Décisions Commission Permanente du 30 Mai 2011
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Budgets annexes, patrimoine immobilier, équipement mobilier et informatique
Casernes de gendarmerie : Grisolles – avenant au bail – révision de loyer
(PDF 821 ko) Casernes de gendarmerie : Valence d'Agen – avenant au bail – révision de loyer
(PDF 848 ko) Casernes de gendarmerie : Villebrumier – avenant au bail – révision de loyer
(PDF 873 ko) Laboratoire vétérinaire départemental - marché de fourniture de réactifs de microbiologie
(PDF 378 ko) Subdivision départementale de Castelsarrasin – convention de mise à disposition « Département/Commune de Castelsarrasin » - rectificatif
(PDF 944 ko)
(PDF 821 ko) Casernes de gendarmerie : Valence d'Agen – avenant au bail – révision de loyer
(PDF 848 ko) Casernes de gendarmerie : Villebrumier – avenant au bail – révision de loyer
(PDF 873 ko) Laboratoire vétérinaire départemental - marché de fourniture de réactifs de microbiologie
(PDF 378 ko) Subdivision départementale de Castelsarrasin – convention de mise à disposition « Département/Commune de Castelsarrasin » - rectificatif
(PDF 944 ko)
Voirie
Aménagement des RD 33 et RD 21 – dévolution des marchés
(PDF 262 ko) Convention de superposition de gestion à intervenir avec Voies Navigables de France, permettant l'implantation d'un pont en arc franchissant le canal sur la RD 39 à Lacourt-Saint-Pierre
(PDF 865 ko) Dégradations de la voirie départementale causée par des tiers
(PDF 303 ko) Fourniture et transport de liants hydrocarbonés
(PDF 30 ko)
(PDF 262 ko) Convention de superposition de gestion à intervenir avec Voies Navigables de France, permettant l'implantation d'un pont en arc franchissant le canal sur la RD 39 à Lacourt-Saint-Pierre
(PDF 865 ko) Dégradations de la voirie départementale causée par des tiers
(PDF 303 ko) Fourniture et transport de liants hydrocarbonés
(PDF 30 ko)
AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
Accord cadre pour la fourniture de pains, pâtisseries et viennoiseries – dévolution du marché
(PDF 983 ko) Intervention départementale en matière d’urbanisme – élaboration du PLU : commune de Saint-Paul-d'Espis
(PDF 453 ko) Intervention départementale en matière d'urbanisme – élaboration du PLU : commune de Bouloc
(PDF 681 ko) Parc de stationnement automobile « Aérien Occitan » - « Consul Dupuy » : contrats d'abonnement avec la société Q-Park
(PDF 910 ko) Remboursement des frais engagés par des Conseillers Généraux dans le cadre de mandats spéciaux hors département
(PDF 315 ko)
(PDF 983 ko) Intervention départementale en matière d’urbanisme – élaboration du PLU : commune de Saint-Paul-d'Espis
(PDF 453 ko) Intervention départementale en matière d'urbanisme – élaboration du PLU : commune de Bouloc
(PDF 681 ko) Parc de stationnement automobile « Aérien Occitan » - « Consul Dupuy » : contrats d'abonnement avec la société Q-Park
(PDF 910 ko) Remboursement des frais engagés par des Conseillers Généraux dans le cadre de mandats spéciaux hors département
(PDF 315 ko)
Enseignement du 1er degré
Collèges
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Enseignement supérieur
Aides aux communes, Ets publics de coopération intercommunale – Aménagement et développement local
Accompagnement des travaux de voirie – commune de Finhan
(PDF 239 ko) Actions publiques d'accompagnement d'O.P.A.H. - communes d'Auvillar, Bardigues, Castelsarrasin, Caylus, Donzac, Escatalens, Feneyrols, Lafitte, Laguépie, Lauzerte, Lavit-de-Lomagne, Le Cause, Montaigu-de-Quercy, communauté de communes des Deux Rives et communauté de communes du terroir de Grisolles et Villebrumier
(PDF 269 ko) Aménagement de salles à usages multiples – commune de Barry- d'Islemade, La Salvetat-Belmontet, La-Ville-Dieu-du-Temple et Parisot
(PDF 870 ko) Aménagement de villages – communes d'Albefeuille-Lagarde, Angeville, Dunes, Genebrières, Grisolles, Lafitte, Monclar-de-Quercy et communauté de communes du Quercy Vert
(PDF 711 ko) Contractualisation n° 2 entre la commune de Bessens et le Département
(PDF 946 ko) Contractualisation n° 2 entre la commune de Cazals et le Département
(PDF 546 ko) Contractualisation n° 2 entre la commune de Puygaillard-de-Quercy et le Département
(PDF 289 ko) Contractualisation n° 3 entre la commune de Gimat et le Département
(PDF 983 ko) Création de lotissements communaux de qualité – commune de Lavit-de-Lomagne
(PDF 800 ko) Réalisation de travaux : 1- grosses réparations aux bâtiments communaux – communes de : Albefeuille-Lagarde, Bardigues, Beaumont-de-Lomagne, Belvèze, Caylus, Cazes-Mondenard, Cordes-Tolosannes, Feneyrols, Lachapelle, Lacourt-Saint-Pierre, Lafitte, Laguépie, La Salvetat-Belmontet, La-Ville-Dieu-du-Temple, Lavit-de-Lomagne, Miramont-de-Quercy, Réalville, Saint-Porquier, Toufailles, Villebrumier et communauté de communes du Sud Quercy de Lafrançaise ; 2 – Accessibilité des lieux publics aux handicapés – communes de La Salvetat-Belmontet et Sistels ; 3 – Aménagement de mairie – communes de La-Ville-Dieu-du-Temple et Monbéqui.
