1ère réunion de 2021
Retour à la liste
1ère commission : Finances (2015-2021)
1- Rapport développement durable 2020
(PDF 950 ko) 1 - Rapport développement durable 2020 (annexe)
(PDF 410 ko) 2 - Personnel départemental - plan d'action pour l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
(PDF 642 ko) 2 - Personnel départemental - plan d'action pour l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (annexe)
(PDF 94 ko) 3 - Rapport d'orientations budgétaires 2021
(PDF 134 ko) 3 - Rapport d'orientations budgétaires 2021 (annexe)
(PDF 501 ko)
(PDF 950 ko) 1 - Rapport développement durable 2020 (annexe)
(PDF 410 ko) 2 - Personnel départemental - plan d'action pour l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
(PDF 642 ko) 2 - Personnel départemental - plan d'action pour l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (annexe)
(PDF 94 ko) 3 - Rapport d'orientations budgétaires 2021
(PDF 134 ko) 3 - Rapport d'orientations budgétaires 2021 (annexe)
(PDF 501 ko)
2ème commission : Affaires générales - Personnel (2015-2021)
4 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion
des marchés publics
(PDF 127 ko) 4 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion des marchés publics (annexe)
(PDF 19 ko) 5 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres
(PDF 71 ko) 5 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres (annexe)
(PDF 268 ko) 6 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses
(PDF 985 ko) 6 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses (annexe)
(PDF 651 ko) 7 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice
(PDF 483 ko) 7 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice (annexe)
(PDF 46 ko)
(PDF 127 ko) 4 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion des marchés publics (annexe)
(PDF 19 ko) 5 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres
(PDF 71 ko) 5 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres (annexe)
(PDF 268 ko) 6 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses
(PDF 985 ko) 6 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses (annexe)
(PDF 651 ko) 7 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice
(PDF 483 ko) 7 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice (annexe)
(PDF 46 ko)
3ème commission : Solidarité - Santé - Action sociale - Handicap - Logement (2015-2021)
8 - Contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens (CPOM) relatifs aux établissements et services médico-sociaux
(PDF 294 ko) 8 - Contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens (CPOM) relatifs aux établissements et services médico-sociaux (annexe)
(PDF 765 ko) 9 - Accès à l'emploi des bénéficiaires du revenu de solidarité active - convention annuelle d'objectifs et de moyens 2021
(PDF 415 ko) 9 - Accès à l'emploi des bénéficiaires du revenu de solidarité active - convention annuelle d'objectifs et de moyens 2021 (annexe)
(PDF 259 ko)
(PDF 294 ko) 8 - Contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens (CPOM) relatifs aux établissements et services médico-sociaux (annexe)
(PDF 765 ko) 9 - Accès à l'emploi des bénéficiaires du revenu de solidarité active - convention annuelle d'objectifs et de moyens 2021
(PDF 415 ko) 9 - Accès à l'emploi des bénéficiaires du revenu de solidarité active - convention annuelle d'objectifs et de moyens 2021 (annexe)
(PDF 259 ko)
4ème Commission - Travaux publics, Voirie, Bâtiments départementaux (2015-2021)
10 - Protection contre les crues : convention de participation - ouvrage d'art n° 51 / route départementale n° 21E - commune de Montauban
(PDF 66 ko) 10 - Protection contre les crues : convention de participation - ouvrage d'art n° 51 / route départementale n° 21E - commune de Montauban (annexe 1)
(PDF 619 ko) 10 - Protection contre les crues : convention de participation - ouvrage d'art n° 51 / route départementale n° 21E - commune de Montauban (annexe 2)
(PDF 837 ko) 10 - Protection contre les crues : convention de participation - ouvrage d'art n° 51 / route départementale n° 21E - commune de Montauban (annexe 3)
(PDF 544 ko) 10 - Protection contre les crues : convention de participation - ouvrage d'art n° 51 / route départementale n° 21E - commune de Montauban (annexe 4)
(PDF 354 ko) 10 - Protection contre les crues : convention de participation - ouvrage d'art n° 51 / route départementale n° 21E - commune de Montauban (annexe 5)
