Les décisions du Conseil départemental

24. Le Contrat Régional Unique avec les territoires ruraux - programmations 2017 - 2 PETR Midi Quercy et PETR Garonne Quercy Gascogne (annexe 2)

24. Le Contrat Régional Unique avec les territoires ruraux - programmations 2017 - 2 PETR Midi Quercy et PETR Garonne Quercy Gascogne (annexe 3)

25. Alimentation en eau potable - programme 2015

26. Alimentation en eau potable -programme 2016

27. Conservation départementale du patrimoine - restauration du patrimoine protégé

27. Conservation départementale du patrimoine - restauration du patrimoine protégé (annexe)

1. Accord-cadre relatif à la fourniture de matériels, équipements, produits et consommables d'hygiène et d'entretien - autorisation de signer les marchés

2. Charte de fonctionnement du conseil local de santé mentale de Montauban

2. Charte de fonctionnement du conseil local de santé mentale de Montauban (annexe)

3. Logement social - parc privé - ANAH