Les décisions du Conseil départemental
11. Avenant n° 2 au contrat départemental de prévention et de protection de l’enfance 2022-2022 (annexe 3)
16. Liste B - grosses réparations aux bâtiments scolaires du premier degré
17. Liste D - réhabilitation énergétique de bâtiments scolaires du premier degré
21. Conventions d'utilisation des infrastructures sportives sur la commune de Castelsarrasin
21. Conventions d'utilisation des infrastructures sportives sur la commune de Castelsarrasin (annexe 1)
21. Conventions d'utilisation des infrastructures sportives sur la commune de Castelsarrasin (annexe 2)
21. Conventions d'utilisation des infrastructures sportives sur la commune de Castelsarrasin (annexe 3)
21. Conventions d'utilisation des infrastructures sportives sur la commune de Castelsarrasin (annexe 4)
21. Conventions d'utilisation des infrastructures sportives sur la commune de Castelsarrasin (annexe 5)
21. Conventions d'utilisation des infrastructures sportives sur la commune de Castelsarrasin (annexe 6)