Décisions Commission Permanente du 29 Août 2008
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AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
Patrimoine immobilier et équipement mobilier
Voirie
Acquisitions foncières pour calibrage et renforcement de la RD 57 - communes de Cazes-Mondenard, Lauzerte, Saint-Amans-de-Pellagal et Durfort-Lacapelette
(PDF 73 ko) Acquisitions foncières pour diverses opérations - communes de Caylus, Lacourt-Saint-Pierre et Moissac
(PDF 512 ko) Aliénation de délaissés départementaux - commune de Valence-d'Agen
(PDF 536 ko) Aménagement des RD 12/RD 26 et RD 926 - dévolution des marchés
(PDF 924 ko) Fourniture de petits et gros matériels de chantier - programme 2008 (matériel professionnel) - dévolution des marchés
(PDF 621 ko) Fourniture et location avec option d'achat de matériel de travaux publics - lot n° 19 - fourniture d'un tracteur porteur industriel - avenant n° 1 au marché n° 25/08
(PDF 747 ko) Liaison Quercy-Gascogne - convention de financement avec la Communauté de communes de Castelsarrasin-Moissac
(PDF 439 ko) Parcours cyclable véloroute du canal des Deux Mers - section port de Montech-Pompignan - dévolution du marché
(PDF 942 ko)
(PDF 73 ko) Acquisitions foncières pour diverses opérations - communes de Caylus, Lacourt-Saint-Pierre et Moissac
(PDF 512 ko) Aliénation de délaissés départementaux - commune de Valence-d'Agen
(PDF 536 ko) Aménagement des RD 12/RD 26 et RD 926 - dévolution des marchés
(PDF 924 ko) Fourniture de petits et gros matériels de chantier - programme 2008 (matériel professionnel) - dévolution des marchés
(PDF 621 ko) Fourniture et location avec option d'achat de matériel de travaux publics - lot n° 19 - fourniture d'un tracteur porteur industriel - avenant n° 1 au marché n° 25/08
(PDF 747 ko) Liaison Quercy-Gascogne - convention de financement avec la Communauté de communes de Castelsarrasin-Moissac
(PDF 439 ko) Parcours cyclable véloroute du canal des Deux Mers - section port de Montech-Pompignan - dévolution du marché
(PDF 942 ko)
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
Solidarité
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Éducation
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Enseignement supérieur
Collèges
Construction d'un 4ème collège sur la commune de Montauban - avenant n° 2 à la convention de mandat
(PDF 49 ko) Collège Jean-de-Prades à Castelsarrasin - réfection des bâtiments ALTI et SEGPA - avenant n° 1 à la convention de mandat
(PDF 230 ko) Collège Jean-Jaurès à Montauban - restructuration du bâtiment ancien - avenant n° 1 à la convention de mandat
(PDF 974 ko) Collège Pierre Bayrou à Saint-Antonin-Noble-Val - remplacement des menuiseries extérieures du bâtiment externat - avenant n° 1 à la convention de mandat
(PDF 305 ko) Construction du collège Vercingétorix à Montech - avenant n° 1 à la convention de mandat
(PDF 879 ko)
(PDF 49 ko) Collège Jean-de-Prades à Castelsarrasin - réfection des bâtiments ALTI et SEGPA - avenant n° 1 à la convention de mandat
(PDF 230 ko) Collège Jean-Jaurès à Montauban - restructuration du bâtiment ancien - avenant n° 1 à la convention de mandat
(PDF 974 ko) Collège Pierre Bayrou à Saint-Antonin-Noble-Val - remplacement des menuiseries extérieures du bâtiment externat - avenant n° 1 à la convention de mandat
(PDF 305 ko) Construction du collège Vercingétorix à Montech - avenant n° 1 à la convention de mandat
(PDF 879 ko)
Enseignement du 1er degré
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Sport et loisirs
CULTURE ET PATRIMOINE
Schéma départemental de lecture publique - aides à la création d'un emploi intercommunal de bibliothécaire pour la commune de Labastide-Saint-Pierre
(PDF 135 ko) Commémoration du bicentenaire de la création du département de Tarn-et-Garonne - participation aux frais de déplacement et de séjour de la fanfare à cheval de la Garde Républicaine
(PDF 258 ko) Schéma de développement culturel du Pays Midi-Quercy
(PDF 683 ko)
(PDF 135 ko) Commémoration du bicentenaire de la création du département de Tarn-et-Garonne - participation aux frais de déplacement et de séjour de la fanfare à cheval de la Garde Républicaine
