Les décisions du Conseil départemental
Programmation des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
A.D. n°2023-131 du 23 janvier 2023
18. Programme national " Petites Villes de demain" : engagements du Conseil Départemental au titre de la convention-cadre valant Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) et adoption des conventions pour les territoires : Communautés de communes du Quercy Caussadais (villes de Caussade, Réalville, Molières et Montpezat-de-Quercy) , du Quercy Rouergue et Gorges de l'Aveyron (villes de Caylus et Saint-Antonin-Noble-Val), du Pays de Lafrançaise (ville de Lafrançaise), de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise (villes de Beaumont-de-Lomagne et Lavit-de-Lomagne) et de Terres des Confluences (ville de Moissac)
18. Programme national " Petites Villes de demain" : engagements du Conseil Départemental au titre de la convention-cadre valant Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) et adoption des conventions pour les territoires : Communautés de communes du Quercy Caussadais (villes de Caussade, Réalville, Molières et Montpezat-de-Quercy) , du Quercy Rouergue et Gorges de l'Aveyron (villes de Caylus et Saint-Antonin-Noble-Val), du Pays de Lafrançaise (ville de Lafrançaise), de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise (villes de Beaumont-de-Lomagne et Lavit-de-Lomagne) et de Terres des Confluences (ville de Moissac) (annexe 1)
18. Programme national " Petites Villes de demain" : engagements du Conseil Départemental au titre de la convention-cadre valant Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) et adoption des conventions pour les territoires : Communautés de communes du Quercy Caussadais (villes de Caussade, Réalville, Molières et Montpezat-de-Quercy) , du Quercy Rouergue et Gorges de l'Aveyron (villes de Caylus et Saint-Antonin-Noble-Val), du Pays de Lafrançaise (ville de Lafrançaise), de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise (villes de Beaumont-de-Lomagne et Lavit-de-Lomagne) et de Terres des Confluences (ville de Moissac) (annexe 2)
18. Programme national " Petites Villes de demain" : engagements du Conseil Départemental au titre de la convention-cadre valant Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) et adoption des conventions pour les territoires : Communautés de communes du Quercy Caussadais (villes de Caussade, Réalville, Molières et Montpezat-de-Quercy) , du Quercy Rouergue et Gorges de l'Aveyron (villes de Caylus et Saint-Antonin-Noble-Val), du Pays de Lafrançaise (ville de Lafrançaise), de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise (villes de Beaumont-de-Lomagne et Lavit-de-Lomagne) et de Terres des Confluences (ville de Moissac) (annexe 3)
18. Programme national " Petites Villes de demain" : engagements du Conseil Départemental au titre de la convention-cadre valant Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) et adoption des conventions pour les territoires : Communautés de communes du Quercy Caussadais (villes de Caussade, Réalville, Molières et Montpezat-de-Quercy) , du Quercy Rouergue et Gorges de l'Aveyron (villes de Caylus et Saint-Antonin-Noble-Val), du Pays de Lafrançaise (ville de Lafrançaise), de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise (villes de Beaumont-de-Lomagne et Lavit-de-Lomagne) et de Terres des Confluences (ville de Moissac) (annexe 4)
18. Programme national " Petites Villes de demain" : engagements du Conseil Départemental au titre de la convention-cadre valant Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) et adoption des conventions pour les territoires : Communautés de communes du Quercy Caussadais (villes de Caussade, Réalville, Molières et Montpezat-de-Quercy) , du Quercy Rouergue et Gorges de l'Aveyron (villes de Caylus et Saint-Antonin-Noble-Val), du Pays de Lafrançaise (ville de Lafrançaise), de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise (villes de Beaumont-de-Lomagne et Lavit-de-Lomagne) et de Terres des Confluences (ville de Moissac) (annexe 5)
EHPAD Sainte Sophie à Grisolles - Établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
A.D. n°2023-138 du 24 janvier 2023
EHPAD Les Chênes Verts à Villebrumier - Établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
A.D. n°2023-154 du 26 janvier 2023
EHPAD Augène Aujaleu à Nègrepelisse - Établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
A.D. n°2023-155 du 26 janvier 2023
