Décisions Commission Permanente du 28 Avril 2008
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Solidarité
ASSOCIATION SERVICE CIVIL D'AIDE AUX PERSONNES AGEES DIT GROUPE S.C.A.P.A. DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT POUR LA RECONSTRUCTION DE L'ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES « LA BARBACANE » A LARRAZET
(PDF 649 ko) Plan départemental d'insertion et d'accompagnement vers l'emploi - PDIAE.
(PDF 717 ko)
(PDF 649 ko) Plan départemental d'insertion et d'accompagnement vers l'emploi - PDIAE.
(PDF 717 ko)
AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
Patrimoine immobilier et équipement mobilier
Caserne de gendarmerie de Lafrançaise - avenant au bail - révision de loyer
(PDF 678 ko) IMEP de Tarn-et-Garonne - dossiers divers.
(PDF 876 ko) Reconstruction de la caserne de gendarmerie de Beaumont-de-Lomagne
(PDF 597 ko) Réforme de matériel et de mobilier de divers services départementaux
(PDF 615 ko) Réforme et aliénation de véhicules et matériels de chantier
(PDF 804 ko) Rénovation des équipements de traitement d'eau de la piscine de la Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - dévolution du marché de travaux
(PDF 357 ko) Restructuration et extension de l'Hôtel du département - bâtiment social - choix du lauréat du concours de maîtrise d'oeuvre
(PDF 752 ko)
(PDF 678 ko) IMEP de Tarn-et-Garonne - dossiers divers.
(PDF 876 ko) Reconstruction de la caserne de gendarmerie de Beaumont-de-Lomagne
(PDF 597 ko) Réforme de matériel et de mobilier de divers services départementaux
(PDF 615 ko) Réforme et aliénation de véhicules et matériels de chantier
(PDF 804 ko) Rénovation des équipements de traitement d'eau de la piscine de la Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - dévolution du marché de travaux
(PDF 357 ko) Restructuration et extension de l'Hôtel du département - bâtiment social - choix du lauréat du concours de maîtrise d'oeuvre
(PDF 752 ko)
Voirie
Acquisitions foncières pour diverses opérations de voirie - communes de Beaumont-de-Lomagne et de Dunes
(PDF 781 ko) Aménagement des RD 953, RD14/RD 25, RD 926 E et RD 108/VC4 - dévolution des marchés
(PDF 341 ko) Convention d'occupation de terrains au profit du département - commune de Valeilles
(PDF 941 ko) Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers
(PDF 967 ko)
(PDF 781 ko) Aménagement des RD 953, RD14/RD 25, RD 926 E et RD 108/VC4 - dévolution des marchés
(PDF 341 ko) Convention d'occupation de terrains au profit du département - commune de Valeilles
(PDF 941 ko) Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers
(PDF 967 ko)
FINANCES
Affaires juridiques
Enseignement du 1er degré
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Enseignement supérieur
CULTURE ET PATRIMOINE
AGRICULTURE, ÉCONOMIE ET RURALITÉ
ENVIRONNEMENT
Commune et intercommunalité
Actions publiques d'accompagnement d'O.P.A.H. - communes de Bruniquel, Castelmayran, Comberouger, Grisolles, La-Ville-Dieu-du- Temple, Léojac-Bellegarde, Pompignan, Saint-Etienne-de-Tulmont, Valence d'Agen et Verdun-sur-Garonne
(PDF 346 ko) Aménagement de villages - communes d'Angeville, Genebrières, Montastruc, Roquecor et Septfonds
(PDF 191 ko) Construction ou aménagement de salles à usages multiples - communes de Durfort-Lacapelette, Réalville, Saint-Aignan et Saint-Michel
(PDF 594 ko) Convention portant autorisation d'occupation de surfaces et droit d'usage d'installations dans la station hertzienne ou radioélectrique située sur la commune d'Espinas
(PDF 947 ko) Réalisation des travaux de grosses réparations aux bâtiments communaux communes de Castelmayran, Donzac, Durfort-Lacapelette, Grisolles, Lacourt-Saint-Pierre, Lafrançaise, Lamothe-Capdeville, Montaigu-de-Quercy, Nègrepelisse, Nohic, Piquecos, Réalville, Saint-Vincent-Lespinasse, Sauveterre, Sérignac et Varen
(PDF 970 ko) Subvention en annuités - commune de Moissac - Boulevard Camille Delthil, rues Maleveille, Sainte-Catherine, place des Ricolets et marché de plein vent
(PDF 110 ko) Travaux de grosses réparations des ponts sur la voirie communale prise en charge - commune de Pompignan.
(PDF 871 ko)
(PDF 346 ko) Aménagement de villages - communes d'Angeville, Genebrières, Montastruc, Roquecor et Septfonds
(PDF 191 ko) Construction ou aménagement de salles à usages multiples - communes de Durfort-Lacapelette, Réalville, Saint-Aignan et Saint-Michel
(PDF 594 ko) Convention portant autorisation d'occupation de surfaces et droit d'usage d'installations dans la station hertzienne ou radioélectrique située sur la commune d'Espinas
(PDF 947 ko) Réalisation des travaux de grosses réparations aux bâtiments communaux communes de Castelmayran, Donzac, Durfort-Lacapelette, Grisolles, Lacourt-Saint-Pierre, Lafrançaise, Lamothe-Capdeville, Montaigu-de-Quercy, Nègrepelisse, Nohic, Piquecos, Réalville, Saint-Vincent-Lespinasse, Sauveterre, Sérignac et Varen
(PDF 970 ko) Subvention en annuités - commune de Moissac - Boulevard Camille Delthil, rues Maleveille, Sainte-Catherine, place des Ricolets et marché de plein vent
(PDF 110 ko) Travaux de grosses réparations des ponts sur la voirie communale prise en charge - commune de Pompignan.
(PDF 871 ko)