Décisions Commission Permanente du 30 Juin 2011
Retour à la liste
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
Promologis – SFHE- Groupe Arcade
Promologis
Tarn-et-Garonne Habitat
Aides aux communes, Ets publics de coopération intercommunale – Aménagement et développement local
Accompagnement des travaux de voirie – communes de Lamagistère et Réalville
(PDF 827 ko) Aménagement de villages – communes de Castelsagrat, Escazeaux, Lacourt-Saint-Pierre, Perville, Puygaillard-de-Lomagne et Saint-Georges
(PDF 812 ko) Contractualisation n° 1 entre la commune de Larrazet et le Département
(PDF 633 ko) Contractualisation n° 3 entre la commune de Maubec et le Département
(PDF 690 ko) Contractualisation n° 3 entre la commune de Montbartier et le Département
(PDF 669 ko) Fonds de concours départemental d'aide aux collectivités locales
(PDF 573 ko) Réalisation de travaux de grosses réparations aux bâtiments communaux – communes de Bouloc, Bourret, Bressols, Castéra-Bouzet, Comberouger, Faudoas, Laguépie, Lamothe-Capdeville, Mirabel, Molières, Montjoi, Mouillac, Nègrepelisse, Perville, Réalville, Sistels, Saint-Aignan, Saint-Amans de Pellagal, Saint-Porquier, Valeilles et communauté de communes des Deux Rives
(PDF 331 ko)
(PDF 827 ko) Aménagement de villages – communes de Castelsagrat, Escazeaux, Lacourt-Saint-Pierre, Perville, Puygaillard-de-Lomagne et Saint-Georges
(PDF 812 ko) Contractualisation n° 1 entre la commune de Larrazet et le Département
(PDF 633 ko) Contractualisation n° 3 entre la commune de Maubec et le Département
(PDF 690 ko) Contractualisation n° 3 entre la commune de Montbartier et le Département
(PDF 669 ko) Fonds de concours départemental d'aide aux collectivités locales
(PDF 573 ko) Réalisation de travaux de grosses réparations aux bâtiments communaux – communes de Bouloc, Bourret, Bressols, Castéra-Bouzet, Comberouger, Faudoas, Laguépie, Lamothe-Capdeville, Mirabel, Molières, Montjoi, Mouillac, Nègrepelisse, Perville, Réalville, Sistels, Saint-Aignan, Saint-Amans de Pellagal, Saint-Porquier, Valeilles et communauté de communes des Deux Rives
(PDF 331 ko)
Avenir Entreprise
Aide à l'investissement immatériel – SERP Complexes biotechniques à Castelsarrasin
(PDF 220 ko) Aide immobilière aux activités productives – Bouyer Industrie à Montauban, SERP à Castelsarrasin, Boyer S.A. à Moissac
(PDF 822 ko) Aide mobilière aux activités productives – Bouyer Industrie à Montauban
(PDF 268 ko)
(PDF 220 ko) Aide immobilière aux activités productives – Bouyer Industrie à Montauban, SERP à Castelsarrasin, Boyer S.A. à Moissac
(PDF 822 ko) Aide mobilière aux activités productives – Bouyer Industrie à Montauban
(PDF 268 ko)
ENVIRONNEMENT
Environnement / Maîtrise de l'eau
Participation de l'Agence de l'eau Adour-Garonne au programme de suivi de l'eau des rivières – convention relative au « suivi de la qualité des eaux superficielles du Tarn-et-Garonne – année 2011 »
(PDF 164 ko) SATESE – convention pour la mise en oeuvre d'une assistance technique au fonctionnement de la station d'épuration du centre hospitalier de Montauban
(PDF 427 ko)
(PDF 164 ko) SATESE – convention pour la mise en oeuvre d'une assistance technique au fonctionnement de la station d'épuration du centre hospitalier de Montauban
(PDF 427 ko)
AGRICULTURE, ÉCONOMIE ET RURALITÉ
CULTURE ET PATRIMOINE
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Sport et loisirs
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Éducation
Collèges
Collèges privés – travaux de sécurité
(PDF 628 ko) Dépenses d'investissement dans les collèges publics – fonds commun d'hébergement
