Les décisions du Conseil départemental
Convention d'adhésion à la convention locale de la maison de services au public de Villebrumier
Convention d'adhésion à la convention locale de la maison de services au public de Villebrumier (annexe 1)
Convention d'adhésion à la convention locale de la maison de services au public de Villebrumier (annexe 2)
Représentation de l'Assemblée départementale dans les commissions et organismes extérieurs - article L.3121-23 du CGCT - comité local d'aide aux victimes
Représentation de l'Assemblée départementale dans les commissions et organismes extérieurs article L.3121-23 du CGCT- conseil de discipline de recours des contractuels région Occitanie
Vente de l'ancienne gendarmerie de Bruniquel
Vente de l'ancienne gendarmerie de Bruniquel (annexe 1)
Vente de l'ancienne gendarmerie de Bruniquel (annexe 2)
Réhabilitation et extension de la maison des solidarités de Montech - vente de l'ancienne gendarmerie
Réhabilitation et extension de la maison des solidarités de Montech - vente de l'ancienne gendarmerie (annexe)
