4ème réunion de 2020
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1ère commission : Finances (2015-2021)
2. Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - décision modificative 2020 de l'EPRD
(PDF 773 ko) 3. Centre départemental de l'enfance et de la famille - décision modificative 2020
(PDF 621 ko) 4. Centre départemental de l'enfance et de la famille - constitution de provisions
(PDF 932 ko) 5. Laboratoire vétérinaire départemental - décision modificative 2020
(PDF 256 ko) 6. Laboratoire vétérinaire départemental - restes à recouvrer - créances admises en non valeur - créances éteintes
(PDF 779 ko) 7. Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - décision modificative 2020
(PDF 481 ko) 8. Base de plein air et de Loisirs du Tarn et de la Garonne - restes à recouvrer - créances éteintes
(PDF 32 ko) 9. Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - décision modificative 2020
(PDF 285 ko) 10. Restaurant universitaire - décision modificative 2020
(PDF 627 ko) 11. Institution interdépartementale du barrage de Saint-Géraud - compte administratif 2019 et budget primitif 2020
(PDF 695 ko) 12. Conseil départemental - budget principal - décision modificative 2020
(PDF 178 ko) 12. Conseil départemental - budget principal - décision modificative 2020 (annexe)
(PDF 91 ko) 13. Gestion des autorisations de programme et des autorisations d’engagement - créations et modifications
(PDF 429 ko) 13. Gestion des autorisations de programme et des autorisations d’engagement - créations et modifications (annexe 1)
(PDF 38 ko) 13. Gestion des autorisations de programme et des autorisations d’engagement - créations et modifications (annexe 2)
(PDF 284 ko) 14. Remises gracieuses
(PDF 231 ko) 15. Restes à recouvrer - créances admises en non-valeur et créances éteintes
(PDF 182 ko) 16. Admissions de créances en non-valeur des taxes d'urbanisme
(PDF 157 ko) 17. Taxe d'urbanisme - demandes de remises gracieuses de pénalités et de majorations
(PDF 799 ko) 18. Instruction budgétaire et comptable M52 -clôture des autorisations de programme et des autorisations d'engagement
(PDF 48 ko) 18. Instruction budgétaire et comptable M52 -clôture des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (annexe 1)
(PDF 729 ko) 18. Instruction budgétaire et comptable M52 -clôture des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (annexe 2)
(PDF 8 ko) 19. Autorisations budgétaires avant le vote du budget primitif 2021
(PDF 692 ko) 19. Autorisations budgétaires avant le vote du budget primitif 2021 (annexe 1)
(PDF 290 ko) 19. Autorisations budgétaires avant le vote du budget primitif 2021 (annexe 2)
(PDF 687 ko)
(PDF 773 ko) 3. Centre départemental de l'enfance et de la famille - décision modificative 2020
(PDF 621 ko) 4. Centre départemental de l'enfance et de la famille - constitution de provisions
(PDF 932 ko) 5. Laboratoire vétérinaire départemental - décision modificative 2020
(PDF 256 ko) 6. Laboratoire vétérinaire départemental - restes à recouvrer - créances admises en non valeur - créances éteintes
(PDF 779 ko) 7. Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - décision modificative 2020
(PDF 481 ko) 8. Base de plein air et de Loisirs du Tarn et de la Garonne - restes à recouvrer - créances éteintes
(PDF 32 ko) 9. Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - décision modificative 2020
(PDF 285 ko) 10. Restaurant universitaire - décision modificative 2020
(PDF 627 ko) 11. Institution interdépartementale du barrage de Saint-Géraud - compte administratif 2019 et budget primitif 2020
(PDF 695 ko) 12. Conseil départemental - budget principal - décision modificative 2020
(PDF 178 ko) 12. Conseil départemental - budget principal - décision modificative 2020 (annexe)
(PDF 91 ko) 13. Gestion des autorisations de programme et des autorisations d’engagement - créations et modifications
(PDF 429 ko) 13. Gestion des autorisations de programme et des autorisations d’engagement - créations et modifications (annexe 1)
(PDF 38 ko) 13. Gestion des autorisations de programme et des autorisations d’engagement - créations et modifications (annexe 2)
