Séance Fiscale 2010
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3ème Commission
Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne.
(PDF 502 ko) Politique départementale en matière de collèges – étude technique sur la démographie scolaire en Tarn-et-Garonne – 2009-2014
(PDF 641 ko) Politique départementale en matière de collèges – étude technique sur la démographie scolaire en Tarn-et-Garonne – 2009-2014 : annexes
(PDF 470 ko)
(PDF 502 ko) Politique départementale en matière de collèges – étude technique sur la démographie scolaire en Tarn-et-Garonne – 2009-2014
(PDF 641 ko) Politique départementale en matière de collèges – étude technique sur la démographie scolaire en Tarn-et-Garonne – 2009-2014 : annexes
(PDF 470 ko)
2ème Commission
Remplacement du pont suspendu de Verdun-sur-Garonne – partenariat public privé (P.P.P.)
(PDF 627 ko) Remplacement du pont suspendu de Verdun-sur-Garonne – partenariat public privé (P.P.P.) - acte de cession et accord direct
(PDF 92 ko) Répartition des crédits d'entretien routier pour 2010
(PDF 870 ko)
(PDF 627 ko) Remplacement du pont suspendu de Verdun-sur-Garonne – partenariat public privé (P.P.P.) - acte de cession et accord direct
(PDF 92 ko) Répartition des crédits d'entretien routier pour 2010
(PDF 870 ko)
1ère Commission
Contentieux du droit de la communication – action en justice
(PDF 15 ko) Contentieux du statut de l'exécutif – protection fonctionnelle
(PDF 942 ko) Financement de la protection de l'enfance – action en récupération
(PDF 96 ko) Fiscalité départementale : Décision d'ajustements et de virements budgétaires
(PDF 620 ko) Fiscalité départementale : Le droit départemental d'enregistrement et de publicité foncière
(PDF 539 ko) Fiscalité départementale : Les impositions directes
(PDF 407 ko)
(PDF 15 ko) Contentieux du statut de l'exécutif – protection fonctionnelle
(PDF 942 ko) Financement de la protection de l'enfance – action en récupération
(PDF 96 ko) Fiscalité départementale : Décision d'ajustements et de virements budgétaires
(PDF 620 ko) Fiscalité départementale : Le droit départemental d'enregistrement et de publicité foncière
(PDF 539 ko) Fiscalité départementale : Les impositions directes
(PDF 407 ko)