Décisions Commission Permanente du 28 Octobre 2013
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Affaires européennes
Aides aux communes, Ets publics de coopération intercommunale – Aménagement et développement local
Actions publiques d'accompagnement d'OPAH : communes d'Albias et Montricoux
(PDF 538 ko) Aménagement de villages : communes de Bourret, Cordes-Tolosannes, La-Ville-Dieu-du-Temple, Montesquieu, Saint-Nicolas-de-La-Grave et Communauté de communes Montaigu Pays de Serres
(PDF 605 ko) Fonds de concours départemental d'aide aux collectivités locales – éligibilité au fonds 2013
(PDF 223 ko) Réalisation des travaux de : - grosses réparations aux bâtiments communaux : communes de Canals, Durfort-Lacapelette, Garganvillar, Miramont-de-Quercy, Montesquieu, Saint-Antonin-Noble-Val, Villebrumier - Accessibilité des lieux publics aux handicapés : La-Ville-Dieu-du- Temple et Montpezat-de-Quercy
(PDF 98 ko) Résorption de l'habitat insalubre : commune de Perville
(PDF 768 ko)
(PDF 538 ko) Aménagement de villages : communes de Bourret, Cordes-Tolosannes, La-Ville-Dieu-du-Temple, Montesquieu, Saint-Nicolas-de-La-Grave et Communauté de communes Montaigu Pays de Serres
(PDF 605 ko) Fonds de concours départemental d'aide aux collectivités locales – éligibilité au fonds 2013
(PDF 223 ko) Réalisation des travaux de : - grosses réparations aux bâtiments communaux : communes de Canals, Durfort-Lacapelette, Garganvillar, Miramont-de-Quercy, Montesquieu, Saint-Antonin-Noble-Val, Villebrumier - Accessibilité des lieux publics aux handicapés : La-Ville-Dieu-du- Temple et Montpezat-de-Quercy
(PDF 98 ko) Résorption de l'habitat insalubre : commune de Perville
(PDF 768 ko)
CULTURE ET PATRIMOINE
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Sport et loisirs
Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs – programmation 2013
(PDF 547 ko) Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs – programmation 2013 (Annexe)
(PDF 752 ko) Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne
(PDF 297 ko) Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne (Annexe 1)
(PDF 792 ko) Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne (Annexe 2)
(PDF 410 ko) Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne (Annexe 3)
(PDF 563 ko) Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne (Annexe 4)
(PDF 368 ko)
(PDF 547 ko) Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs – programmation 2013 (Annexe)
(PDF 752 ko) Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne
(PDF 297 ko) Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne (Annexe 1)
(PDF 792 ko) Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne (Annexe 2)
(PDF 410 ko) Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne (Annexe 3)
(PDF 563 ko) Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne (Annexe 4)
(PDF 368 ko)
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Éducation
Centre universitaire de Tarn-et-Garonne – Restaurant universitaire - avenant à la convention d'exploitation de distributeurs de boissons et de denrées
(PDF 591 ko) Construction d'un bâtiment IUP « Arts Appliqués » sur le site universitaire de Tarn-et-Garonne – Avenant n° 1 au contrat de mandat
(PDF 687 ko) Liste C – constructions scolaires du premier degré – communes de Caumont, L'Honor-de-Cos et Saint-Etienne-de-Tulmont
(PDF 86 ko) Restructuration du bâtiment SEGPA et chaufferie du collège François Mitterand à Moissac – dévolution des marchés de travaux
(PDF 205 ko)
(PDF 591 ko) Construction d'un bâtiment IUP « Arts Appliqués » sur le site universitaire de Tarn-et-Garonne – Avenant n° 1 au contrat de mandat
(PDF 687 ko) Liste C – constructions scolaires du premier degré – communes de Caumont, L'Honor-de-Cos et Saint-Etienne-de-Tulmont
(PDF 86 ko) Restructuration du bâtiment SEGPA et chaufferie du collège François Mitterand à Moissac – dévolution des marchés de travaux
(PDF 205 ko)
Solidarité
Contentieux de l'aide sociale – autorisation d'ester en justice
(PDF 442 ko) Contentieux de l'aide sociale – autorisation d'ester en justice (déclaration d'appel n° 13/0339).
(PDF 288 ko) Fraude au RSA – dépôt de plainte
(PDF 77 ko) Gestion de l'aide du département aux employeurs de salariés en contrat unique d'insertion
(PDF 95 ko) Subventions aux centres locaux d'information et de coordination gérontologiques – CLIC
(PDF 449 ko) Subventions aux instances locales de coordination gérontologique
(PDF 850 ko) Subventions aux instances locales de coordination gérontologique (Annexe)
(PDF 308 ko)
(PDF 442 ko) Contentieux de l'aide sociale – autorisation d'ester en justice (déclaration d'appel n° 13/0339).