(PDF 284 ko) 14. Remises gracieuses
(PDF 231 ko) 15. Restes à recouvrer - créances admises en non-valeur et créances éteintes
(PDF 182 ko) 16. Admissions de créances en non-valeur des taxes d'urbanisme
(PDF 157 ko) 17. Taxe d'urbanisme - demandes de remises gracieuses de pénalités et de majorations
(PDF 799 ko) 18. Instruction budgétaire et comptable M52 -clôture des autorisations de programme et des autorisations d'engagement
(PDF 48 ko) 18. Instruction budgétaire et comptable M52 -clôture des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (annexe 1)
(PDF 729 ko) 18. Instruction budgétaire et comptable M52 -clôture des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (annexe 2)
(PDF 8 ko) 19. Autorisations budgétaires avant le vote du budget primitif 2021
(PDF 692 ko) 19. Autorisations budgétaires avant le vote du budget primitif 2021 (annexe 1)
(PDF 290 ko) 19. Autorisations budgétaires avant le vote du budget primitif 2021 (annexe 2)
(PDF 687 ko)
2ème commission : Affaires générales - Personnel (2015-2021)
20. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion des marchés publics
(PDF 946 ko) 20. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion des marchés publics (annexe)
(PDF 220 ko) 21. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses
(PDF 415 ko) 21. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses (annexe)
(PDF 932 ko) 22. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres
(PDF 798 ko) 22. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres (annexe)
(PDF 917 ko) 23. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice
(PDF 634 ko) 23. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice (annexe)
(PDF 221 ko) 24. Personnel départemental - créations et suppression d'emplois
(PDF 395 ko) 25. Personnel départemental - lignes directrices de gestion - promotion interne et avancement de grade
(PDF 424 ko) 26. Personnel départemental - plan d'action pour l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
(PDF 666 ko) 26. Personnel départemental - plan d'action pour l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (annexe)
(PDF 926 ko)
(PDF 946 ko) 20. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion des marchés publics (annexe)
(PDF 220 ko) 21. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses
(PDF 415 ko) 21. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses (annexe)
(PDF 932 ko) 22. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres
(PDF 798 ko) 22. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres (annexe)
(PDF 917 ko) 23. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice
(PDF 634 ko) 23. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice (annexe)
(PDF 221 ko) 24. Personnel départemental - créations et suppression d'emplois
(PDF 395 ko) 25. Personnel départemental - lignes directrices de gestion - promotion interne et avancement de grade
(PDF 424 ko) 26. Personnel départemental - plan d'action pour l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
(PDF 666 ko) 26. Personnel départemental - plan d'action pour l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (annexe)
(PDF 926 ko)
3ème commission : Solidarité - Santé - Action sociale - Handicap - Logement (2015-2021)
27. Crise sanitaire : interventions du Département en soutien aux établissements et services sociaux et médico-sociaux et primes Covid-19
(PDF 337 ko) 27. Crise sanitaire : interventions du Département en soutien aux établissements et services sociaux et médico-sociaux et primes Covid-19 (annexe)
(PDF 420 ko) 28. Politique départementale en matière de logement social - convention de gestion des fonds de solidarité pour le logement
(PDF 290 ko) 28. Politique départementale en matière de logement social - convention de gestion des fonds de solidarité pour le logement (annexe)
(PDF 666 ko) 29. Aide à la réhabilitation du parc de Tarn et Garonne Habitat
(PDF 743 ko) 29. Aide à la réhabilitation du parc de Tarn et Garonne Habitat (annexe)
(PDF 100 ko) 30. Création d'une société de coordination entre Gers Habitat, Lot Habitat, Rodez Habitat, Tarn Habitat et Tarn et Garonne Habitat
