Décisions Commission Permanente du 26 Septembre 2011
Retour à la liste
Aides aux communes, Ets publics de coopération intercommunale – Aménagement et développement local
Affectation des recettes provenant du produit des amendes de police – communes de Beaumont-de-Lomagne et Sérignac
(PDF 495 ko) Aménagement de salles à usages multiples – commune de Saint-Antonin-Noble-Val.
(PDF 55 ko) Aménagement de villages – communes d'Angeville, Bourg-de-Visa, Bourret, Miramont-de-Quercy, Montricoux, Orgueil et Saint-Sardos.
(PDF 163 ko) Contractualisation n° 3 entre la commune de Castanet et le département
(PDF 934 ko) Création de lotissements communaux de qualité – commune de Villebrumier
(PDF 974 ko) Travaux de grosses réparations aux bâtiments communaux : communes de Bioule, Laguépie, Loze et Puylagarde
(PDF 899 ko)
(PDF 495 ko) Aménagement de salles à usages multiples – commune de Saint-Antonin-Noble-Val.
(PDF 55 ko) Aménagement de villages – communes d'Angeville, Bourg-de-Visa, Bourret, Miramont-de-Quercy, Montricoux, Orgueil et Saint-Sardos.
(PDF 163 ko) Contractualisation n° 3 entre la commune de Castanet et le département
(PDF 934 ko) Création de lotissements communaux de qualité – commune de Villebrumier
(PDF 974 ko) Travaux de grosses réparations aux bâtiments communaux : communes de Bioule, Laguépie, Loze et Puylagarde
(PDF 899 ko)
Promotion
ENVIRONNEMENT
Assainissement des agglomérations – subvention en annuités - programme 2008 – communauté de communes des terrasses et vallée de l'Aveyron – réseaux à Nègrepelisse (chemin de Bardette, base nautique et zone artisanale), à Saint-Etienne-de-Tulmont (chemin de la Clare), à Vaïssac (VC4) et à Albias (chemin du Barreau – 2ème tranche)
(PDF 129 ko) Participation de l'Europe pour la réalisation d'un inventaire des zones humides de Tarn-et-Garonne – convention n° 38765
(PDF 246 ko) Politique des espaces naturels sensibles – protocole particulier avec l'Agence de l'eau relatif à la gestion des espaces naturels aquatiques du corridor garonnais
(PDF 53 ko) Retenues du Gouyre, du Tordre, du Thérondel et du plan d'eau des Falquettes – modalités d'exercice des droits de pêche
(PDF 29 ko)
(PDF 129 ko) Participation de l'Europe pour la réalisation d'un inventaire des zones humides de Tarn-et-Garonne – convention n° 38765
(PDF 246 ko) Politique des espaces naturels sensibles – protocole particulier avec l'Agence de l'eau relatif à la gestion des espaces naturels aquatiques du corridor garonnais
(PDF 53 ko) Retenues du Gouyre, du Tordre, du Thérondel et du plan d'eau des Falquettes – modalités d'exercice des droits de pêche
(PDF 29 ko)
AGRICULTURE, ÉCONOMIE ET RURALITÉ
CULTURE ET PATRIMOINE
Abbaye de Belleperche – affermage d'un service de restauration pour les médiévales des 17 et 18 septembre 2011
(PDF 275 ko) Restauration du patrimoine vernaculaire
(PDF 448 ko) Schéma départemental de lecture publique – aides à la création d'un emploi intercommunal de bibliothécaire pour la communauté de communes du Quercy Rouergue et des gorges de l'Aveyron
(PDF 757 ko)
(PDF 275 ko) Restauration du patrimoine vernaculaire
(PDF 448 ko) Schéma départemental de lecture publique – aides à la création d'un emploi intercommunal de bibliothécaire pour la communauté de communes du Quercy Rouergue et des gorges de l'Aveyron
(PDF 757 ko)
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Sport et loisirs
Solidarité
Achat et livraison de vaccins pour le service de protection maternelle et infantile de Tarn-et-Garonne – dévolution du marché
(PDF 711 ko) Aide sociale à l'enfance – associations gestionnaires de techniciennes de l'intervention sociale et familiale (TISF) et auxiliaires de vie sociale (AVS)
(PDF 500 ko) Centres locaux d'information et de coordination gérontologiques – CLIC – avenant n° 6
(PDF 769 ko) Secours populaire français – fédération de Tarn-et-Garonne – acquisition d'un local – subvention en annuités
(PDF 539 ko) Subvention aux instances locales de coordination gérontologique
