Décisions Commission Permanente du 25 mars 2013
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Aides aux communes, Ets publics de coopération intercommunale – Aménagement et développement local
Accompagnement des travaux de voirie : communes de Montbartier et Roquecor
(PDF 831 ko) Actions publiques d'accompagnement d'O.P.A.H.: communes de Caumont, Dunes, Espalais, Labastide-Saint-Pierre, Montech, Pommevic, Roquecor, Verdun-sur-Garonne, Communauté de communes Terrasses et Vallée de l'Aveyron et Communauté d'agglomération du Grand Montauban
(PDF 553 ko) Aménagement de villages : communes d'Albias et Villebrumier
(PDF 418 ko) Construction ou aménagement de salles à usages multiples : communes de Garganvillar, Castelmayran, Goas et Lavit-de-Lomagne
(PDF 973 ko) Contractualisation n° 1 entre la commune de Labarthe et le Département
(PDF 459 ko) Contractualisation n° 1 entre la commune de Villemade et le Département
(PDF 508 ko) Création de lotissements communaux de qualité : communes de Bressols et Lavit-de-Lomagne
(PDF 485 ko) Réalisation de travaux de : - grosses réparations aux bâtiments communaux: communes de Bouloc, Cazes-Mondenard, Fabas, Lamothe-Capdeville, Lapenche, Négrepelisse, Orgueil, Parisot, Puycornet, Savenès, Saint-Aignan, Saint-Etienne-de-Tulmont, Touffailles et Villebrumier ; - aménagement de mairie : communes de Coutures et Villebrumier
(PDF 407 ko)
(PDF 831 ko) Actions publiques d'accompagnement d'O.P.A.H.: communes de Caumont, Dunes, Espalais, Labastide-Saint-Pierre, Montech, Pommevic, Roquecor, Verdun-sur-Garonne, Communauté de communes Terrasses et Vallée de l'Aveyron et Communauté d'agglomération du Grand Montauban
(PDF 553 ko) Aménagement de villages : communes d'Albias et Villebrumier
(PDF 418 ko) Construction ou aménagement de salles à usages multiples : communes de Garganvillar, Castelmayran, Goas et Lavit-de-Lomagne
(PDF 973 ko) Contractualisation n° 1 entre la commune de Labarthe et le Département
(PDF 459 ko) Contractualisation n° 1 entre la commune de Villemade et le Département
(PDF 508 ko) Création de lotissements communaux de qualité : communes de Bressols et Lavit-de-Lomagne
(PDF 485 ko) Réalisation de travaux de : - grosses réparations aux bâtiments communaux: communes de Bouloc, Cazes-Mondenard, Fabas, Lamothe-Capdeville, Lapenche, Négrepelisse, Orgueil, Parisot, Puycornet, Savenès, Saint-Aignan, Saint-Etienne-de-Tulmont, Touffailles et Villebrumier ; - aménagement de mairie : communes de Coutures et Villebrumier
(PDF 407 ko)
Promotion
Participation à la promotion départementale : - Office de Tourisme de Moissac, - Association « Site remarquable du goût de Moissac », - Association de promotion agricole de la région de Monclar-de-Quercy, - Comité régional de la randonnée pédestre Midi-Pyrénées
(PDF 898 ko) Participation à la promotion départementale : ADT de Tarn-et-Garonne - participation au salon international de l'agriculture, - mise en place d'un système d'écrans auprès des Offices de tourisme
(PDF 178 ko)
(PDF 898 ko) Participation à la promotion départementale : ADT de Tarn-et-Garonne - participation au salon international de l'agriculture, - mise en place d'un système d'écrans auprès des Offices de tourisme
(PDF 178 ko)
AGRICULTURE, ÉCONOMIE ET RURALITÉ
CULTURE ET PATRIMOINE
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Sport et loisirs
26 annexe
(PDF 788 ko) 27 annexe
(PDF 573 ko) Bases départementales de plein air et de loisirs – Centre de vacances Jean Baylet à Mimizan-Plage – ouverture d'une colonie de vacances
(PDF 843 ko) Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs – programmation 2013
(PDF 74 ko)
(PDF 788 ko) 27 annexe
