Les décisions du Conseil départemental

20.Concession de service relative à la fourniture, installation, maintenance, l’entretien et l’exploitation de mobiliers destinés à l'information départementale et à l'affichage publicitaire

20.Concession de service relative à la fourniture, installation, maintenance, l’entretien et l’exploitation de mobiliers destinés à l'information départementale et à l'affichage publicitaire (annexe 2)

20.Concession de service relative à la fourniture, installation, maintenance, l’entretien et l’exploitation de mobiliers destinés à l'information départementale et à l'affichage publicitaire (annexe 3)

20.Concession de service relative à la fourniture, installation, maintenance, l’entretien et l’exploitation de mobiliers destinés à l'information départementale et à l'affichage publicitaire (annexe 4)

9.Conseil départemental - budget principal - budget primitif 2023

9.Conseil départemental - budget principal - budget primitif 2023 (annexe 1)

10.Budget principal - constitution et reprise sur provision - budget primitif 2023

12.Gestion des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (AP-AE) - révisions - créations