont, Mansonville, Molières, Montagudet, Poupas, Saint-Jean-du-Bouzet, Tréjouls, Vaïssac et Villemade - Accessibilité des lieux publics aux handicapés : commune de Saint-Michel - Aménagement de Mairie : commune de Montagudet
(PDF 100 ko)
Avenir Entreprise
Appel à projet Midi-Pyrénées numérique – résorption des zones blanches ADSL – Communauté de communes des Deux Rives
(PDF 270 ko) Création, requalification, extension de zones d'activités communales et intercommunales – commune de Villebrumier et Communauté de communes de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise
(PDF 972 ko) Etudes économiques d'analyse et de faisabilité industrielle : communes de Moissac et Castelsarrasin
(PDF 540 ko)
(PDF 270 ko) Création, requalification, extension de zones d'activités communales et intercommunales – commune de Villebrumier et Communauté de communes de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise
(PDF 972 ko) Etudes économiques d'analyse et de faisabilité industrielle : communes de Moissac et Castelsarrasin
(PDF 540 ko)
ENVIRONNEMENT
Alimentation en eau potable – programme 2008 – Syndicat des eaux et assainissement du Nord Séoune – lutte contre les fuites et équipement du réseau en débimètres : Roquecor, Saint-Beauzeil et Saint-Amans-du-Pech – subvention en annuités
(PDF 614 ko) Assainissement des agglomérations – programme 2009
(PDF 932 ko) Assainissement des agglomérations – programme 2009 – commune de Montbartier – extension du réseau d'assainissement collectif secteurs CD50 et VC2 – subvention en annuités
(PDF 203 ko)
(PDF 614 ko) Assainissement des agglomérations – programme 2009
(PDF 932 ko) Assainissement des agglomérations – programme 2009 – commune de Montbartier – extension du réseau d'assainissement collectif secteurs CD50 et VC2 – subvention en annuités
(PDF 203 ko)
AGRICULTURE, ÉCONOMIE ET RURALITÉ
CULTURE ET PATRIMOINE
Enseignement du 1er degré
Aménagements pédagogiques de locaux scolaires existants – liste A – commune de Monclar-de-Quercy
(PDF 510 ko) Construction scolaires du 1er degré – liste C – communes d'Albias et Molières – Communauté de communes des Deux Rives
(PDF 610 ko) Grosses réparation aux bâtiments scolaires – liste B – communes de Miramont-de-Quercy, Monbéqui, Montaigu-de-Quercy, Monteils, Montesquieu, Montpezat-de-Quercy, Montricoux, Négrepelisse, Saint-Etienne-de-Tulmont, Villebrumier et Communauté de communes des Deux Rives
(PDF 888 ko)
(PDF 510 ko) Construction scolaires du 1er degré – liste C – communes d'Albias et Molières – Communauté de communes des Deux Rives
(PDF 610 ko) Grosses réparation aux bâtiments scolaires – liste B – communes de Miramont-de-Quercy, Monbéqui, Montaigu-de-Quercy, Monteils, Montesquieu, Montpezat-de-Quercy, Montricoux, Négrepelisse, Saint-Etienne-de-Tulmont, Villebrumier et Communauté de communes des Deux Rives
(PDF 888 ko)
Collèges
Solidarité
Voirie
Acquisitions foncières pour diverses opérations de voirie – communes de Saint-Nauphary et Montauban
(PDF 485 ko) Convention d'entretien d'un carrefour giratoire – commune de Lauzerte
(PDF 518 ko) Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers
(PDF 162 ko) Dommages causés au domaine public routier et ses dépendances – facturation des interventions exceptionnelles des agents des subdivisions départementales et du parc routier départemental – actualisation du barème
(PDF 102 ko) Fourniture et transport de liants hydrocarbones – fourniture et transport de grave émulsion et de béton bitumeux à froid – fourniture et transport de granulats – dévolution des marchés
(PDF 963 ko) Parcours cyclable vélo voie verte du canal des Deux Mers – section Montech-Pompigan – découpe et battage de palplanches – dévolution du marché
(PDF 690 ko)
(PDF 485 ko) Convention d'entretien d'un carrefour giratoire – commune de Lauzerte
(PDF 518 ko) Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers
(PDF 162 ko) Dommages causés au domaine public routier et ses dépendances – facturation des interventions exceptionnelles des agents des subdivisions départementales et du parc routier départemental – actualisation du barème
(PDF 102 ko) Fourniture et transport de liants hydrocarbones – fourniture et transport de grave émulsion et de béton bitumeux à froid – fourniture et transport de granulats – dévolution des marchés
(PDF 963 ko) Parcours cyclable vélo voie verte du canal des Deux Mers – section Montech-Pompigan – découpe et battage de palplanches – dévolution du marché
(PDF 690 ko)
Budgets annexes, patrimoine immobilier, équipement mobilier et informatique
Centre de vacances Jean Baylet à Mimizan-Plage : restructuration des cuisines – avenant n° 4 à la convention de mandat
(PDF 10 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille – relèvement du montant de la régie d'avances
(PDF 810 ko) Institut Médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne : dossiers divers
(PDF 828 ko) Institut Médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne : marché n° 262-09 de remplacements des menuiseries PVC – avenant n°1
(PDF 3 ko)
(PDF 10 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille – relèvement du montant de la régie d'avances
(PDF 810 ko) Institut Médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne : dossiers divers
(PDF 828 ko) Institut Médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne : marché n° 262-09 de remplacements des menuiseries PVC – avenant n°1
(PDF 3 ko)
AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
Appel d'offre pour le financement de la location des matériels informatiques du département – attribution du marché
(PDF 806 ko) Intervention départementale en matière d'urbanisme – révision du plan local d'urbanisme de la commune de Montauban
(PDF 234 ko) Remboursement des frais engagés par certains Conseillers Généraux dans le cadre de mandats spéciaux hors département
(PDF 60 ko)
(PDF 806 ko) Intervention départementale en matière d'urbanisme – révision du plan local d'urbanisme de la commune de Montauban
(PDF 234 ko) Remboursement des frais engagés par certains Conseillers Généraux dans le cadre de mandats spéciaux hors département
(PDF 60 ko)