Décisions de la Commission Permanente de Août 2007
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FINANCES
Patrimoine et affaires générales
Patrimoine immobilier et équipement mobilier
Assurance des travaux de restructuration de l'Hôtel du Département - dévolution du marché
(PDF 658 ko) Immeuble accueillant la DSD et la DDASS - réparation des dommages
(PDF 368 ko) Laboratoire vétérinaire départemental - réforme de véhicule, mobilier et matériel
(PDF 567 ko) Nettoyage spécifique des locaux du Laboratoire vétérinaire et du SATESE - dévolution du marché
(PDF 387 ko)
(PDF 658 ko) Immeuble accueillant la DSD et la DDASS - réparation des dommages
(PDF 368 ko) Laboratoire vétérinaire départemental - réforme de véhicule, mobilier et matériel
(PDF 567 ko) Nettoyage spécifique des locaux du Laboratoire vétérinaire et du SATESE - dévolution du marché
(PDF 387 ko)
Voirie
Acquisitions foncières pour diverses opérations de voirie sur les communes de Dunes (RD 48), Lachapelle (RD 86E), Campsas (RD6/VC3/VC8), Saint Amans du Pech (ancien CD 31) et Réalville (RD 820)
(PDF 250 ko) Acquisitions foncières pour diverses opérations de voirie sur les communes de Négrepelisse (RD 115), Lacourt-Saint-Pierre (RD 928/39) et Caylus (RD 926)
(PDF 244 ko) Aliénation d'une partie du terrain d'assiette de l'ancienne gendarmerie - commune de Montauban
(PDF 21 ko) Aménagement des RD 48 à Dunes et RD 52 à Grisolles - dévolution des marchés
(PDF 427 ko) RD 12 : acquisitions foncières pour la rectification de virages sur la commune du Pin
(PDF 520 ko)
(PDF 250 ko) Acquisitions foncières pour diverses opérations de voirie sur les communes de Négrepelisse (RD 115), Lacourt-Saint-Pierre (RD 928/39) et Caylus (RD 926)
(PDF 244 ko) Aliénation d'une partie du terrain d'assiette de l'ancienne gendarmerie - commune de Montauban
(PDF 21 ko) Aménagement des RD 48 à Dunes et RD 52 à Grisolles - dévolution des marchés
(PDF 427 ko) RD 12 : acquisitions foncières pour la rectification de virages sur la commune du Pin
(PDF 520 ko)
Affaires juridiques
Contentieux de la responsabilité administrative - autorisation d'ester en justice
(PDF 795 ko) Contentieux des marchés des transports - action en justice
(PDF 263 ko) Contentieux du personnel - Autorisation d'ester en justice
(PDF 652 ko) Contentieux en matière de voirie - autorisation d'ester en justice
(PDF 797 ko)
(PDF 795 ko) Contentieux des marchés des transports - action en justice
(PDF 263 ko) Contentieux du personnel - Autorisation d'ester en justice
(PDF 652 ko) Contentieux en matière de voirie - autorisation d'ester en justice
(PDF 797 ko)
Solidarité
Enseignement du 1er degré
Collèges
Aliénation d'une classe mobile
(PDF 802 ko) Collège de Montech - approbation de la convention d'objectifs et de moyens
(PDF 435 ko) Politique départementale en matière d'installations sportives des collèges - rénovation du gymnase Olympe-de-Gouges - participation versée à la commune de Montauban
(PDF 115 ko) Restructuration du collège Jean Lacaze à Grisolles - avenant n° 3 à la convention de mandat - approbation d'un marché de travaux
(PDF 115 ko) Restructuration du collège Pays de Serres à Lauzerte - Avenant n° 1 au contrat de mandat
(PDF 250 ko)
(PDF 802 ko) Collège de Montech - approbation de la convention d'objectifs et de moyens
(PDF 435 ko) Politique départementale en matière d'installations sportives des collèges - rénovation du gymnase Olympe-de-Gouges - participation versée à la commune de Montauban
(PDF 115 ko) Restructuration du collège Jean Lacaze à Grisolles - avenant n° 3 à la convention de mandat - approbation d'un marché de travaux
