Les décisions du Conseil départemental
Mise en œuvre des dispositifs contractuels avec la Région Occitanie :
- programmes opérationnels 2019 des C.T.O des PETR Midi-Quercy et Garonne Quercy Gascogne
- nouveaux contrats bourg-centre (annexe 1)
Mise en œuvre des dispositifs contractuels avec la Région Occitanie :
- programmes opérationnels 2019 des C.T.O des PETR Midi-Quercy et Garonne Quercy Gascogne
- nouveaux contrats bourg-centre (annexe 2)
Mise en œuvre des dispositifs contractuels avec la Région Occitanie :
- programmes opérationnels 2019 des C.T.O des PETR Midi-Quercy et Garonne Quercy Gascogne
- nouveaux contrats bourg-centre (annexe 3)
Mise en œuvre des dispositifs contractuels avec la Région Occitanie :
- programmes opérationnels 2019 des C.T.O des PETR Midi-Quercy et Garonne Quercy Gascogne
- nouveaux contrats bourg-centre (annexe 4)
Mise en œuvre des dispositifs contractuels avec la Région Occitanie :
- programmes opérationnels 2019 des C.T.O des PETR Midi-Quercy et Garonne Quercy Gascogne
- nouveaux contrats bourg-centre (annexe 5)
Mise en œuvre des dispositifs contractuels avec la Région Occitanie :
- programmes opérationnels 2019 des C.T.O des PETR Midi-Quercy et Garonne Quercy Gascogne
- nouveaux contrats bourg-centre (annexe 6)
Dégâts exceptionnels et imprévus sur la voirie communale - communauté de communes Terres de Confluences
Définition d'une nouvelle politique de gestion de l'espace "rivière"
Définition d'une nouvelle politique de gestion de l'espace "rivière" (annexe)
Politique des espaces naturels sensibles (ENS)
