Décisions Commission Permanente du 29 Septembre 2008
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AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
Intervention départementale en matière d'urbanisme - révision du PLU de la commune d'Escatalens
(PDF 255 ko) Marchés d'impression de divers supports et documents pour le service communication - dévolution du marché
(PDF 884 ko) Remboursement des frais engagés par certains Conseillers Généraux dans le cadre de mandats spéciaux
(PDF 183 ko)
(PDF 255 ko) Marchés d'impression de divers supports et documents pour le service communication - dévolution du marché
(PDF 884 ko) Remboursement des frais engagés par certains Conseillers Généraux dans le cadre de mandats spéciaux
(PDF 183 ko)
Patrimoine immobilier et équipement mobilier
Caserne de gendarmerie de Saint-Nicolas-de-la-Grave - renouvellement du bail à loyer
(PDF 394 ko) IMEP de Tarn-et-Garonne - dossiers divers
(PDF 362 ko) Marché d'assistance au déploiement des matériels informatiques pour le Conseil Général de Tarn-et-Garonne - dévolution du marché
(PDF 921 ko) Marché d'assistance au déploiement des matériels informatiques pour les collèges de Tarn-et-Garonne - dévolution du marché
(PDF 27 ko) Marché de location et de maintenance de matériel bureautique et informatique pour les services du Conseil Général de Tarn-et-Garonne - dévolution du marché
(PDF 154 ko) Marché de location et de maintenance de matériel informatique pour les collèges de Tarn-et-Garonne - dévolution du marché
(PDF 274 ko) Marché pour le financement de la location de matériel informatique pour le Conseil Général de Tarn-et-Garonne - dévolution du marché
(PDF 723 ko)
(PDF 394 ko) IMEP de Tarn-et-Garonne - dossiers divers
(PDF 362 ko) Marché d'assistance au déploiement des matériels informatiques pour le Conseil Général de Tarn-et-Garonne - dévolution du marché
(PDF 921 ko) Marché d'assistance au déploiement des matériels informatiques pour les collèges de Tarn-et-Garonne - dévolution du marché
(PDF 27 ko) Marché de location et de maintenance de matériel bureautique et informatique pour les services du Conseil Général de Tarn-et-Garonne - dévolution du marché
(PDF 154 ko) Marché de location et de maintenance de matériel informatique pour les collèges de Tarn-et-Garonne - dévolution du marché
(PDF 274 ko) Marché pour le financement de la location de matériel informatique pour le Conseil Général de Tarn-et-Garonne - dévolution du marché
(PDF 723 ko)
Voirie
Aménagement des RD 953 (Sainte-Juliette - Bouloc - Lauzerte - Montagudet) et 66 à Monclar-de-Quercy - dévolution des marchés
(PDF 296 ko) Liaison Quercy-Gascogne - convention de financement avec le syndicat des eaux de la région de Castelsarrasin
(PDF 249 ko) RD 953 - PR 35+563 à 38+500 - reprofilement de chaussée Valence d'Agen - Golfech - avenant n° 1 au marché n° 65/08
(PDF 578 ko)
(PDF 296 ko) Liaison Quercy-Gascogne - convention de financement avec le syndicat des eaux de la région de Castelsarrasin
(PDF 249 ko) RD 953 - PR 35+563 à 38+500 - reprofilement de chaussée Valence d'Agen - Golfech - avenant n° 1 au marché n° 65/08
(PDF 578 ko)
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
Affaires juridiques
Solidarité
Additif au PDI 2008 - aide à l'insertion des détenus
(PDF 90 ko) Allocation personnalisée d'autonomie - tarifs de référence
(PDF 708 ko) Association des paralysés de France - convention de mise en oeuvre de la loi du 11 février 2005 relative aux personnes handicapées
(PDF 282 ko) Instances locales de coordination gérontologique
(PDF 439 ko) Marchés de fourniture de matériel médical, de consommables et de produits d'hygiène pour les services de la PMI - dévolution du marché
(PDF 857 ko)
(PDF 90 ko) Allocation personnalisée d'autonomie - tarifs de référence
(PDF 708 ko) Association des paralysés de France - convention de mise en oeuvre de la loi du 11 février 2005 relative aux personnes handicapées
(PDF 282 ko) Instances locales de coordination gérontologique
(PDF 439 ko) Marchés de fourniture de matériel médical, de consommables et de produits d'hygiène pour les services de la PMI - dévolution du marché
(PDF 857 ko)
Collèges
Enseignement du 1er degré
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Sport et loisirs
AGRICULTURE, ÉCONOMIE ET RURALITÉ
ENVIRONNEMENT
Alimentation en eau potable - subvention en annuités - programmation 2007 - S.I.A.E.P. de la région de Grisolles - traitement de la turbidité et des bromates à l'usine Rabanel
(PDF 316 ko) Alimentation en eau potable - subvention en annuités - programmation 2004 - S.I.A.E.P. de la région de Grisolles - traitement des pesticides à l'usine Rabanel
(PDF 962 ko) Alimentation en eau potable - subvention en annuités - programmation 2006 - S.I.A.E.P. de la région de Grisolles - renforcement de l'usine de Rabanel - mise en place d'un 3ème bassin de filtration
(PDF 713 ko) Assainissement des agglomérations - programme 2004 - commune de Montbartier - extension du réseau RD 50