(PDF 215 ko) Restructuration du collège du Pays de Serres à Lauzerte – avenants aux marchés de travaux - avenant n° 4 au contrat de mandat
(PDF 793 ko) Travaux de charpente-couverture-étanchéité dans les collèges départe-mentaux et au centre universitaire – dévolution des marchés de travaux
(PDF 479 ko)
(PDF 628 ko) Dépenses d'investissement dans les collèges publics – fonds commun d'hébergement
(PDF 215 ko) Restructuration du collège du Pays de Serres à Lauzerte – avenants aux marchés de travaux - avenant n° 4 au contrat de mandat
(PDF 793 ko) Travaux de charpente-couverture-étanchéité dans les collèges départe-mentaux et au centre universitaire – dévolution des marchés de travaux
(PDF 479 ko)
FINANCES
Demande de transfert d'une garantie d'emprunt au profit de la Mutualité française-Union départementale de Tarn-et-Garonne (EHPAD Val de Bonnette à Caylus)
(PDF 823 ko) Régies d'avances et de recettes – Service des transports, Centre départe-mental de l'enfance et de la famille, COGEMATS)
(PDF 460 ko) Renouvellement de conventions de réservation de trésorerie (Banque Populaire)
(PDF 920 ko) Renouvellement de conventions de réservation de trésorerie (Crédit Mutuel)
(PDF 960 ko)
(PDF 823 ko) Régies d'avances et de recettes – Service des transports, Centre départe-mental de l'enfance et de la famille, COGEMATS)
(PDF 460 ko) Renouvellement de conventions de réservation de trésorerie (Banque Populaire)
(PDF 920 ko) Renouvellement de conventions de réservation de trésorerie (Crédit Mutuel)
(PDF 960 ko)
Voirie
Aménagement des RD 31, RD 51, RD 820, RD 33, RD 926 et RD 928 – dévolution des marchés
(PDF 706 ko) Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers
(PDF 696 ko) Fourniture de produits de marquage routier – lots n° 1 et n° 2 – avenants n° 1 aux marchés n° 285/10 et 286/10
(PDF 309 ko) Laboratoire routier départemental – contrat de maintenance du logiciel CBAO
(PDF 867 ko) Plan d'actions de sécurité routière pour 2011
(PDF 818 ko)
(PDF 706 ko) Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers
(PDF 696 ko) Fourniture de produits de marquage routier – lots n° 1 et n° 2 – avenants n° 1 aux marchés n° 285/10 et 286/10
(PDF 309 ko) Laboratoire routier départemental – contrat de maintenance du logiciel CBAO
(PDF 867 ko) Plan d'actions de sécurité routière pour 2011
(PDF 818 ko)
Budgets annexes, patrimoine immobilier, équipement mobilier et informatique
Base départementale de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne – concession d'un service de restauration – concession d'un service d'activité de loisirs équestres
(PDF 76 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne – contrat de maintenance du logiciel GEPSS
(PDF 648 ko) Restructuration et extensions de l’Hôtel du Département de Tarn-et-Garonne : Avenant n° 1 – marché de mission de contrôle technique
(PDF 173 ko) Restructuration et extensions de l’Hôtel du Département de Tarn-et-Garonne : Avenant n° 4 – marché de maîtrise d'oeuvre
(PDF 597 ko) Restructuration et extensions de l'Hôtel du Département de Tarn-et-Garonne : Avenants n° 3 – marchés de travaux
(PDF 720 ko)
(PDF 76 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne – contrat de maintenance du logiciel GEPSS
(PDF 648 ko) Restructuration et extensions de l’Hôtel du Département de Tarn-et-Garonne : Avenant n° 1 – marché de mission de contrôle technique
(PDF 173 ko) Restructuration et extensions de l’Hôtel du Département de Tarn-et-Garonne : Avenant n° 4 – marché de maîtrise d'oeuvre
(PDF 597 ko) Restructuration et extensions de l'Hôtel du Département de Tarn-et-Garonne : Avenants n° 3 – marchés de travaux
(PDF 720 ko)