Décisions Commission Permanente du 25 Février 2008
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AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
Patrimoine et affaires générales
Voirie
Acquisition foncière pour l'aménagement du site de Belleperche - commune de Cordes-Tolosannes
(PDF 887 ko) Acquisitions foncières pour diverses opérations de voirie - communes de Lacapelle-Livron et Escazeaux
(PDF 476 ko) Aménagement d'un carrefour giratoire sur la RD 928 sur la commune de Beaumont-de-Lomagne - convention de financement avec la Communauté de communes de la Lomagne tarn-et-garonnaise
(PDF 102 ko) Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers
(PDF 188 ko) Liaison routière Quercy-Gascogne - indemnisations complémentaires pour perte de récolte et reconstitution du réseau d'irrigation
(PDF 838 ko) Location de véhicules terrestres à moteur et de machines d'usage spécifique - avenant n° 1 au marché 48/06
(PDF 92 ko) Scellement de fissures sur routes départementales - aménagement des RD 953 (Valence-d'Agen) et RD 115 (Saint-Antonin-Noble-Val) - dévolution des marchés
(PDF 767 ko)
(PDF 887 ko) Acquisitions foncières pour diverses opérations de voirie - communes de Lacapelle-Livron et Escazeaux
(PDF 476 ko) Aménagement d'un carrefour giratoire sur la RD 928 sur la commune de Beaumont-de-Lomagne - convention de financement avec la Communauté de communes de la Lomagne tarn-et-garonnaise
(PDF 102 ko) Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers
(PDF 188 ko) Liaison routière Quercy-Gascogne - indemnisations complémentaires pour perte de récolte et reconstitution du réseau d'irrigation
(PDF 838 ko) Location de véhicules terrestres à moteur et de machines d'usage spécifique - avenant n° 1 au marché 48/06
(PDF 92 ko) Scellement de fissures sur routes départementales - aménagement des RD 953 (Valence-d'Agen) et RD 115 (Saint-Antonin-Noble-Val) - dévolution des marchés
(PDF 767 ko)
Casernes de gendarmerie
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
Aide du département pour la création de logements locatifs sociaux - communes de Bardigues, Cordes-Tolosannes et Mirabel
(PDF 855 ko) Mise en oeuvre de la délégation de compétence dans le domaine des aides à la pierre - programmation 2007
(PDF 577 ko) Patrimoine Languedocienne - demande de garantie d'emprunt pour la mobilisation d'un prêt foncier
(PDF 333 ko) Promologis - garanties d'emprunts - compactage et reprofilage de l'encours CDC
(PDF 359 ko)
(PDF 855 ko) Mise en oeuvre de la délégation de compétence dans le domaine des aides à la pierre - programmation 2007
(PDF 577 ko) Patrimoine Languedocienne - demande de garantie d'emprunt pour la mobilisation d'un prêt foncier
(PDF 333 ko) Promologis - garanties d'emprunts - compactage et reprofilage de l'encours CDC
(PDF 359 ko)
Solidarité
Collèges
Collège Olympe de Gouges à Montauban : Fourniture et location de bâtiments modulaires à usage de salles de classes dévolution du marché
(PDF 438 ko) Collège Olympe de Gouges à Montauban : Restructuration des bâtiments sciences et ateliers technologie : phases 2 (partielle), 3 et 4 - dévolution des marchés de travaux
(PDF 228 ko) Collège Olympe de Gouges à Montauban : Travaux exceptionnels et imprévisibles sur le réseau de chauffage
(PDF 46 ko)
(PDF 438 ko) Collège Olympe de Gouges à Montauban : Restructuration des bâtiments sciences et ateliers technologie : phases 2 (partielle), 3 et 4 - dévolution des marchés de travaux
(PDF 228 ko) Collège Olympe de Gouges à Montauban : Travaux exceptionnels et imprévisibles sur le réseau de chauffage
(PDF 46 ko)
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Enseignement supérieur
ENVIRONNEMENT
Création d'une retenue collinaire en terre compactée sur le ruisseau de Thérondel - dévolution des marchés
(PDF 136 ko) Projets de conventions avec l'Agence de l'eau Adour-Garonne pour :la réalisation de la procédure administrative de protection des captages d'eau potable, l'assistance technique aux exploitants de stations d'épuration
(PDF 945 ko)
(PDF 136 ko) Projets de conventions avec l'Agence de l'eau Adour-Garonne pour :la réalisation de la procédure administrative de protection des captages d'eau potable, l'assistance technique aux exploitants de stations d'épuration
(PDF 945 ko)