Décisions Commission Permanente du 31 Août 2009
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AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
Intervention départementale en matière d’urbanisme - élaboration du plan local d’urbanisme : commune de l'Honor-de-Cos
(PDF 193 ko) Intervention départementale en matière d’urbanisme - élaboration du plan local d’urbanisme : commune de Montauban
(PDF 440 ko) Intervention départementale en matière d’urbanisme - élaboration du plan local d’urbanisme : commune de Monteils
(PDF 901 ko) Intervention départementale en matière d'urbanisme - élaboration du plan local d'urbanisme : commune de Gasques
(PDF 747 ko)
(PDF 193 ko) Intervention départementale en matière d’urbanisme - élaboration du plan local d’urbanisme : commune de Montauban
(PDF 440 ko) Intervention départementale en matière d’urbanisme - élaboration du plan local d’urbanisme : commune de Monteils
(PDF 901 ko) Intervention départementale en matière d'urbanisme - élaboration du plan local d'urbanisme : commune de Gasques
(PDF 747 ko)
Voirie
Patrimoine immobilier et équipement mobilier
Aménagement du territoire, développement local
Commune et intercommunalité
Actions publiques d'accompagnement d'OPAH : commune de Sérignac
(PDF 728 ko) Affectation des recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière : communes d'Aucamville et Communauté de communes de la Lomagne tarn-et-garonnaise
(PDF 501 ko) Aménagement de villages : communes de Bioule, Bouillac, Brassac, Lafitte, Puygaillard-de-Lomagne et Communauté de communes des Deux Rives
(PDF 454 ko) Construction ou aménagement de salles à usages multiples : communes de Montaigu-de-Quercy et Roquecor
(PDF 89 ko) Electrification rurale – programme départemental 2009 – programme FACE AB 2009 – programme FACE C 2008 – environnement rural 2009 – environnement urbain 2009
(PDF 597 ko) Grosses réparations aux bâtiments communaux : communes de Auty, Bouillac, Féneyrols, Grisolles, Lachapelle, Montricoux, Saint-Antonin-Noble-Val, Saint-Arroumex, Verfeil-sur-Seye et Communauté de communes Terrasses et Vallée de l'Aveyron
(PDF 681 ko)
(PDF 728 ko) Affectation des recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière : communes d'Aucamville et Communauté de communes de la Lomagne tarn-et-garonnaise
(PDF 501 ko) Aménagement de villages : communes de Bioule, Bouillac, Brassac, Lafitte, Puygaillard-de-Lomagne et Communauté de communes des Deux Rives
(PDF 454 ko) Construction ou aménagement de salles à usages multiples : communes de Montaigu-de-Quercy et Roquecor
(PDF 89 ko) Electrification rurale – programme départemental 2009 – programme FACE AB 2009 – programme FACE C 2008 – environnement rural 2009 – environnement urbain 2009
(PDF 597 ko) Grosses réparations aux bâtiments communaux : communes de Auty, Bouillac, Féneyrols, Grisolles, Lachapelle, Montricoux, Saint-Antonin-Noble-Val, Saint-Arroumex, Verfeil-sur-Seye et Communauté de communes Terrasses et Vallée de l'Aveyron
(PDF 681 ko)
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, TOURISME ET PATRIMOINE
Tourisme
Économie
Appel à projet Midi-Pyrénées numérique – résorption des zones blanches ADSL
(PDF 652 ko) Création, requalification, extension des zones d'activités communales et intercommunales – Communauté de communes Castelsarrasin/Moissac (ZA « Barrès 2 » et Communauté de communes de la Lomagne tarn-et-garonnaise (ZA « Coutré 2 ») - subventions en annuités
(PDF 585 ko) Crédits d'action économique : exposition des Deux Rives, journée création-reprise d'entreprises, forum jobs d'été 2009
(PDF 373 ko)
(PDF 652 ko) Création, requalification, extension des zones d'activités communales et intercommunales – Communauté de communes Castelsarrasin/Moissac (ZA « Barrès 2 » et Communauté de communes de la Lomagne tarn-et-garonnaise (ZA « Coutré 2 ») - subventions en annuités
