Décisions Commission Permanente du 26 Mai 2008
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AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
Voirie
Aménagement de la RD 953 - Dévolution du marché
(PDF 997 ko) Aménagement des RD 44 et RD 958 - Dévolution des marchés
(PDF 828 ko) Fourniture de liants et de produits bitumeux - dévolution des marchés
(PDF 506 ko) Liaison Quercy-Gascogne - marché TOARC (terrassements, ouvrages d'art, assainissement, rétablissement de communication, chaussées, équipements d'exploitation et sécurité) - Castelsarrasin/Moissac - décision de poursuivre les travaux du marché n° 156/07
(PDF 946 ko) Liaison routière Quercy-Gascogne - acquisitions foncières
(PDF 134 ko) Marchés de fourniture de carburants pour le Conseil Général - dévolution du marché
(PDF 477 ko)
(PDF 997 ko) Aménagement des RD 44 et RD 958 - Dévolution des marchés
(PDF 828 ko) Fourniture de liants et de produits bitumeux - dévolution des marchés
(PDF 506 ko) Liaison Quercy-Gascogne - marché TOARC (terrassements, ouvrages d'art, assainissement, rétablissement de communication, chaussées, équipements d'exploitation et sécurité) - Castelsarrasin/Moissac - décision de poursuivre les travaux du marché n° 156/07
(PDF 946 ko) Liaison routière Quercy-Gascogne - acquisitions foncières
(PDF 134 ko) Marchés de fourniture de carburants pour le Conseil Général - dévolution du marché
(PDF 477 ko)
FINANCES
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Éducation
Enseignement du 1er degré
Liste B - Grosses réparations aux bâtiments scolaires - Communauté de communes des Deux Rives et communes de Labarthe, Mas-Grenier, Monclar-de-Quercy, Montpezat-de-Quercy et Sérignac
(PDF 183 ko) Liste C - Constructions scolaires du 1er degré - communes de Canals, Castelmayran, Dieupentale, Les Barthes et Moissac
(PDF 818 ko) Liste C- Subventions en annuités - commune de Négrepelisse - extension de l'école primaire
(PDF 909 ko)
(PDF 183 ko) Liste C - Constructions scolaires du 1er degré - communes de Canals, Castelmayran, Dieupentale, Les Barthes et Moissac
(PDF 818 ko) Liste C- Subventions en annuités - commune de Négrepelisse - extension de l'école primaire
(PDF 909 ko)
Collèges
Collège Antonin-Perbosc de Lafrançaise - construction d'une salle de gymnastique - dévolution des marchés de travaux
(PDF 593 ko) Collège Jean-Jacques Rousseau à Labastide-Saint-Pierre - agrandissement de la salle à manger et restructuration de la cuisine - avenant n° 1 à la convention de mandat
(PDF 600 ko) Collège Olympe-de-Gouges à Montauban - fourniture et location de bâtiments modulaire à usage de salles de classes - avenant n° 1 au marché n° 30/08 du 7 mars 2008
(PDF 396 ko) Enseignement privé - travaux de sécurité
(PDF 243 ko)
(PDF 593 ko) Collège Jean-Jacques Rousseau à Labastide-Saint-Pierre - agrandissement de la salle à manger et restructuration de la cuisine - avenant n° 1 à la convention de mandat
(PDF 600 ko) Collège Olympe-de-Gouges à Montauban - fourniture et location de bâtiments modulaire à usage de salles de classes - avenant n° 1 au marché n° 30/08 du 7 mars 2008
(PDF 396 ko) Enseignement privé - travaux de sécurité
(PDF 243 ko)
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Sport et loisirs
CULTURE ET PATRIMOINE
AGRICULTURE, ÉCONOMIE ET RURALITÉ
ENVIRONNEMENT
Assainissement des agglomérations - programme 2003
(PDF 648 ko) Convention d'application 2008 avec l'ADEME
(PDF 523 ko) Politique des déchets ménagers et assimilés - subvention en annuités - programmation 2006 et 2007 - Syndicat départemental des déchets - réalisation des quais de transfert
