Les décisions du Conseil départemental
21. Cité scolaire François Mitterrand à Moissac - protocole relatif aux travaux de sécurisation avec la Région Occitanie (annexe)
22. Subventions aux associations dans le domaine de l'éducation
22. Subventions aux associations dans le domaine de l'éducation (annexe)
23. Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs
23. Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs (annexe)
25. Conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement (CAUE) - subvention de fonctionnement et avenant
25. Conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement (CAUE) - subvention de fonctionnement et avenant (annexe)
26. Contractualisation n° 4 entre la commune de Meauzac et le Département
26. Contractualisation n° 4 entre la commune de Meauzac et le Département (annexe)
27. Avenant 2019 à la contractualisation n°2 de 2015 entre la commune de Monclar-de-Quercy et le Département
