Décisions Commission Permanente du 30 Juin 2008
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AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
Intervention départementale en matière d'urbanisme - PLU Finhan
(PDF 634 ko) Marchés de fourniture de boissons pour les réceptions du Conseil Général - dévolution du marché
(PDF 476 ko) Remboursement des frais engagés par certains Conseillers Généraux dans le cadre de mandats spéciaux hors département
(PDF 224 ko)
(PDF 634 ko) Marchés de fourniture de boissons pour les réceptions du Conseil Général - dévolution du marché
(PDF 476 ko) Remboursement des frais engagés par certains Conseillers Généraux dans le cadre de mandats spéciaux hors département
(PDF 224 ko)
Patrimoine immobilier et équipement mobilier
Laboratoire Vétérinaire départemental - contrat de télésurveillance - transfert de prestataire
(PDF 575 ko) Contrat d'entretien des locaux abritant le service jeunesse
(PDF 727 ko) Contrat d'entretien des locaux du 64 rue de la Résistance à Montauban
(PDF 718 ko) Laboratoire vétérinaire départemental - indemnités compensatrices consécutives à un sinistre
(PDF 855 ko) Médiathèque départementale - contrat de télésurveillance
(PDF 59 ko)
(PDF 575 ko) Contrat d'entretien des locaux abritant le service jeunesse
(PDF 727 ko) Contrat d'entretien des locaux du 64 rue de la Résistance à Montauban
(PDF 718 ko) Laboratoire vétérinaire départemental - indemnités compensatrices consécutives à un sinistre
(PDF 855 ko) Médiathèque départementale - contrat de télésurveillance
(PDF 59 ko)
Voirie
RD 97 - aménagement de sécurité - Lacapelle-Livron - avenant n° 1
(PDF 982 ko) Acquisitions foncières pour diverses opérations - communes de Castelsarrasin et de Valence-d'Agen
(PDF 241 ko) Plans d'actions de sécurité routière pour 2008
(PDF 823 ko) RD 115/RD 32/RD 958 - aménagement de carrefour - Bruniquel - avenant n° 1
(PDF 198 ko) RD 928 - Aménagement de carrefour avec la zone artisanale - Beaumont-de-Lomagne - avenant n° 1
(PDF 611 ko)
(PDF 982 ko) Acquisitions foncières pour diverses opérations - communes de Castelsarrasin et de Valence-d'Agen
(PDF 241 ko) Plans d'actions de sécurité routière pour 2008
(PDF 823 ko) RD 115/RD 32/RD 958 - aménagement de carrefour - Bruniquel - avenant n° 1
(PDF 198 ko) RD 928 - Aménagement de carrefour avec la zone artisanale - Beaumont-de-Lomagne - avenant n° 1
(PDF 611 ko)
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
Solidarité
Marché d'étude relatif à la mise en oeuvre d'un programme départemental d'insertion et d'activation vers l'emploi (PDIAE) stratégique
(PDF 769 ko) Programme départemental d'insertion et d'activation vers l'emploi - sélection d'un nouvel opérateur du PDIAE 2008 pour la mise en situation du travail dans le secteur du bâtiment
(PDF 855 ko)
(PDF 769 ko) Programme départemental d'insertion et d'activation vers l'emploi - sélection d'un nouvel opérateur du PDIAE 2008 pour la mise en situation du travail dans le secteur du bâtiment
(PDF 855 ko)
Enseignement du 1er degré
Collèges
Remplacement des menuiseries extérieures au Collège Pierre Bayrou de Saint-Antonin-Noble-Val - dévolution des marchés de travaux
(PDF 772 ko) Restructuration du collège Jean Lacaze à Grisolles - dévolution des marchés relatifs à la réalisation de la phase 3
(PDF 134 ko) Mise aux normes des cuisines au collège Pierre Flamens à Castelsarrasin - dévolution des marchés de travaux
(PDF 913 ko) Réfection des bâtiments Alti et Segpa au collège Jean-de-Prades à Castelsarrasin - dévolution des marchés de travaux
(PDF 750 ko) Restructuration du collège Théodore Despeyroux à Beaumont-de-Lomagne - dévolution des marchés de travaux relatifs à la finalisation de la phase 2
(PDF 671 ko) Travaux de menuiseries aluminium et PVC dans les collèges départementaux - dévolution des marchés de travaux
(PDF 317 ko)
(PDF 772 ko) Restructuration du collège Jean Lacaze à Grisolles - dévolution des marchés relatifs à la réalisation de la phase 3
(PDF 134 ko) Mise aux normes des cuisines au collège Pierre Flamens à Castelsarrasin - dévolution des marchés de travaux
(PDF 913 ko) Réfection des bâtiments Alti et Segpa au collège Jean-de-Prades à Castelsarrasin - dévolution des marchés de travaux
(PDF 750 ko) Restructuration du collège Théodore Despeyroux à Beaumont-de-Lomagne - dévolution des marchés de travaux relatifs à la finalisation de la phase 2
(PDF 671 ko) Travaux de menuiseries aluminium et PVC dans les collèges départementaux - dévolution des marchés de travaux
(PDF 317 ko)
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Enseignement supérieur
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Sport et loisirs
CULTURE ET PATRIMOINE
Bicentenaire du Tarn-et-Garonne
Avenant n° 1 au marché n° 228-07 pour l'assistance à l'organisation d'un événement à Paris
(PDF 161 ko) Avenant n° 1 au marché n° 229-07 pour la rédaction d'un dossier de presse et gestion des relations de presse
(PDF 343 ko) Avenant n° 1 au marché n° 244-07 pour l'impression de divers documents de communication
(PDF 739 ko)
(PDF 161 ko) Avenant n° 1 au marché n° 229-07 pour la rédaction d'un dossier de presse et gestion des relations de presse
(PDF 343 ko) Avenant n° 1 au marché n° 244-07 pour l'impression de divers documents de communication
(PDF 739 ko)
AGRICULTURE, ÉCONOMIE ET RURALITÉ
ENVIRONNEMENT
Alimentation en eau potable - programme 2008
(PDF 674 ko) Assainissement des agglomérations : Subvention en annuités - programme 2005 - commune de Beaumont-de-Lomagne (nouvelle station)
(PDF 88 ko) Assainissement des agglomérations : Subvention en annuités - programme 2004 - Communauté de communes Terrasses et Vallée de l'Aveyron - station de Saint-Etienne-de-Tulmont - 1ère tranche
(PDF 580 ko) Assainissement des agglomérations : Subvention en annuités - programme 2005 - Communauté de communes Terrasses et Vallée de l'Aveyron - station de Saint-Etienne-de-Tulmont - 2ème tranche
(PDF 160 ko)
(PDF 674 ko) Assainissement des agglomérations : Subvention en annuités - programme 2005 - commune de Beaumont-de-Lomagne (nouvelle station)
(PDF 88 ko) Assainissement des agglomérations : Subvention en annuités - programme 2004 - Communauté de communes Terrasses et Vallée de l'Aveyron - station de Saint-Etienne-de-Tulmont - 1ère tranche
(PDF 580 ko) Assainissement des agglomérations : Subvention en annuités - programme 2005 - Communauté de communes Terrasses et Vallée de l'Aveyron - station de Saint-Etienne-de-Tulmont - 2ème tranche
(PDF 160 ko)