(PDF 262 ko) 30. Création d'une société de coordination entre Gers Habitat, Lot Habitat, Rodez Habitat, Tarn Habitat et Tarn et Garonne Habitat (annexe 1)
(PDF 480 ko) 30. Création d'une société de coordination entre Gers Habitat, Lot Habitat, Rodez Habitat, Tarn Habitat et Tarn et Garonne Habitat (annexe 2)
(PDF 914 ko) 31. Travaux de mise aux normes de sécurité incendie de l'EHPAD "Les Chênes Verts" à Villebrumier
(PDF 658 ko) 32. Travaux de mise aux normes de sécurité incendie de l'EHPAD du centre hospitalier des Deux Rives à Valence d'Agen
(PDF 757 ko) 33. Demande de subvention exceptionnelle d'investissement "association le vallon"
(PDF 713 ko)
(PDF 337 ko) 27. Crise sanitaire : interventions du Département en soutien aux établissements et services sociaux et médico-sociaux et primes Covid-19 (annexe)
(PDF 420 ko) 28. Politique départementale en matière de logement social - convention de gestion des fonds de solidarité pour le logement
(PDF 290 ko) 28. Politique départementale en matière de logement social - convention de gestion des fonds de solidarité pour le logement (annexe)
(PDF 666 ko) 29. Aide à la réhabilitation du parc de Tarn et Garonne Habitat
(PDF 743 ko) 29. Aide à la réhabilitation du parc de Tarn et Garonne Habitat (annexe)
(PDF 100 ko) 30. Création d'une société de coordination entre Gers Habitat, Lot Habitat, Rodez Habitat, Tarn Habitat et Tarn et Garonne Habitat
(PDF 262 ko) 30. Création d'une société de coordination entre Gers Habitat, Lot Habitat, Rodez Habitat, Tarn Habitat et Tarn et Garonne Habitat (annexe 1)
(PDF 480 ko) 30. Création d'une société de coordination entre Gers Habitat, Lot Habitat, Rodez Habitat, Tarn Habitat et Tarn et Garonne Habitat (annexe 2)
(PDF 914 ko) 31. Travaux de mise aux normes de sécurité incendie de l'EHPAD "Les Chênes Verts" à Villebrumier
(PDF 658 ko) 32. Travaux de mise aux normes de sécurité incendie de l'EHPAD du centre hospitalier des Deux Rives à Valence d'Agen
(PDF 757 ko) 33. Demande de subvention exceptionnelle d'investissement "association le vallon"
(PDF 713 ko)
4ème Commission - Travaux publics, Voirie, Bâtiments départementaux (2015-2021)
34. Avancement des programmes immobiliers
(PDF 559 ko) 35. Avancement du programme de voirie
(PDF 299 ko) 35. Avancement du programme de voirie (annexe 1)
(PDF 618 ko) 35. Avancement du programme de voirie (annexe 2)
(PDF 736 ko) 36. Organisation de la viabilité hivernale
(PDF 624 ko) 36. Organisation de la viabilité hivernale (annexe)
(PDF 533 ko) 37. Déclassement d'une portion de route départementale n° 2 pour classement dans la voirie communale à Montaigu-de-Quercy
(PDF 795 ko) 37. Déclassement d'une portion de route départementale n° 2 pour classement dans la voirie communale à Montaigu-de-Quercy (annexe)
(PDF 761 ko) 38. Cession délaissé de voirie contigu à la route départementale n° 117 – commune de Caussade
(PDF 267 ko) 38. Cession délaissé de voirie contigu à la route départementale n° 117 – commune de Caussade (annexe 1)
(PDF 865 ko) 38. Cession délaissé de voirie contigu à la route départementale n° 117 – commune de Caussade (annexe 2)
(PDF 321 ko)
(PDF 559 ko) 35. Avancement du programme de voirie
(PDF 299 ko) 35. Avancement du programme de voirie (annexe 1)
(PDF 618 ko) 35. Avancement du programme de voirie (annexe 2)
(PDF 736 ko) 36. Organisation de la viabilité hivernale
(PDF 624 ko) 36. Organisation de la viabilité hivernale (annexe)
(PDF 533 ko) 37. Déclassement d'une portion de route départementale n° 2 pour classement dans la voirie communale à Montaigu-de-Quercy
(PDF 795 ko) 37. Déclassement d'une portion de route départementale n° 2 pour classement dans la voirie communale à Montaigu-de-Quercy (annexe)
(PDF 761 ko) 38. Cession délaissé de voirie contigu à la route départementale n° 117 – commune de Caussade
(PDF 267 ko) 38. Cession délaissé de voirie contigu à la route départementale n° 117 – commune de Caussade (annexe 1)
(PDF 865 ko) 38. Cession délaissé de voirie contigu à la route départementale n° 117 – commune de Caussade (annexe 2)
(PDF 321 ko)
5ème Commission - Education, Enseignement supérieur et Sport (2015-2021)
