Les décisions du Conseil départemental
30. Réhabilitation et création de bâtiments - Communes de Castanet, Caussade, Fauroux, Montesquieu, Puylaroque
30. Réhabilitation et création de bâtiments - Communes de Castanet, Caussade, Fauroux, Montesquieu, Puylaroque (annexe 1)
31. Salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - Communes de Fauroux, Golfech et Communautés de communes du Quercy Caussadais et Quercy Rouergue et Gorges de l'Aveyron
31. Salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - Communes de Fauroux, Golfech et Communautés de communes du Quercy Caussadais et Quercy Rouergue et Gorges de l'Aveyron (annexe 1)
32. Réfection des ponts situés sur la voirie communale - Communauté de communes de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise
32. Réfection des ponts situés sur la voirie communale - Communauté de communes de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise (annexe 1)
33. Contractualisation n° 2 entre la Commune de Beaumont-de-Lomagne et le Départemen
33. Contractualisation n° 2 entre la Commune de Beaumont-de-Lomagne et le Département (annexe 1)
34. Contractualisation n° 3 entre la Commune de Larrazet et le Département
34. Contractualisation n° 3 entre la Commune de Larrazet et le Département (annexe 1)
