Décisions Commission Permanente du 22 Février 2010
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ENVIRONNEMENT
Collèges
Collège Ingres à Montauban – mise aux normes de la cuisine – avenant n° 2 au contrat de mandat – avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre
(PDF 870 ko) Collège Jean Rostand à Valence-d'Agen – réfection des terrasses et mise aux normes des cuisines – avenants et marché complémentaire aux marchés de travaux
(PDF 495 ko) Collège Pierre Flamens à Castelsarrasin – mise aux normes des cuisines – avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre
(PDF 473 ko) Restructuration du collège Olympe de Gouges à Montauban – avenants aux marchés de travaux relatifs à la réalisation des phases 2, 3 et 4 du programme de restructuration
(PDF 905 ko)
(PDF 870 ko) Collège Jean Rostand à Valence-d'Agen – réfection des terrasses et mise aux normes des cuisines – avenants et marché complémentaire aux marchés de travaux
(PDF 495 ko) Collège Pierre Flamens à Castelsarrasin – mise aux normes des cuisines – avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre
(PDF 473 ko) Restructuration du collège Olympe de Gouges à Montauban – avenants aux marchés de travaux relatifs à la réalisation des phases 2, 3 et 4 du programme de restructuration
(PDF 905 ko)
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
Affaires juridiques
Voirie
Aliénation de parcelles départementales – commune de Montgaillard
(PDF 847 ko) Aménagement d'un carrefour giratoire sur les RD 926 et VC 8 au PR 2,179 – commune de Monteils – convention de financement avec la commune de Monteils
(PDF 363 ko) Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers
(PDF 380 ko)
(PDF 847 ko) Aménagement d'un carrefour giratoire sur les RD 926 et VC 8 au PR 2,179 – commune de Monteils – convention de financement avec la commune de Monteils
(PDF 363 ko) Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers
(PDF 380 ko)