Décisions Commission Permanente du 27 Mars 2008
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AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
Appréciation du projet de 7ème révision du P.O.S. arrêté par la commune de Grisolles
(PDF 883 ko) Mandats département/Sémateg - Quitus sur les opérations réalisées
(PDF 863 ko) Modification du règlement intérieur
(PDF 231 ko) Remboursement des frais engagés par certains conseillers généraux dans le cadre de mandats spéciaux
(PDF 108 ko) Révision du plan local d'urbanisme de la commune de Lauzerte
(PDF 787 ko)
(PDF 883 ko) Mandats département/Sémateg - Quitus sur les opérations réalisées
(PDF 863 ko) Modification du règlement intérieur
(PDF 231 ko) Remboursement des frais engagés par certains conseillers généraux dans le cadre de mandats spéciaux
(PDF 108 ko) Révision du plan local d'urbanisme de la commune de Lauzerte
(PDF 787 ko)
Patrimoine immobilier et équipement mobilier
Voirie
Aliénation d'un terrain départemental à la commune de Montech
(PDF 230 ko) Aménagement de la RD 89 - dévolution du marché
(PDF 20 ko) Assistance juridique, technique et financière à la passation d'un contrat de partenariat public/privé pour la construction et la maintenance du pont de Verdun-sur-Garonne (82) - Avenant n° 2 au marché n° 68/06
(PDF 140 ko) Liaison routière Quercy-Gascogne - indemnisation pour dommages de travaux publics
(PDF 353 ko)
(PDF 230 ko) Aménagement de la RD 89 - dévolution du marché
(PDF 20 ko) Assistance juridique, technique et financière à la passation d'un contrat de partenariat public/privé pour la construction et la maintenance du pont de Verdun-sur-Garonne (82) - Avenant n° 2 au marché n° 68/06
(PDF 140 ko) Liaison routière Quercy-Gascogne - indemnisation pour dommages de travaux publics
(PDF 353 ko)
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Éducation
Enseignement du 1er degré
Aménagements pédagogiques de locaux scolaires existants - liste A - communes de Castelmayran, Dieupentale, Montesquieu et Saint-Porquier
(PDF 905 ko) Grosses réparations aux bâtiments scolaires - liste B - communes de Bessens, Canals, Cazes-Mondenard, Genebrières, Lamothe-Capdeville, Larrazet, La-Ville-Dieu-du-Temple, Les Barthes, Mas-Grenier, Moissac, Molières, Monclar-de-Quercy, Montpezat-de-Quercy, Saint-Antonin-Noble-Val, Saint-Nauphary, Sérignac, Valeilles, Verdun-sur-Garonne et Villemade
(PDF 717 ko)
(PDF 905 ko) Grosses réparations aux bâtiments scolaires - liste B - communes de Bessens, Canals, Cazes-Mondenard, Genebrières, Lamothe-Capdeville, Larrazet, La-Ville-Dieu-du-Temple, Les Barthes, Mas-Grenier, Moissac, Molières, Monclar-de-Quercy, Montpezat-de-Quercy, Saint-Antonin-Noble-Val, Saint-Nauphary, Sérignac, Valeilles, Verdun-sur-Garonne et Villemade
(PDF 717 ko)
Collèges
CULTURE ET PATRIMOINE
AGRICULTURE, ÉCONOMIE ET RURALITÉ
ENVIRONNEMENT
Alimentation en eau potable - programme 2007
(PDF 837 ko) Assainissement des agglomérations - programme 2006
(PDF 458 ko) Assainissement des agglomérations - programme 2007
(PDF 512 ko) Convention technique concernant la participation de l'Agence de l'eau Adour-Garonne à la mission d'animation territoriale en matière de gestion des cours d'eau et des milieux aquatiques
(PDF 376 ko)
(PDF 837 ko) Assainissement des agglomérations - programme 2006
(PDF 458 ko) Assainissement des agglomérations - programme 2007
(PDF 512 ko) Convention technique concernant la participation de l'Agence de l'eau Adour-Garonne à la mission d'animation territoriale en matière de gestion des cours d'eau et des milieux aquatiques
(PDF 376 ko)