(PDF 585 ko) Crédits d'action économique : exposition des Deux Rives, journée création-reprise d'entreprises, forum jobs d'été 2009
(PDF 373 ko)
ENVIRONNEMENT
Convention de partenariat entre le département et l'Agence de l'eau Adour Garonne pour des missions d'assistance technique, de productions de données et d'animation territoriales dans les domaines de l'assainissement et les milieux aquatiques – années 2009-2012
(PDF 856 ko) Participation de l'Agence de l'eau Adour Garonne au programme de suivi de l'eau des rivières – convention relative au « suivi de la qualité des eaux superficielles du Tarn-et-Garonne – année 2009 » - année 2009
(PDF 173 ko)
(PDF 856 ko) Participation de l'Agence de l'eau Adour Garonne au programme de suivi de l'eau des rivières – convention relative au « suivi de la qualité des eaux superficielles du Tarn-et-Garonne – année 2009 » - année 2009
(PDF 173 ko)
AGRICULTURE, ÉCONOMIE ET RURALITÉ
CULTURE ET PATRIMOINE
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Sport et loisirs
Enseignement du 1er degré
Aménagements pédagogiques de locaux scolaires existants – liste A – Communauté de communes des Deux Rives et commune de Garganvillar
(PDF 333 ko) Constructions scolaires du premier degré – liste C – communes de Bioule et Garganvillar
(PDF 131 ko) Grosses réparations aux bâtiments scolaires – liste B – Communauté de communes des Deux Rives
(PDF 234 ko)
(PDF 333 ko) Constructions scolaires du premier degré – liste C – communes de Bioule et Garganvillar
(PDF 131 ko) Grosses réparations aux bâtiments scolaires – liste B – Communauté de communes des Deux Rives
(PDF 234 ko)
Collèges
Collège Jean Jaurès à Montauban – restructuration du bâtiment ancien – avenant n° 2 au contrat de mandat
(PDF 175 ko) Collège Jean-de-Prades à Castelsarrasin – réfection des bâtiments Alti et Segpa – avenants et marchés complémentaires aux marchés de travaux
(PDF 221 ko) Collège Pierre Flamens à Castelsarrasin – mise aux normes des cuisines – avenants et marché complémentaire aux marchés de travaux – avenant n° 1 au contrat de mandat
(PDF 230 ko) Installations sportives - Collège Antonin Perbosc de Lafrançaise – construction d'une salle de gymnastique – avenants et marché complémentaire aux marchés de travaux
(PDF 946 ko)
(PDF 175 ko) Collège Jean-de-Prades à Castelsarrasin – réfection des bâtiments Alti et Segpa – avenants et marchés complémentaires aux marchés de travaux
(PDF 221 ko) Collège Pierre Flamens à Castelsarrasin – mise aux normes des cuisines – avenants et marché complémentaire aux marchés de travaux – avenant n° 1 au contrat de mandat
(PDF 230 ko) Installations sportives - Collège Antonin Perbosc de Lafrançaise – construction d'une salle de gymnastique – avenants et marché complémentaire aux marchés de travaux
(PDF 946 ko)
Solidarité
Construction d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes géré par le CCAS de Montbeton – subvention en annuités
(PDF 200 ko) Humanisation de 18 lits existants de l'EHPAD de Lavit-de-Lomagne dans le cadre du XIIème contrat de Plan Etat/Région – subvention en annuités
(PDF 576 ko) Revenu de solidarité active – projets de convention de gestion à passer avec la CAF et la MSA
(PDF 159 ko) Travaux de restructuration et d'extension de l'EHPAD d'Escatalens – subvention en annuités
(PDF 693 ko)
(PDF 200 ko) Humanisation de 18 lits existants de l'EHPAD de Lavit-de-Lomagne dans le cadre du XIIème contrat de Plan Etat/Région – subvention en annuités
(PDF 576 ko) Revenu de solidarité active – projets de convention de gestion à passer avec la CAF et la MSA
(PDF 159 ko) Travaux de restructuration et d'extension de l'EHPAD d'Escatalens – subvention en annuités
(PDF 693 ko)