(PDF 238 ko) Remplissage et destockage d'une ancienne carrière Les Falquettes-Montalzat - dévolution du marché
(PDF 839 ko)
(PDF 648 ko) Convention d'application 2008 avec l'ADEME
(PDF 523 ko) Politique des déchets ménagers et assimilés - subvention en annuités - programmation 2006 et 2007 - Syndicat départemental des déchets - réalisation des quais de transfert
(PDF 238 ko) Remplissage et destockage d'une ancienne carrière Les Falquettes-Montalzat - dévolution du marché
(PDF 839 ko)
Économie
Aide immobilière aux activités commerciales - modernisation du commerce rural - commune de Saint-Cirice
(PDF 317 ko) Appel à projet Midi-Pyrénées numérique - résorption des zones blanches ADSL - Communauté de communes de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise - tranche 1
(PDF 91 ko) Avenants au marché relatif à l'étude « Tarn-et-Garonne 2025 »
(PDF 610 ko) Création, requalification, extension des zones d'activités communales et intercommunales : Communauté de communes de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise (Lavit) et Communauté de communes des Deux Rives (Saint-Loup) - subventions en annuités
(PDF 23 ko)
(PDF 317 ko) Appel à projet Midi-Pyrénées numérique - résorption des zones blanches ADSL - Communauté de communes de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise - tranche 1
(PDF 91 ko) Avenants au marché relatif à l'étude « Tarn-et-Garonne 2025 »
(PDF 610 ko) Création, requalification, extension des zones d'activités communales et intercommunales : Communauté de communes de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise (Lavit) et Communauté de communes des Deux Rives (Saint-Loup) - subventions en annuités
(PDF 23 ko)
Commune et intercommunalité
Actions publiques d'accompagnement d'OPAH - communes de Castelsarrasin, Dunes, Genebrières, Grisolles, Lamagistère, Molières, Montbeton, Négrepelisse et Valence-d'Agen
(PDF 167 ko) Aménagement de villages - communes d'Angeville, Auvillar, Bardigues, Caylus, Labastide-du-Temple, Monclar-de-Quercy, Montastruc, Saint-Arroumex et Villemade
(PDF 290 ko) Commune de Moissac - Subvention en annuités - requalification du marché couvert et du Hall de Paris
(PDF 65 ko) Construction ou aménagement de salles à usages multiples - communes de Dieupentale, Labarthe, Miramont-de-Quercy, Saint-Aignan, Sérignac et Villemade
(PDF 15 ko) Réalisation des travaux de grosses réparations aux bâtiments communaux - communes de Garganvillar, Pompignan, Saint-Antonin-Noble-Val et Villemade ;Accessibilité des lieux publics aux handicapés - commune de Saint-Michel
(PDF 285 ko) Résorption de l'habitat insalubre - communes de Montpezat-de-Quercy et Villemade
(PDF 591 ko)
(PDF 167 ko) Aménagement de villages - communes d'Angeville, Auvillar, Bardigues, Caylus, Labastide-du-Temple, Monclar-de-Quercy, Montastruc, Saint-Arroumex et Villemade
(PDF 290 ko) Commune de Moissac - Subvention en annuités - requalification du marché couvert et du Hall de Paris
(PDF 65 ko) Construction ou aménagement de salles à usages multiples - communes de Dieupentale, Labarthe, Miramont-de-Quercy, Saint-Aignan, Sérignac et Villemade
(PDF 15 ko) Réalisation des travaux de grosses réparations aux bâtiments communaux - communes de Garganvillar, Pompignan, Saint-Antonin-Noble-Val et Villemade ;Accessibilité des lieux publics aux handicapés - commune de Saint-Michel
(PDF 285 ko) Résorption de l'habitat insalubre - communes de Montpezat-de-Quercy et Villemade
(PDF 591 ko)