Les décisions du Conseil départemental
3. Fourniture de denrées alimentaires pour le conseil départemental de Tarn-et-Garonne- autorisation de signer le marché
4. Remboursement des frais engagés par les conseillers départementaux dans le cadre de mandats spéciaux - hors département
4. Remboursement des frais engagés par les conseillers départementaux dans le cadre de mandats spéciaux - hors département (annexe)
5. Réforme et aliénation de matériel informatique
5. Réforme et aliénation de matériel informatique (annexe 1)
5. Réforme et aliénation de matériel informatique (annexe 2)
5. Réforme et aliénation de matériel informatique (annexe 3)
6. Réforme et aliénation de biens départementaux
6. Réforme et aliénation de biens départementaux (annexe 1)
6. Réforme et aliénation de biens départementaux (annexe 2)