(PDF 288 ko) Fraude au RSA – dépôt de plainte
(PDF 77 ko) Gestion de l'aide du département aux employeurs de salariés en contrat unique d'insertion
(PDF 95 ko) Subventions aux centres locaux d'information et de coordination gérontologiques – CLIC
(PDF 449 ko) Subventions aux instances locales de coordination gérontologique
(PDF 850 ko) Subventions aux instances locales de coordination gérontologique (Annexe)
(PDF 308 ko)
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
Voirie, véhicules et engins techniques
Acquisitions foncières pour diverses opérations de voirie – communes de Donzac et Saint-Michel
(PDF 401 ko) Aménagement d'un carrefour giratoire sur la RD n° 39 et la VC n° 2 « Chemin de la forêt » convention de financement avec la commune de Lacourt-Saint-Pierre
(PDF 124 ko) Aménagement des routes départementales RD 26/RD 52 et RD 30 E, RD 928/RD 55 et RD 958/RD 42 – dévolution des marchés
(PDF 929 ko) Convention d'entretien d'un carrefour giratoire – RD n° 15 – VC desservant la zone d'activités du Coutré et du Barradis – commune de Lavit-de-Lomagne
(PDF 437 ko) Convention relative à la gestion des rétablissements des RD n° 958, n°8, n° 999 et n° 21 franchissant l'autoroute A20
(PDF 625 ko) Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers
(PDF 960 ko) Études géotechniques de maîtrise d'œuvre pour projets routiers et ouvrages d'art – dévolution des marchés
(PDF 250 ko) Maintenance de l'éclairage public – dévolution de marché
(PDF 77 ko)
(PDF 401 ko) Aménagement d'un carrefour giratoire sur la RD n° 39 et la VC n° 2 « Chemin de la forêt » convention de financement avec la commune de Lacourt-Saint-Pierre
(PDF 124 ko) Aménagement des routes départementales RD 26/RD 52 et RD 30 E, RD 928/RD 55 et RD 958/RD 42 – dévolution des marchés
(PDF 929 ko) Convention d'entretien d'un carrefour giratoire – RD n° 15 – VC desservant la zone d'activités du Coutré et du Barradis – commune de Lavit-de-Lomagne
(PDF 437 ko) Convention relative à la gestion des rétablissements des RD n° 958, n°8, n° 999 et n° 21 franchissant l'autoroute A20
(PDF 625 ko) Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers
(PDF 960 ko) Études géotechniques de maîtrise d'œuvre pour projets routiers et ouvrages d'art – dévolution des marchés
(PDF 250 ko) Maintenance de l'éclairage public – dévolution de marché
(PDF 77 ko)
Budgets annexes, patrimoine immobilier, équipement mobilier et informatique
Entrée du personnel du Conseil Général à l'Hôtel du département de Tarn-et-Garonne – dévolution des marchés – lot n° 2 – étanchéité – lot n° 3 ter – Serrureries
(PDF 678 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – mise en place d'un groupement d'entreprises
(PDF 314 ko) Lavage des équipements de protection individuels des agents départementaux – dévolution de marché
(PDF 816 ko) Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour les opérations de niveau III – chaussées, ouvrages d'art, bâtiments – dévolution de marché
(PDF 134 ko) Réhabilitation des bâtiments de la direction de la solidarité départementale à Montauban – lot n° 5 – électricité/sécurité incendie – avenant n° 2 au marché n° 359/11 du 12/01/2012 – entreprise Montelec
(PDF 288 ko)
(PDF 678 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – mise en place d'un groupement d'entreprises
(PDF 314 ko) Lavage des équipements de protection individuels des agents départementaux – dévolution de marché
(PDF 816 ko) Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour les opérations de niveau III – chaussées, ouvrages d'art, bâtiments – dévolution de marché
(PDF 134 ko) Réhabilitation des bâtiments de la direction de la solidarité départementale à Montauban – lot n° 5 – électricité/sécurité incendie – avenant n° 2 au marché n° 359/11 du 12/01/2012 – entreprise Montelec
(PDF 288 ko)
AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
Intervention départementale en matière d'urbanisme – élaboration du plan local d'urbanisme : Commune d'Orgueil
(PDF 427 ko) Intervention départementale en matière d'urbanisme – élaboration du plan local d'urbanisme : Commune de Beaumont-de-Lomagne
(PDF 244 ko) Intervention départementale en matière d'urbanisme – élaboration du plan local d'urbanisme : Commune de Bourg-de-Visa
(PDF 182 ko) Intervention départementale en matière d'urbanisme – élaboration du plan local d'urbanisme : Commune de Comberouger
(PDF 337 ko) Intervention départementale en matière d'urbanisme – élaboration du plan local d'urbanisme : Commune de Lacourt-Saint-Pierre
(PDF 551 ko) Intervention départementale en matière d'urbanisme – élaboration du plan local d'urbanisme : Commune de Pompignan
(PDF 322 ko) Remboursement des frais engagés par les Conseillers Généraux dans le cadre de mandats spéciaux hors département
(PDF 266 ko)
(PDF 427 ko) Intervention départementale en matière d'urbanisme – élaboration du plan local d'urbanisme : Commune de Beaumont-de-Lomagne
(PDF 244 ko) Intervention départementale en matière d'urbanisme – élaboration du plan local d'urbanisme : Commune de Bourg-de-Visa
(PDF 182 ko) Intervention départementale en matière d'urbanisme – élaboration du plan local d'urbanisme : Commune de Comberouger
(PDF 337 ko) Intervention départementale en matière d'urbanisme – élaboration du plan local d'urbanisme : Commune de Lacourt-Saint-Pierre
(PDF 551 ko) Intervention départementale en matière d'urbanisme – élaboration du plan local d'urbanisme : Commune de Pompignan
(PDF 322 ko) Remboursement des frais engagés par les Conseillers Généraux dans le cadre de mandats spéciaux hors département
(PDF 266 ko)