Décision Modificative n° 2 de 2008 du 17 Novembre 2008
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4ème Commission
Maîtrise de l'eau
(PDF 906 ko) Politique des déchets ménagers et assimilés - aménagement des quais de transfert
(PDF 837 ko) Schéma départemental d'élimination des matières de vidanges
(PDF 45 ko) Soutien à la filière élevage (vaccination contre la fièvre catarrhale ovine) et aux agriculteurs touchés par les orages de grêle
(PDF 986 ko)
(PDF 906 ko) Politique des déchets ménagers et assimilés - aménagement des quais de transfert
(PDF 837 ko) Schéma départemental d'élimination des matières de vidanges
(PDF 45 ko) Soutien à la filière élevage (vaccination contre la fièvre catarrhale ovine) et aux agriculteurs touchés par les orages de grêle
(PDF 986 ko)
3ème Commission
Activités éducatives, sportives et culturelles des projets d'établissement des collèges - année scolaire 2008-2009
(PDF 445 ko) Appel d'offres pour la remise en concurrence de services de transport routier interurbain de personnes
(PDF 400 ko) Enseignement supérieur - Centre universitaire de Tarn-et-Garonne
(PDF 553 ko) Lancement des études pour l'extension et la réhabilitation des archives départementales
(PDF 787 ko) Politique départementale en matière de collèges et d'éducation
(PDF 971 ko) Politique départementale en matière de sport scolaire - année scolaire 2008-2009
(PDF 451 ko)
(PDF 445 ko) Appel d'offres pour la remise en concurrence de services de transport routier interurbain de personnes
(PDF 400 ko) Enseignement supérieur - Centre universitaire de Tarn-et-Garonne
(PDF 553 ko) Lancement des études pour l'extension et la réhabilitation des archives départementales
(PDF 787 ko) Politique départementale en matière de collèges et d'éducation
(PDF 971 ko) Politique départementale en matière de sport scolaire - année scolaire 2008-2009
(PDF 451 ko)
1ère Commission
Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - projet de décision modificative n° 2 de 2008
(PDF 678 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille - projet de décision modificative n° 2 de 2008
(PDF 895 ko) Décision Modificative N°2 de 2008
(PDF 571 ko) Entente interdépartementale pour la construction et l'exploitation d'un barrage sur le Cérou - compte administratif 2007 - budget primitif 2008
(PDF 769 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - projet de décision modificative n° 2 de 2008
(PDF 708 ko) Laboratoire vétérinaire départemental - projet de décision modificative n° 2 de 2008
(PDF 874 ko) Laboratoire vétérinaire départemental - restes à recouvrer - admissions de créances en non valeur
(PDF 151 ko) Personnel départemental - centre départemental de l'enfance et de la famille
(PDF 401 ko) Personnel départemental - créations et transformations d'emplois
(PDF 807 ko) Personnel départemental - gratification des stagiaires
(PDF 418 ko) Personnel départemental - Laboratoire vétérinaire
(PDF 298 ko) Personnel départemental - organisation de la journée solidarité
(PDF 883 ko) Personnel départemental - régime indemnitaire
(PDF 101 ko) Remises gracieuses
(PDF 354 ko) Restes à recouvrer (admissions de créances en non-valeur)
(PDF 92 ko) Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - projet de décision modificative n° 2 de 2008
(PDF 931 ko) Société d'économie mixte d'aménagement de Tarn-et-Garonne (Sémateg) - rapport d'activité - approbation.
(PDF 322 ko) Subventions aux associations
(PDF 627 ko)
(PDF 678 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille - projet de décision modificative n° 2 de 2008
(PDF 895 ko) Décision Modificative N°2 de 2008
(PDF 571 ko) Entente interdépartementale pour la construction et l'exploitation d'un barrage sur le Cérou - compte administratif 2007 - budget primitif 2008
(PDF 769 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - projet de décision modificative n° 2 de 2008
(PDF 708 ko) Laboratoire vétérinaire départemental - projet de décision modificative n° 2 de 2008
(PDF 874 ko) Laboratoire vétérinaire départemental - restes à recouvrer - admissions de créances en non valeur
(PDF 151 ko) Personnel départemental - centre départemental de l'enfance et de la famille
(PDF 401 ko) Personnel départemental - créations et transformations d'emplois
(PDF 807 ko) Personnel départemental - gratification des stagiaires
(PDF 418 ko) Personnel départemental - Laboratoire vétérinaire
(PDF 298 ko) Personnel départemental - organisation de la journée solidarité
(PDF 883 ko) Personnel départemental - régime indemnitaire
(PDF 101 ko) Remises gracieuses
(PDF 354 ko) Restes à recouvrer (admissions de créances en non-valeur)
(PDF 92 ko) Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - projet de décision modificative n° 2 de 2008
(PDF 931 ko) Société d'économie mixte d'aménagement de Tarn-et-Garonne (Sémateg) - rapport d'activité - approbation.
(PDF 322 ko) Subventions aux associations
(PDF 627 ko)
5ème Commission
6ème Commission
Plate-forme logistique départementale
(PDF 527 ko) Politique départementale en faveur des zones d'activités
(PDF 960 ko) Projet de ligne à grande vitesse « Sud Europe Atlantique »
(PDF 779 ko) Schéma départemental des télécommunications
(PDF 1 ko) Tarn-et-Garonne 2025 (Hors volume)
(PDF 132 ko) Voeu relatif au maintien du service public postal
(PDF 3 ko)
(PDF 527 ko) Politique départementale en faveur des zones d'activités
(PDF 960 ko) Projet de ligne à grande vitesse « Sud Europe Atlantique »
(PDF 779 ko) Schéma départemental des télécommunications
(PDF 1 ko) Tarn-et-Garonne 2025 (Hors volume)
(PDF 132 ko) Voeu relatif au maintien du service public postal
(PDF 3 ko)