(PDF 115 ko) Restructuration du collège Pays de Serres à Lauzerte - Avenant n° 1 au contrat de mandat
(PDF 250 ko)
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Sport et loisirs
AGRICULTURE, ÉCONOMIE ET RURALITÉ
ENVIRONNEMENT
Économie
Aide immobilière aux activités commerciales - modernisation du commerce rural
(PDF 1 ko) Aide immobilière aux activités commerciales en zone fragile
(PDF 861 ko) Aides immobilières aux activités productives (SEM)
(PDF 56 ko) Création, requalification, extension de zones d'activités communales et intercommunales - commune de Négrepelisse - aménagement de la zone industrielle « Les Ports » 1ère phase
(PDF 195 ko) Etudes économiques d'analyse et de faisabilité industrielle - commune de Castelsarrasin - Société de construction métallique de Castelsarrasin - réalisation d'une étude
(PDF 703 ko) Fonds départemental de promotion - participation à la promotion départementale
(PDF 810 ko)
(PDF 1 ko) Aide immobilière aux activités commerciales en zone fragile
(PDF 861 ko) Aides immobilières aux activités productives (SEM)
(PDF 56 ko) Création, requalification, extension de zones d'activités communales et intercommunales - commune de Négrepelisse - aménagement de la zone industrielle « Les Ports » 1ère phase
(PDF 195 ko) Etudes économiques d'analyse et de faisabilité industrielle - commune de Castelsarrasin - Société de construction métallique de Castelsarrasin - réalisation d'une étude
(PDF 703 ko) Fonds départemental de promotion - participation à la promotion départementale
(PDF 810 ko)
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, TOURISME ET PATRIMOINE
Tourisme
Commune et intercommunalité
Actions publiques d'accompagnement d'OPAH - communes de Campsas, Castelmayran, Coutures et Golfech
(PDF 490 ko) Aménagement de villages - communes de Gariès, Montech et Verdun-sur-Garonne
(PDF 559 ko) Construction et aménagement de salles à usages multiples - communes d'Aucamville, Verfeil-sur-Seye et Communauté de communes du Quercy Caussadais
(PDF 20 ko) Contractualisation n° 1 entre la commune de Bouillac et le Département
(PDF 60 ko) Contractualisation n° 1 entre la commune de Monteils et le Département
(PDF 357 ko) Création de lotissements communaux de qualité - commune de Gasques
(PDF 545 ko) Electrification rurale - programme départemental 2007 - programme Face AB 2007 - programme Face C 2006
(PDF 908 ko) Grosses réparations aux bâtiments communaux - communes de Castéra-Bouzet, Caussade, Cazals, Coutures, Négrepelisse, Saint-Antonin-Noble-Val et Sérignac
(PDF 319 ko) Mise en valeur des espaces publics des bastides et villages de caractère - commune de Castelsagrat
(PDF 82 ko)
(PDF 490 ko) Aménagement de villages - communes de Gariès, Montech et Verdun-sur-Garonne
(PDF 559 ko) Construction et aménagement de salles à usages multiples - communes d'Aucamville, Verfeil-sur-Seye et Communauté de communes du Quercy Caussadais
(PDF 20 ko) Contractualisation n° 1 entre la commune de Bouillac et le Département
(PDF 60 ko) Contractualisation n° 1 entre la commune de Monteils et le Département
(PDF 357 ko) Création de lotissements communaux de qualité - commune de Gasques
(PDF 545 ko) Electrification rurale - programme départemental 2007 - programme Face AB 2007 - programme Face C 2006
(PDF 908 ko) Grosses réparations aux bâtiments communaux - communes de Castéra-Bouzet, Caussade, Cazals, Coutures, Négrepelisse, Saint-Antonin-Noble-Val et Sérignac
(PDF 319 ko) Mise en valeur des espaces publics des bastides et villages de caractère - commune de Castelsagrat
(PDF 82 ko)