(PDF 112 ko) Résorption de l'habitat insalubre – communes d'Escatalens et Sistels
(PDF 664 ko)
(PDF 239 ko) Actions publiques d'accompagnement d'O.P.A.H. - communes d'Auvillar, Bardigues, Castelsarrasin, Caylus, Donzac, Escatalens, Feneyrols, Lafitte, Laguépie, Lauzerte, Lavit-de-Lomagne, Le Cause, Montaigu-de-Quercy, communauté de communes des Deux Rives et communauté de communes du terroir de Grisolles et Villebrumier
(PDF 269 ko) Aménagement de salles à usages multiples – commune de Barry- d'Islemade, La Salvetat-Belmontet, La-Ville-Dieu-du-Temple et Parisot
(PDF 870 ko) Aménagement de villages – communes d'Albefeuille-Lagarde, Angeville, Dunes, Genebrières, Grisolles, Lafitte, Monclar-de-Quercy et communauté de communes du Quercy Vert
(PDF 711 ko) Contractualisation n° 2 entre la commune de Bessens et le Département
(PDF 946 ko) Contractualisation n° 2 entre la commune de Cazals et le Département
(PDF 546 ko) Contractualisation n° 2 entre la commune de Puygaillard-de-Quercy et le Département
(PDF 289 ko) Contractualisation n° 3 entre la commune de Gimat et le Département
(PDF 983 ko) Création de lotissements communaux de qualité – commune de Lavit-de-Lomagne
(PDF 800 ko) Réalisation de travaux : 1- grosses réparations aux bâtiments communaux – communes de : Albefeuille-Lagarde, Bardigues, Beaumont-de-Lomagne, Belvèze, Caylus, Cazes-Mondenard, Cordes-Tolosannes, Feneyrols, Lachapelle, Lacourt-Saint-Pierre, Lafitte, Laguépie, La Salvetat-Belmontet, La-Ville-Dieu-du-Temple, Lavit-de-Lomagne, Miramont-de-Quercy, Réalville, Saint-Porquier, Toufailles, Villebrumier et communauté de communes du Sud Quercy de Lafrançaise ; 2 – Accessibilité des lieux publics aux handicapés – communes de La Salvetat-Belmontet et Sistels ; 3 – Aménagement de mairie – communes de La-Ville-Dieu-du-Temple et Monbéqui.
(PDF 112 ko) Résorption de l'habitat insalubre – communes d'Escatalens et Sistels
(PDF 664 ko)
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, TOURISME ET PATRIMOINE
Tourisme
ENVIRONNEMENT
Environnement / Maîtrise de l'eau
Assainissement des agglomérations – subvention en annuité – programme 2007 – commune de Montech – réalisation des canalisations de transfert vers la future station d'épuration et extension secteurs Lacoste, Melassou Sud, Lapalette et groupe scolaire
(PDF 167 ko) Convention 2008-2009-2010 en vue du déstockage des réserves du Lévezou pour le soutien des étiages de l'Aveyron – avenant n° 1 année 2011
(PDF 414 ko)
(PDF 167 ko) Convention 2008-2009-2010 en vue du déstockage des réserves du Lévezou pour le soutien des étiages de l'Aveyron – avenant n° 1 année 2011
(PDF 414 ko)
AGRICULTURE, ÉCONOMIE ET RURALITÉ
CULTURE ET PATRIMOINE
Solidarité
Approbation du programme départemental d'insertion 2011 et programmation des opérations internes et externes F.S.E.
(PDF 105 ko) Contrat de projet Etat/Région 2007-2013 – construction du foyer d'accueil médicalisé de Bellissen à Montbeton – subvention en annuités
(PDF 274 ko) Contrat unique d'insertion – avenant n° 1 à la convention d'objectifs et de moyens 2011 et gestion de l'aide du département aux employeurs par l'agence de services et de paiement (A.S.P.)
(PDF 607 ko)
(PDF 105 ko) Contrat de projet Etat/Région 2007-2013 – construction du foyer d'accueil médicalisé de Bellissen à Montbeton – subvention en annuités
(PDF 274 ko) Contrat unique d'insertion – avenant n° 1 à la convention d'objectifs et de moyens 2011 et gestion de l'aide du département aux employeurs par l'agence de services et de paiement (A.S.P.)
(PDF 607 ko)
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
Fonds de solidarité du logement – impayés de loyers de Tarn-et-Garonne Habitat – convention 2011
(PDF 119 ko) Logement social parc privé – ANAH
(PDF 693 ko) Société française des habitations économiques – groupe Arcade – demande de garanties d'emprunts commune de Villebrumier (construction de 22 logements individuels, rue haute)
(PDF 480 ko) Tarn-et-Garonne Habitat : demande de garantie d'emprunt – commune de Castelferrus (construction de 11 pavillons quartier du couvent)
(PDF 122 ko)
(PDF 119 ko) Logement social parc privé – ANAH
(PDF 693 ko) Société française des habitations économiques – groupe Arcade – demande de garanties d'emprunts commune de Villebrumier (construction de 22 logements individuels, rue haute)
(PDF 480 ko) Tarn-et-Garonne Habitat : demande de garantie d'emprunt – commune de Castelferrus (construction de 11 pavillons quartier du couvent)
(PDF 122 ko)