(PDF 42 ko) Assainissement des agglomérations - programme 2007 - communes de Finhan, Goudourville, Lacour de Visa, Laguépie, Valence d'Agen et Syndicat intercommunal eaux et assainissement de Montpezat-Puylaroque
(PDF 716 ko) Assainissement des agglomérations - programme 2008 - communes d'Auvillar, Gasques, Lafrançaise, Larrazet, Malause, Montech, Perville, Saint-Porquier, Valence d'Agen, Verfeil-sur-Seye et Communauté de communes Terrasses et Vallée de l'Aveyron
(PDF 2 ko) Assainissement des agglomérations - subvention en annuités - programmation 2006 - communauté de communes des terrasses et vallée de l 'Aveyron - réseau à Montricoux, Bioule, Négrepelisse et Saint-Etienne-de-Tulmont - construction de la station de Saint-Etienne-de-Tulmont - 3ème tranche
(PDF 75 ko) Assainissement des agglomérations - subvention en annuités - programmation 2007 - communauté de communes des terrasses et vallée de l 'Aveyron - réseau à Albias (chemins de Barreau et de la Tauge, secteur des Bosques) et Nègrepelisse (extension hameau des Gardios, zone artisanale, impasses du Taluchet et Saint Gilles, route des Contes)
(PDF 21 ko) Convention triennale en vue du déstockage des réserves du Lévezou pour le soutien des étiages de l'Aveyron au cours des étés 2008-2009-2010
(PDF 572 ko) Participation de l'Agence Adour-Garonne au programme de suivi de l'eau des rivières - convention relative au « réseau complémentaire départemental de Tarn-et-Garonne » campagne 2008
(PDF 997 ko)
(PDF 316 ko) Alimentation en eau potable - subvention en annuités - programmation 2004 - S.I.A.E.P. de la région de Grisolles - traitement des pesticides à l'usine Rabanel
(PDF 962 ko) Alimentation en eau potable - subvention en annuités - programmation 2006 - S.I.A.E.P. de la région de Grisolles - renforcement de l'usine de Rabanel - mise en place d'un 3ème bassin de filtration
(PDF 713 ko) Assainissement des agglomérations - programme 2004 - commune de Montbartier - extension du réseau RD 50
(PDF 42 ko) Assainissement des agglomérations - programme 2007 - communes de Finhan, Goudourville, Lacour de Visa, Laguépie, Valence d'Agen et Syndicat intercommunal eaux et assainissement de Montpezat-Puylaroque
(PDF 716 ko) Assainissement des agglomérations - programme 2008 - communes d'Auvillar, Gasques, Lafrançaise, Larrazet, Malause, Montech, Perville, Saint-Porquier, Valence d'Agen, Verfeil-sur-Seye et Communauté de communes Terrasses et Vallée de l'Aveyron
(PDF 2 ko) Assainissement des agglomérations - subvention en annuités - programmation 2006 - communauté de communes des terrasses et vallée de l 'Aveyron - réseau à Montricoux, Bioule, Négrepelisse et Saint-Etienne-de-Tulmont - construction de la station de Saint-Etienne-de-Tulmont - 3ème tranche
(PDF 75 ko) Assainissement des agglomérations - subvention en annuités - programmation 2007 - communauté de communes des terrasses et vallée de l 'Aveyron - réseau à Albias (chemins de Barreau et de la Tauge, secteur des Bosques) et Nègrepelisse (extension hameau des Gardios, zone artisanale, impasses du Taluchet et Saint Gilles, route des Contes)
(PDF 21 ko) Convention triennale en vue du déstockage des réserves du Lévezou pour le soutien des étiages de l'Aveyron au cours des étés 2008-2009-2010
(PDF 572 ko) Participation de l'Agence Adour-Garonne au programme de suivi de l'eau des rivières - convention relative au « réseau complémentaire départemental de Tarn-et-Garonne » campagne 2008
(PDF 997 ko)
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, TOURISME ET PATRIMOINE
Tourisme
Commune et intercommunalité
Accompagnement des travaux de voirie - commune de Donzac
(PDF 558 ko) Aménagement de villages - communes de Donzac, Feneyrols, Montbarla, Montpezat-de-Quercy, Montricoux, Nohic, Puylagarde et Saint-Arroumex
(PDF 639 ko) Actions publiques d'accompagnement d'O.P.A.H. - communes de Lamagistère et Lauzerte
(PDF 99 ko) Construction ou aménagement de salles à usages multiples - communes d'Albias et Cayrac
(PDF 782 ko) Fonds de concours départemental d'aide aux collectivités locales - éligibilité au fonds 2008
(PDF 630 ko) Réalisation des travaux de grosses réparations aux bâtiments communaux - communes de Castelmayran, Comberouger, Féneyrols, Lacourt-Saint-Pierre, Molières, Montagudet, Parisot, Saint-Nazaire-de-Valentane, Saint-Paul-d'Espis, Sérignac et d'aménagement de mairie - communes de Féneyrols et Montagudet
(PDF 409 ko)
(PDF 558 ko) Aménagement de villages - communes de Donzac, Feneyrols, Montbarla, Montpezat-de-Quercy, Montricoux, Nohic, Puylagarde et Saint-Arroumex
(PDF 639 ko) Actions publiques d'accompagnement d'O.P.A.H. - communes de Lamagistère et Lauzerte
(PDF 99 ko) Construction ou aménagement de salles à usages multiples - communes d'Albias et Cayrac
(PDF 782 ko) Fonds de concours départemental d'aide aux collectivités locales - éligibilité au fonds 2008
(PDF 630 ko) Réalisation des travaux de grosses réparations aux bâtiments communaux - communes de Castelmayran, Comberouger, Féneyrols, Lacourt-Saint-Pierre, Molières, Montagudet, Parisot, Saint-Nazaire-de-Valentane, Saint-Paul-d'Espis, Sérignac et d'aménagement de mairie - communes de Féneyrols et Montagudet
(PDF 409 ko)