Décisions Commission Permanente du 27 Avril 2009
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Commune et intercommunalité
Actions publiques d'accompagnement d'O.P.A.H. : communes de Castelmayran, Lamagistère, Montricoux, Saint-Sardos et Saint-Paul-d'Espis
(PDF 864 ko) Affectation des recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière – communes de Bressols, Cayriech et Nohic
(PDF 219 ko) Aménagement de villages : communes de Bressols, Finhan, Garganvillar, Moissac, Montbarla, Montgaillard et Saint-Aignan
(PDF 172 ko) Construction ou aménagement de salles à usages multiples : communes de Labarthe, Labastide-Saint-Pierre et Moissac
(PDF 355 ko) Contrat de Projets Etat/Région 2007-2013 – conventions territoriales des Pays Midi-Quercy et Garonne-Quercy-Gascogne – programmes opérationnels 2009 – année 1 – phase 1
(PDF 695 ko) Grosses réparations aux bâtiments communaux : communes de Auvillar, Belvèze, Bressols, Cazals, Fabas, Fauroux, Lafitte, Lamothe-Capdeville, Mirabel, Monclar-de-Quercy, Montastruc, Parisot, Reyniès et Saint-Aignan; Accessibilité des lieux publics aux handicapés : commune de Pompignan; Construction de mairie : commune de Bessens
(PDF 813 ko) Mise en valeur des espaces publics des bastides et villages de caractère : commune de Bruniquel
(PDF 985 ko)
(PDF 864 ko) Affectation des recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière – communes de Bressols, Cayriech et Nohic
(PDF 219 ko) Aménagement de villages : communes de Bressols, Finhan, Garganvillar, Moissac, Montbarla, Montgaillard et Saint-Aignan
(PDF 172 ko) Construction ou aménagement de salles à usages multiples : communes de Labarthe, Labastide-Saint-Pierre et Moissac
(PDF 355 ko) Contrat de Projets Etat/Région 2007-2013 – conventions territoriales des Pays Midi-Quercy et Garonne-Quercy-Gascogne – programmes opérationnels 2009 – année 1 – phase 1
(PDF 695 ko) Grosses réparations aux bâtiments communaux : communes de Auvillar, Belvèze, Bressols, Cazals, Fabas, Fauroux, Lafitte, Lamothe-Capdeville, Mirabel, Monclar-de-Quercy, Montastruc, Parisot, Reyniès et Saint-Aignan; Accessibilité des lieux publics aux handicapés : commune de Pompignan; Construction de mairie : commune de Bessens
(PDF 813 ko) Mise en valeur des espaces publics des bastides et villages de caractère : commune de Bruniquel
(PDF 985 ko)
Avenir Entreprise
ENVIRONNEMENT
Alimentation en eau potable – programme 2008
(PDF 764 ko) Alimentation en eau potable – programme 2009
(PDF 686 ko) Alimentation en eau potable – subvention en annuités – programme 2008 – commune de Moissac – Renforcement du réseau en secteur rural liaison Côte des Lièvres/Viarose
(PDF 337 ko) Alimentation en eau potable – subvention en annuités – programme 2008 – SICAEP de Montbeton/Lacourt/Montauban Rive Gauche – aménagement de la station de Lacourt-Saint-Pierre avec construction d'une bâche de stockage d'eau traitée
(PDF 418 ko) Assainissement des agglomérations – programme 2007
(PDF 884 ko) Assainissement des agglomérations – programme 2009
(PDF 321 ko) Assainissement des agglomérations – subventions en annuités – programme 2007 – commune de Meauzac – extension du réseau d'assainissement dans le bourg – phases 1A, 1B et 2A
(PDF 622 ko) Assainissement des agglomérations – subventions en annuités – programme 2007 – commune de Montbartier – canalisations de transfert vers la future station de Montech – extension VC 10, VC 11 et chemin de Vaysse
(PDF 972 ko)
(PDF 764 ko) Alimentation en eau potable – programme 2009
(PDF 686 ko) Alimentation en eau potable – subvention en annuités – programme 2008 – commune de Moissac – Renforcement du réseau en secteur rural liaison Côte des Lièvres/Viarose
(PDF 337 ko) Alimentation en eau potable – subvention en annuités – programme 2008 – SICAEP de Montbeton/Lacourt/Montauban Rive Gauche – aménagement de la station de Lacourt-Saint-Pierre avec construction d'une bâche de stockage d'eau traitée
(PDF 418 ko) Assainissement des agglomérations – programme 2007
(PDF 884 ko) Assainissement des agglomérations – programme 2009
(PDF 321 ko) Assainissement des agglomérations – subventions en annuités – programme 2007 – commune de Meauzac – extension du réseau d'assainissement dans le bourg – phases 1A, 1B et 2A
(PDF 622 ko) Assainissement des agglomérations – subventions en annuités – programme 2007 – commune de Montbartier – canalisations de transfert vers la future station de Montech – extension VC 10, VC 11 et chemin de Vaysse
(PDF 972 ko)
Maîtrise de l'eau
AGRICULTURE, ÉCONOMIE ET RURALITÉ
CULTURE ET PATRIMOINE
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Sport et loisirs
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Éducation
Collèges
Enseignement du 1er degré
Aménagements pédagogiques de locaux scolaires existants – liste A – communes de Barry-d'Islemade, Dieupentale et Escatalens
(PDF 207 ko) Grosses réparations aux bâtiments scolaires – liste B – communes de Beaumont-de-Lomagne, Castelferrus, Castelmayran, Genebrières, Labarthe, L'Honor-de-Cos, Moissac, Montepezat-de-Quercy, Saint-Nazaire-de-Valentane et Verdun-sur-Garonne
(PDF 809 ko)
(PDF 207 ko) Grosses réparations aux bâtiments scolaires – liste B – communes de Beaumont-de-Lomagne, Castelferrus, Castelmayran, Genebrières, Labarthe, L'Honor-de-Cos, Moissac, Montepezat-de-Quercy, Saint-Nazaire-de-Valentane et Verdun-sur-Garonne
(PDF 809 ko)
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
Voirie
Politique d'accompagnement de travaux de voirie – communes de Molières (RD 959) et Montricoux (RD 958)
(PDF 140 ko) Travaux d'aménagement d'un carrefour giratoire sur la RD 21e avec les VC5 et VC6 au PR 2,082 sur le territoire de la commune de Montauban – convention de délégation de maîtrise d'ouvrage et de co-financement des travaux
(PDF 448 ko) Travaux d'aménagement des accès au 4ème collège à Montauban – convention de délégation de maîtrise d'ouvrage et de co-financement des travaux
(PDF 592 ko)
(PDF 140 ko) Travaux d'aménagement d'un carrefour giratoire sur la RD 21e avec les VC5 et VC6 au PR 2,082 sur le territoire de la commune de Montauban – convention de délégation de maîtrise d'ouvrage et de co-financement des travaux
(PDF 448 ko) Travaux d'aménagement des accès au 4ème collège à Montauban – convention de délégation de maîtrise d'ouvrage et de co-financement des travaux
(PDF 592 ko)