Les décisions du Conseil départemental
Politique d'accueil des internes en médecine générale : nouveau dispositif départemental de financement en faveur de la création d'hébergements pour professionnels de santé (annexe 1)
Politique d'accueil des internes en médecine générale : nouveau dispositif départemental de financement en faveur de la création d'hébergements pour professionnels de santé (annexe 2)
Transports culturels (annexe 1)
Fin du droit d'usage consenti à la commune de Montauban du bien situé au 25 rue du Dr Labat à Montauban
Fin du droit d'usage consenti à la commune de Montauban du bien situé au 25 rue du Dr Labat à Montauban (annexe)
Avis sur le schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de la vallée de la Garonne
Avis sur le schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de la vallée de la Garonne (annexe 1)
Avis sur le schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de la vallée de la Garonne (annexe 2)
2. Remboursement des frais engagés par les conseillers départementaux dans le cadre de mandats spéciaux - hors département