(PDF 258 ko) Schéma de développement culturel du Pays Midi-Quercy
(PDF 683 ko)
AGRICULTURE, ÉCONOMIE ET RURALITÉ
ENVIRONNEMENT
Assainissement des agglomérations - subvention en annuités - programme 2006 - commune de Verdun-sur-Garonne - extension du réseau Nogaye, route de Grenade et Hameau de Saint-Martin
(PDF 115 ko) Création d'une retenue collinaire en terre compactée sur le ruisseau du Thérondel - avenant au marché de travaux 376-07
(PDF 798 ko)
(PDF 115 ko) Création d'une retenue collinaire en terre compactée sur le ruisseau du Thérondel - avenant au marché de travaux 376-07
(PDF 798 ko)
Avenir Entreprise
Aide immobilière aux activités productives - commune de Montauban - SARL Lagarde - Modernisation des équipements pour développer la revente aux entreprises du secteur de l'élevage
(PDF 171 ko) Aides immobilières aux activités commerciales en zone fragile - com-munes de Lafitte (multiservices), Piquecos (boulangerie multiservices et Meauzac (structure de restauration-bar-chambres d'hôtes)
(PDF 458 ko) Aides immobilières aux activités commerciales en zone rurale - commune de Molières - modernisation et sécurisation du local boucherie de M. Cazeneuve
(PDF 188 ko) Aides immobilières aux activités productives - commune de Moissac - valorisation des fruits déclassés pour la Société Nutritis
(PDF 498 ko) Création, requalification, extension de zones d'activités communales et intercommunales - Communauté de communes de la Lomagne tarn-et-garonnaise - ZAC du Coutré à Lavit-de-Lomagne
(PDF 731 ko) Mission Export
(PDF 70 ko) Recherche et développement - commune de Montauban (Verlhaguet) - entreprise Ateca - projet Canacomp et Compoamor
(PDF 487 ko)
(PDF 171 ko) Aides immobilières aux activités commerciales en zone fragile - com-munes de Lafitte (multiservices), Piquecos (boulangerie multiservices et Meauzac (structure de restauration-bar-chambres d'hôtes)
(PDF 458 ko) Aides immobilières aux activités commerciales en zone rurale - commune de Molières - modernisation et sécurisation du local boucherie de M. Cazeneuve
(PDF 188 ko) Aides immobilières aux activités productives - commune de Moissac - valorisation des fruits déclassés pour la Société Nutritis
(PDF 498 ko) Création, requalification, extension de zones d'activités communales et intercommunales - Communauté de communes de la Lomagne tarn-et-garonnaise - ZAC du Coutré à Lavit-de-Lomagne
(PDF 731 ko) Mission Export
(PDF 70 ko) Recherche et développement - commune de Montauban (Verlhaguet) - entreprise Ateca - projet Canacomp et Compoamor
(PDF 487 ko)
F.D.I.E.
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, TOURISME ET PATRIMOINE
Tourisme
Commune et intercommunalité
Création de lotissements communaux de qualité : commune de Castelmayran
(PDF 517 ko) Actions publiques d'accompagnement d'OPAH : communes de Lauzerte et Montbeton
(PDF 888 ko) Aménagement de villages : communes de Corbarieu, Durfort-Lacapelette, Labastide-du-Temple, Lamothe-Capdeville et Vazerac
(PDF 672 ko) Construction ou aménagement de salles à usages multiples : commune de Lavit-de-Lomagne
(PDF 791 ko) Contractualisation entre la commune d'Aucamville et le département
(PDF 725 ko) Résorption de l'habitat insalubre : commune de Molières
(PDF 619 ko) Travaux de grosses réparations aux bâtiments communaux : communes d'Albias, Bardigues, Grisolles, Lafrançaise, Lapenche, Lavit-de-Lomagne et Varen
(PDF 114 ko)
(PDF 517 ko) Actions publiques d'accompagnement d'OPAH : communes de Lauzerte et Montbeton
(PDF 888 ko) Aménagement de villages : communes de Corbarieu, Durfort-Lacapelette, Labastide-du-Temple, Lamothe-Capdeville et Vazerac
(PDF 672 ko) Construction ou aménagement de salles à usages multiples : commune de Lavit-de-Lomagne
(PDF 791 ko) Contractualisation entre la commune d'Aucamville et le département
(PDF 725 ko) Résorption de l'habitat insalubre : commune de Molières
(PDF 619 ko) Travaux de grosses réparations aux bâtiments communaux : communes d'Albias, Bardigues, Grisolles, Lafrançaise, Lapenche, Lavit-de-Lomagne et Varen
(PDF 114 ko)