39. Projet de construction du gymnase du collège Simone Veil à Verdun sur Garonne
(PDF 175 ko) 40. Lancement d'une étude prospective relative aux capacités d'accueil des collèges de Montauban et de Lafrançaise
(PDF 595 ko) 40. Lancement d'une étude prospective relative aux capacités d'accueil des collèges de Montauban et de Lafrançaise (annexe)
(PDF 615 ko) 41. Continuité pédagogique numérique - convention de partenariat avec Montauban Services
(PDF 845 ko) 41. Continuité pédagogique numérique - convention de partenariat avec Montauban Services (annexe)
(PDF 626 ko) 42. Labellisation du Département "Terre de jeux 2024"
(PDF 122 ko) 42. Labellisation du Département "Terre de jeux 2024" (annexe)
(PDF 294 ko)
(PDF 175 ko) 40. Lancement d'une étude prospective relative aux capacités d'accueil des collèges de Montauban et de Lafrançaise
(PDF 595 ko) 40. Lancement d'une étude prospective relative aux capacités d'accueil des collèges de Montauban et de Lafrançaise (annexe)
(PDF 615 ko) 41. Continuité pédagogique numérique - convention de partenariat avec Montauban Services
(PDF 845 ko) 41. Continuité pédagogique numérique - convention de partenariat avec Montauban Services (annexe)
(PDF 626 ko) 42. Labellisation du Département "Terre de jeux 2024"
(PDF 122 ko) 42. Labellisation du Département "Terre de jeux 2024" (annexe)
(PDF 294 ko)
7ème commission - Aménagement du territoire, Tourisme et Patrimoine (2015-2021)
43. Soutien aux entreprises touchées par la crise sanitaire de Covid-19 - convention tripartite de participation aux fonds de solidarité de la Région et de l'État
(PDF 570 ko) 44. Tarn-et-Garonne Tourisme - avenant à l'annexe financière 2020 de la convention pour le développement d'une politique départementale du tourisme
(PDF 555 ko) 44. Tarn-et-Garonne Tourisme - avenant à l'annexe financière 2020 de la convention pour le développement d'une politique départementale du tourisme (annexe)
(PDF 246 ko) 45. Comité d'itinéraire de la vélorouteV80 - modification de la convention de partenariat 2020 - 2021
(PDF 221 ko) 45. Comité d'itinéraire de la vélorouteV80 - modification de la convention de partenariat 2020 -2021 (annexe 1)
(PDF 143 ko) 45. Comité d'itinéraire de la vélorouteV80 - modification de la convention de partenariat 2020 -2021 (annexe 2)
(PDF 738 ko) 46. Convention de partenariat interdépartementale préfigurant le comité d'itinéraire de la véloroute V87
(PDF 668 ko) 46. Convention de partenariat interdépartementale préfigurant le comité d'itinéraire de la véloroute V87 (annexe 1)
(PDF 377 ko) 46. Convention de partenariat interdépartementale préfigurant le comité d'itinéraire de la véloroute V87 (annexe 2)
(PDF 56 ko) 47. Mise en place du groupement de commandes inter-départemental dans le cadre du projet d'étude de positionnement marketing et touristique de l'itinéraire de la véloroute V87
(PDF 918 ko) 47. Mise en place du groupement de commandes inter-départemental dans le cadre du projet d'étude de positionnement marketing et touristique de l'itinéraire de la véloroute V87 (annexe)
(PDF 897 ko) 48. Modification de la politique départementale de soutien à la création d'hébergements pour les étudiants en santé et proposition de mise en conformité de l'aide accordée à la communauté de communes des Deux Rives
(PDF 791 ko) 49. Concours départemental des "villes et villages fleuris" - modification du règlement et de la nature des prix pour l'édition 2020
(PDF 595 ko) 49. Concours départemental des "villes et villages fleuris" - modification du règlement et de la nature des prix pour l'édition 2020 (annexe)
(PDF 219 ko)
(PDF 570 ko) 44. Tarn-et-Garonne Tourisme - avenant à l'annexe financière 2020 de la convention pour le développement d'une politique départementale du tourisme
(PDF 555 ko) 44. Tarn-et-Garonne Tourisme - avenant à l'annexe financière 2020 de la convention pour le développement d'une politique départementale du tourisme (annexe)
(PDF 246 ko) 45. Comité d'itinéraire de la vélorouteV80 - modification de la convention de partenariat 2020 - 2021
(PDF 221 ko) 45. Comité d'itinéraire de la vélorouteV80 - modification de la convention de partenariat 2020 -2021 (annexe 1)
