Décisions Commission Permanente du 26 Octobre 2009
Retour à la liste
Aides aux communes, Ets publics de coopération intercommunale – Aménagement et développement local
AGRICULTURE, ÉCONOMIE ET RURALITÉ
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Sport et loisirs
CULTURE ET PATRIMOINE
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Éducation
Enseignement du 1er degré
Collèges
Collège Jean Rostand à Valence-d'Agen – restructuration de la vie scolaire et réfection d'une salle de classe – lot n° 6 : revêtement de sol – avenant n° 1 au marché n° 144-09
(PDF 958 ko) Le collège au cinéma
(PDF 569 ko) Travaux de menuiseries alu dans les collèges départementaux – lot n° 3 : collège François Mitterrand à Moissac – avenant n° 1 au marché n° 098-09
(PDF 992 ko) Travaux de précâblage informatique de quatre collèges départementaux (Grisolles, Labastide-Saint-Pierre, Montauban J. Jaurès et Négrepelisse) dévolution du marché de travaux
(PDF 387 ko)
(PDF 958 ko) Le collège au cinéma
(PDF 569 ko) Travaux de menuiseries alu dans les collèges départementaux – lot n° 3 : collège François Mitterrand à Moissac – avenant n° 1 au marché n° 098-09
(PDF 992 ko) Travaux de précâblage informatique de quatre collèges départementaux (Grisolles, Labastide-Saint-Pierre, Montauban J. Jaurès et Négrepelisse) dévolution du marché de travaux
(PDF 387 ko)
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
Voirie
Budgets annexes, patrimoine immobilier, équipement mobilier et informatique
Abbaye de Belleperche – restauration des soubassements de la façade Nord de l'aile Est – avenant n° 1 au marché n° 270-08
(PDF 267 ko) Aliénation d'un terrain départemental à la commune de Bessens
(PDF 850 ko) Centre médico-social de Montauban-Villebourbon – bail à loyer
(PDF 968 ko) Contrat relatif aux conditions de livraison de gaz au Laboratoire vétérinaire départemental
(PDF 978 ko) Location et maintenance d'un photocopieur de plans – dévolution des marchés
(PDF 882 ko) Mandats département/Sémateg – quitus sur les opérations réalisées
(PDF 435 ko)
(PDF 267 ko) Aliénation d'un terrain départemental à la commune de Bessens
(PDF 850 ko) Centre médico-social de Montauban-Villebourbon – bail à loyer
(PDF 968 ko) Contrat relatif aux conditions de livraison de gaz au Laboratoire vétérinaire départemental
(PDF 978 ko) Location et maintenance d'un photocopieur de plans – dévolution des marchés
(PDF 882 ko) Mandats département/Sémateg – quitus sur les opérations réalisées
(PDF 435 ko)
AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
Accord cadre pour la fourniture de boissons pour le Conseil Général – dévolution du marché
(PDF 369 ko) Fourniture de défibrillateurs et matériel de formation au secourisme – dévolution des marchés
(PDF 550 ko) Remboursement des frais engagés par certains Conseillers Généraux dans le cadre de mandats spéciaux hors département
(PDF 684 ko)
(PDF 369 ko) Fourniture de défibrillateurs et matériel de formation au secourisme – dévolution des marchés
(PDF 550 ko) Remboursement des frais engagés par certains Conseillers Généraux dans le cadre de mandats spéciaux hors département
(PDF 684 ko)