Les décisions du Conseil départemental

18. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion des marchés publics

18.Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion des marchés publics (annexe 1)

17. Logements de fonction des établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) (annexe 1)

17. Logements de fonction des établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) (annexe 2)

18. Classes de découvertes, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières

18. Classes de découvertes, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières (annexe 1)

18. Classes de découvertes, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières (annexe 2)

18. Classes de découvertes, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières (annexe 3)

15. Protocole transactionnel en vue de la clôture du marché du lot n° 2 pour la construction du collège Simone Veil à Verdun sur Garonne

15. Protocole transactionnel en vue de la clôture du marché du lot n° 2 pour la construction du collège Simone Veil à Verdun sur Garonne (annexe)