(PDF 845 ko) 10 - Protection contre les crues : convention de participation - ouvrage d'art n° 51 / route départementale n° 21E - commune de Montauban (annexe 6)
(PDF 717 ko)
(PDF 66 ko) 10 - Protection contre les crues : convention de participation - ouvrage d'art n° 51 / route départementale n° 21E - commune de Montauban (annexe 1)
(PDF 619 ko) 10 - Protection contre les crues : convention de participation - ouvrage d'art n° 51 / route départementale n° 21E - commune de Montauban (annexe 2)
(PDF 837 ko) 10 - Protection contre les crues : convention de participation - ouvrage d'art n° 51 / route départementale n° 21E - commune de Montauban (annexe 3)
(PDF 544 ko) 10 - Protection contre les crues : convention de participation - ouvrage d'art n° 51 / route départementale n° 21E - commune de Montauban (annexe 4)
(PDF 354 ko) 10 - Protection contre les crues : convention de participation - ouvrage d'art n° 51 / route départementale n° 21E - commune de Montauban (annexe 5)
(PDF 845 ko) 10 - Protection contre les crues : convention de participation - ouvrage d'art n° 51 / route départementale n° 21E - commune de Montauban (annexe 6)
(PDF 717 ko)
5ème Commission - Education, Enseignement supérieur et Sport (2015-2021)
11 - Avenant à la convention pour la fixation des dotations de fonctionnement des collèges privés sous contrat d'association
(PDF 267 ko) 11 - Avenant à la convention pour la fixation des dotations de fonctionnement des collèges privés sous contrat d'association (annexe)
(PDF 245 ko) 12 - Programme d'équipement en ordinateurs portables des élèves entrant en 6ème
(PDF 695 ko)
(PDF 267 ko) 11 - Avenant à la convention pour la fixation des dotations de fonctionnement des collèges privés sous contrat d'association (annexe)
(PDF 245 ko) 12 - Programme d'équipement en ordinateurs portables des élèves entrant en 6ème
(PDF 695 ko)
6ème commission - Agriculture, Economie et Ruralité (2015-2021)
13 - Bien manger en Tarn-et-Garonne - avancement du plan d'action - convention de participation financière pour l'approvisionnement local et de qualité dans la restauration collective des collèges
(PDF 867 ko) 13 - Bien manger en Tarn-et-Garonne - avancement du plan d'action - convention de participation financière pour l'approvisionnement local et de qualité dans la restauration collective des collèges (annexe)
(PDF 632 ko)
(PDF 867 ko) 13 - Bien manger en Tarn-et-Garonne - avancement du plan d'action - convention de participation financière pour l'approvisionnement local et de qualité dans la restauration collective des collèges (annexe)
(PDF 632 ko)
7ème commission - Aménagement du territoire, Tourisme et Patrimoine (2015-2021)
14 - Mise en œuvre du schéma départemental de l'amélioration des services au public 2018/2023 (SDAASP) - création d'une cellule "proximité des services publics"
(PDF 969 ko) 14 - Mise en œuvre du schéma départemental de l'amélioration des services au public 2018/2023 (SDAASP) - création d'une cellule "proximité des services publics" (annexe 1)
(PDF 964 ko) 14 - Mise en œuvre du schéma départemental de l'amélioration des services au public 2018/2023 (SDAASP) - création d'une cellule "proximité des services publics" (annexe 2)
(PDF 191 ko)
(PDF 969 ko) 14 - Mise en œuvre du schéma départemental de l'amélioration des services au public 2018/2023 (SDAASP) - création d'une cellule "proximité des services publics" (annexe 1)
(PDF 964 ko) 14 - Mise en œuvre du schéma départemental de l'amélioration des services au public 2018/2023 (SDAASP) - création d'une cellule "proximité des services publics" (annexe 2)
(PDF 191 ko)
8ème Commission – Environnement (2015-2021)
15 - Association pour la gestion quantitative de la ressource en eau des bassins Garonne, Ariège, Neste - rivières de Gascogne et estuaire -
statuts
(PDF 557 ko) 15 - Association pour la gestion quantitative de la ressource en eau des bassins Garonne, Ariège, Neste - rivières de Gascogne et estuaire - statuts (annexe)
(PDF 433 ko) 16 - Projet de structure de gouvernance pour la gestion quantitative sur le bassin Tarn-Aveyron
(PDF 528 ko)
(PDF 557 ko) 15 - Association pour la gestion quantitative de la ressource en eau des bassins Garonne, Ariège, Neste - rivières de Gascogne et estuaire - statuts (annexe)
(PDF 433 ko) 16 - Projet de structure de gouvernance pour la gestion quantitative sur le bassin Tarn-Aveyron
(PDF 528 ko)