Décisions Commission Permanente du 25 Octobre 2010
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ENVIRONNEMENT
Assainissement des agglomérations – subvention en annuités – programme 2008 – communauté de communes des Deux Rives – Station de Valence-d'Agen – aménagements pour déshydrater les boues issues des stations de la communauté de communes – 1ère tranche
(PDF 220 ko) Marchés n° 376-07 – construction d'une retenue collinaire en terre compactée sur le Thérondel – saisine du comité consultatif de règlement amiable des litiges et protocole transactionnel
(PDF 455 ko)
(PDF 220 ko) Marchés n° 376-07 – construction d'une retenue collinaire en terre compactée sur le Thérondel – saisine du comité consultatif de règlement amiable des litiges et protocole transactionnel
(PDF 455 ko)
AGRICULTURE, ÉCONOMIE ET RURALITÉ
CULTURE ET PATRIMOINE
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Sport et loisirs
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Éducation
Collèges
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
Aide exceptionnelle pour le maintien à domicile des personnes âgées et handicapées
(PDF 884 ko) Parc privé – ANAH
(PDF 472 ko) Tarn-et-Garonne Habitat – demande de garantie d'emprunts : acquisition/amélioration de logements - commune de Goudourville
(PDF 818 ko) Tarn-et-Garonne Habitat – demande de garantie d'emprunts : Extension de la résidence Bordeneuve gérée par l'ARSEAA commune de Saint-Etienne-de-Tulmont
(PDF 683 ko) Tarn-et-Garonne Habitat – demande de garantie d'emprunts : Réhabilitation de logements -2ème tranche – communes de Caylus, Labastide-Saint-Pierre, Moissac, Montauban, Saint-Nicolas-de-la-Grave, Saint-Sardos et Savenès
(PDF 933 ko)
(PDF 884 ko) Parc privé – ANAH
(PDF 472 ko) Tarn-et-Garonne Habitat – demande de garantie d'emprunts : acquisition/amélioration de logements - commune de Goudourville
(PDF 818 ko) Tarn-et-Garonne Habitat – demande de garantie d'emprunts : Extension de la résidence Bordeneuve gérée par l'ARSEAA commune de Saint-Etienne-de-Tulmont
(PDF 683 ko) Tarn-et-Garonne Habitat – demande de garantie d'emprunts : Réhabilitation de logements -2ème tranche – communes de Caylus, Labastide-Saint-Pierre, Moissac, Montauban, Saint-Nicolas-de-la-Grave, Saint-Sardos et Savenès
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