Décisions Commission Permanente du 23 Février 2009
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Voirie
Acquisitions foncières pour diverses opérations de voirie – commune de Lamagistère, Monteils, Castéra-Bouzet et Asques
(PDF 748 ko) Aménagement de carrefour à Valence d'Agen – RD 953/VC 3 – PR 32+039 – Avenant n° 1 au marché n° 333/07
(PDF 825 ko) Convention de co-financement des travaux du pont dit « de Ginals » – RD40/RD19, exécutés par le département du Lot
(PDF 535 ko) Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage et de co-financement des travaux d'aménagement des espaces communs du pôle médico-social, de la médiathèque et de la maison de retraite sur la commune de Nègrepelisse
(PDF 133 ko) Convention de superposition de gestion à intervenir avec Voies navigables de France, permettant l'implantation de deux ponts en arc franchissant le canal sur la RD 104 à Castelsarrasin et la RD 50 à Montbartier
(PDF 9 ko) Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers
(PDF 504 ko) Reprofilement de chaussée à Nègrepelisse - RD 958 – PR 48 + 500 à 49+017 – avenant n° 1 au marché n° 66/08
(PDF 235 ko)
(PDF 748 ko) Aménagement de carrefour à Valence d'Agen – RD 953/VC 3 – PR 32+039 – Avenant n° 1 au marché n° 333/07
(PDF 825 ko) Convention de co-financement des travaux du pont dit « de Ginals » – RD40/RD19, exécutés par le département du Lot
(PDF 535 ko) Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage et de co-financement des travaux d'aménagement des espaces communs du pôle médico-social, de la médiathèque et de la maison de retraite sur la commune de Nègrepelisse
(PDF 133 ko) Convention de superposition de gestion à intervenir avec Voies navigables de France, permettant l'implantation de deux ponts en arc franchissant le canal sur la RD 104 à Castelsarrasin et la RD 50 à Montbartier
(PDF 9 ko) Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers
(PDF 504 ko) Reprofilement de chaussée à Nègrepelisse - RD 958 – PR 48 + 500 à 49+017 – avenant n° 1 au marché n° 66/08
(PDF 235 ko)