(PDF 16 ko)
(PDF 711 ko) Aide sociale à l'enfance – associations gestionnaires de techniciennes de l'intervention sociale et familiale (TISF) et auxiliaires de vie sociale (AVS)
(PDF 500 ko) Centres locaux d'information et de coordination gérontologiques – CLIC – avenant n° 6
(PDF 769 ko) Secours populaire français – fédération de Tarn-et-Garonne – acquisition d'un local – subvention en annuités
(PDF 539 ko) Subvention aux instances locales de coordination gérontologique
(PDF 16 ko)
Affaires juridiques
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
Aide exceptionnelle au maintien à domicile et à la lutte contre la précarité énergétique
(PDF 221 ko) Intervention du Conseil Général en matière de logement social – mise en œuvre de la politique
(PDF 234 ko) S.A. HLM les Chalets – demande de garanties d'emprunts – commune de Montauban. ( ZAC de Bas-Pays : 1ère tranche de 28 logements)
(PDF 852 ko) S.A. Promologis – demandes de garanties d'emprunts – commune de Montauban (rue du Dr Labat, Quai Poult, avenue Marceau Hamecher, rue de l'Egalité, rue Cambon, rue L. de Malleville et rue Gillaque)
(PDF 441 ko)
(PDF 221 ko) Intervention du Conseil Général en matière de logement social – mise en œuvre de la politique
(PDF 234 ko) S.A. HLM les Chalets – demande de garanties d'emprunts – commune de Montauban. ( ZAC de Bas-Pays : 1ère tranche de 28 logements)
(PDF 852 ko) S.A. Promologis – demandes de garanties d'emprunts – commune de Montauban (rue du Dr Labat, Quai Poult, avenue Marceau Hamecher, rue de l'Egalité, rue Cambon, rue L. de Malleville et rue Gillaque)
(PDF 441 ko)
Voirie
Aliénation d'un délaissé de la RD 8 – commune de Saint-Nauphary
(PDF 246 ko) Aménagement des routes départementales RD 115 et RD 813 – dévolution des marchés
(PDF 937 ko) Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers
(PDF 186 ko) Fourniture de pièces adaptables pour entretien, maintenance et équipements de véhicules et engins – dévolution des marchés
(PDF 869 ko) Location de véhicules terrestres à moteur et de machines d'usage spécifique – dévolution des marchés
(PDF 853 ko) Réforme et aliénation de véhicules et de matériel de chantier
(PDF 755 ko)
(PDF 246 ko) Aménagement des routes départementales RD 115 et RD 813 – dévolution des marchés
(PDF 937 ko) Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers
(PDF 186 ko) Fourniture de pièces adaptables pour entretien, maintenance et équipements de véhicules et engins – dévolution des marchés
(PDF 869 ko) Location de véhicules terrestres à moteur et de machines d'usage spécifique – dévolution des marchés
(PDF 853 ko) Réforme et aliénation de véhicules et de matériel de chantier
(PDF 755 ko)
Budgets annexes, patrimoine immobilier, équipement mobilier et informatique
Casernes de gendarmerie : Lavit-de-Lomagne- révision de loyer
(PDF 484 ko) Casernes de gendarmerie : Monclar-de-Quercy- révision de loyer
(PDF 305 ko) Casernes de gendarmerie : Saint-Nicolas-de-la-Grave – révision de loyer
(PDF 338 ko) Laboratoire vétérinaire départemental : marché public du contrôle sanitaire de l’eau : lot du département du Tarn-et-Garonne – convention de groupement avec les laboratoires cotraitants
(PDF 504 ko) Laboratoire vétérinaire départemental : marché public du contrôle sanitaire de l'eau : lot du département du Lot – convention de groupement avec les laboratoires cotraitants
(PDF 582 ko)
(PDF 484 ko) Casernes de gendarmerie : Monclar-de-Quercy- révision de loyer
(PDF 305 ko) Casernes de gendarmerie : Saint-Nicolas-de-la-Grave – révision de loyer
(PDF 338 ko) Laboratoire vétérinaire départemental : marché public du contrôle sanitaire de l’eau : lot du département du Tarn-et-Garonne – convention de groupement avec les laboratoires cotraitants
(PDF 504 ko) Laboratoire vétérinaire départemental : marché public du contrôle sanitaire de l'eau : lot du département du Lot – convention de groupement avec les laboratoires cotraitants
(PDF 582 ko)