(PDF 573 ko) Bases départementales de plein air et de loisirs – Centre de vacances Jean Baylet à Mimizan-Plage – ouverture d'une colonie de vacances
(PDF 843 ko) Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs – programmation 2013
(PDF 74 ko)
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Éducation
Aménagements pédagogiques de locaux scolaires existants – liste A – communes d'Escatalens, Garganvillar, Meauzac et Saint-Sardos
(PDF 599 ko) Centre Universitaire du Tarn-et-Garonne – construction d'un bâtiment IUP Arts Appliqués sur le site – avenant aux marchés de travaux
(PDF 447 ko) Dépenses d'investissement dans les collèges publics – fonds commun d'hébergement
(PDF 422 ko) Grosses réparations aux bâtiments scolaires – liste B – communes de Beaumont-de-Lomagne, Bouloc, Brassac, Castelmayran, Escatalens, Montpezat-de-Quercy, Négrepelisse, Sauveterre, Savenès et Villebrumier
(PDF 494 ko)
(PDF 599 ko) Centre Universitaire du Tarn-et-Garonne – construction d'un bâtiment IUP Arts Appliqués sur le site – avenant aux marchés de travaux
(PDF 447 ko) Dépenses d'investissement dans les collèges publics – fonds commun d'hébergement
(PDF 422 ko) Grosses réparations aux bâtiments scolaires – liste B – communes de Beaumont-de-Lomagne, Bouloc, Brassac, Castelmayran, Escatalens, Montpezat-de-Quercy, Négrepelisse, Sauveterre, Savenès et Villebrumier
(PDF 494 ko)
Solidarité
20 annexe 1
(PDF 240 ko) 20 annexe 2
(PDF 625 ko) 20 annexe 3
(PDF 518 ko) 20 annexe 4
(PDF 314 ko) Allocation personnalisée d'autonomie – tarifs de référence
(PDF 513 ko) Approbation du programme départemental d'insertion 2013-2014 – programmation des opérations externes 2013 au titre du F.S.E
(PDF 884 ko)
(PDF 240 ko) 20 annexe 2
(PDF 625 ko) 20 annexe 3
(PDF 518 ko) 20 annexe 4
(PDF 314 ko) Allocation personnalisée d'autonomie – tarifs de référence
(PDF 513 ko) Approbation du programme départemental d'insertion 2013-2014 – programmation des opérations externes 2013 au titre du F.S.E
(PDF 884 ko)
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
Tarn-et-Garonne Habitat
FINANCES
Voirie
Aménagement des RD 953/RD 41/RD 957, RD 12 et RD 813/VC 2 – dévolution des marchés
(PDF 750 ko) Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers
(PDF 695 ko) RD 21 – PR 7+400 à 9+361 – reprofilement de chaussée à Corbarieu – avenant n° 1 au marché n° 411/12
(PDF 236 ko) RD 75/RD 76 – PR 5+623 – aménagement de carrefour à Saint-Cirq – avenant n° 1 au marché n° 198/12
(PDF 273 ko) Réforme et aliénation d'un véhicule classé « épave »
(PDF 161 ko) Scellement de fissures sur routes départementales – dévolution des marchés
(PDF 167 ko)
(PDF 750 ko) Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers
(PDF 695 ko) RD 21 – PR 7+400 à 9+361 – reprofilement de chaussée à Corbarieu – avenant n° 1 au marché n° 411/12
(PDF 236 ko) RD 75/RD 76 – PR 5+623 – aménagement de carrefour à Saint-Cirq – avenant n° 1 au marché n° 198/12
(PDF 273 ko) Réforme et aliénation d'un véhicule classé « épave »
(PDF 161 ko) Scellement de fissures sur routes départementales – dévolution des marchés
(PDF 167 ko)
Budgets annexes, patrimoine immobilier, équipement mobilier et informatique
Entrée du personnel du Conseil Général à l'Hôtel du département de Tarn-et-Garonne – dévolution des marchés
(PDF 465 ko) Impression d'enveloppes avec logo pour les services du département – dévolution du marché
(PDF 156 ko) Renforcement des éléments de façades préfabriqués à l'Hôtel du département – dévolution du marché
(PDF 479 ko)
(PDF 465 ko) Impression d'enveloppes avec logo pour les services du département – dévolution du marché
(PDF 156 ko) Renforcement des éléments de façades préfabriqués à l'Hôtel du département – dévolution du marché
(PDF 479 ko)