(PDF 143 ko) 45. Comité d'itinéraire de la vélorouteV80 - modification de la convention de partenariat 2020 -2021 (annexe 2)
(PDF 738 ko) 46. Convention de partenariat interdépartementale préfigurant le comité d'itinéraire de la véloroute V87
(PDF 668 ko) 46. Convention de partenariat interdépartementale préfigurant le comité d'itinéraire de la véloroute V87 (annexe 1)
(PDF 377 ko) 46. Convention de partenariat interdépartementale préfigurant le comité d'itinéraire de la véloroute V87 (annexe 2)
(PDF 56 ko) 47. Mise en place du groupement de commandes inter-départemental dans le cadre du projet d'étude de positionnement marketing et touristique de l'itinéraire de la véloroute V87
(PDF 918 ko) 47. Mise en place du groupement de commandes inter-départemental dans le cadre du projet d'étude de positionnement marketing et touristique de l'itinéraire de la véloroute V87 (annexe)
(PDF 897 ko) 48. Modification de la politique départementale de soutien à la création d'hébergements pour les étudiants en santé et proposition de mise en conformité de l'aide accordée à la communauté de communes des Deux Rives
(PDF 791 ko) 49. Concours départemental des "villes et villages fleuris" - modification du règlement et de la nature des prix pour l'édition 2020
(PDF 595 ko) 49. Concours départemental des "villes et villages fleuris" - modification du règlement et de la nature des prix pour l'édition 2020 (annexe)
(PDF 219 ko)
9ème Commission - Culture et Patrimoine (2015-2021)
Hors commission
51 Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes d'Occitanie concernant les comptes et la gestion du Département de Tarn-et-Garonne - exercices 2013 à 2017
(PDF 108 ko) 51. Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes d'Occitanie concernant les comptes et la gestion du Département de Tarn-et-Garonne - exercices 2013 à 2017 (annexe)
(PDF 742 ko) 52. Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes d'Occitanie concernant les comptes et la gestion de la SEM compagnie d'aménagement des coteaux de Gascogne - exercices 2013 à 2017
(PDF 881 ko) 52. Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes d'Occitanie concernant les comptes et la gestion de la SEM compagnie d'aménagement des coteaux de Gascogne - exercices 2013 à 2017
(PDF 834 ko) 53. Rapport d'activité du Département de Tarn-et-Garonne - année 2019
(PDF 431 ko) 53. Rapport d'activité du Département de Tarn-et-Garonne - année 2019 (annexe)
(PDF 567 ko) 54. Commission locale de l’eau « Neste et rivières de Gascogne » - représentation du Département
(PDF 783 ko) 55. Centre départemental de gestion de Tarn-et-Garonne - représentants du Département au conseil d'administration
(PDF 213 ko) 56. Motion de soutien contre une menace de fermeture de la société Annic de Laguépie - groupe Honeywell
(PDF 934 ko) 57. Motion relative au devenir de l'unité de production de chaussures Annic SAS de Laguépie
(PDF 949 ko)
(PDF 108 ko) 51. Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes d'Occitanie concernant les comptes et la gestion du Département de Tarn-et-Garonne - exercices 2013 à 2017 (annexe)
(PDF 742 ko) 52. Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes d'Occitanie concernant les comptes et la gestion de la SEM compagnie d'aménagement des coteaux de Gascogne - exercices 2013 à 2017
(PDF 881 ko) 52. Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes d'Occitanie concernant les comptes et la gestion de la SEM compagnie d'aménagement des coteaux de Gascogne - exercices 2013 à 2017
(PDF 834 ko) 53. Rapport d'activité du Département de Tarn-et-Garonne - année 2019
(PDF 431 ko) 53. Rapport d'activité du Département de Tarn-et-Garonne - année 2019 (annexe)
(PDF 567 ko) 54. Commission locale de l’eau « Neste et rivières de Gascogne » - représentation du Département
(PDF 783 ko) 55. Centre départemental de gestion de Tarn-et-Garonne - représentants du Département au conseil d'administration
(PDF 213 ko) 56. Motion de soutien contre une menace de fermeture de la société Annic de Laguépie - groupe Honeywell
(PDF 934 ko) 57. Motion relative au devenir de l'unité de production de chaussures Annic SAS de Laguépie
(PDF 949 ko)