Décisions Commission Permanente du 25 Juin 2012
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Aides aux communes, Ets publics de coopération intercommunale – Aménagement et développement local
Actions publiques d'accompagnement d'OPAH : communes d'Espalais et Saint-Etienne-de-Tulmont
(PDF 438 ko) Aménagement de villages : communes de Cayrac, Goas, Montbarla, Montech et Sistels
(PDF 965 ko) Construction et aménagement de salles à usages multiples : communes de Goas, Saint-Nauphary et Saint-Vincent-d'Autejac
(PDF 479 ko) Contractualisation n° 1 entre la commune de Montaïn et de département
(PDF 767 ko) Contractualisation n° 1 entre la commune de Montricoux et le département
(PDF 334 ko) Contractualisation n° 3 entre la commune de Canals et le département
(PDF 980 ko) Réalisation de travaux de : - grosses réparations aux bâtiments communaux : communes d'Albefeuille-Lagarde, Coutures, Lamothe-Capdeville, Marsac, Montfermier, Saint-Aignan, Valence-d'Agen et Villebrumier, - aménagement de mairie : communes de Brassac et Dunes
(PDF 797 ko) Répartition du produit des amendes de polices : communes de Cayriech, Labastide-Saint-Pierre, Le Causé, Les Barthes, Monbéqui, Montbartier, Montpezat-de-Quercy, Orgueil, Pommevic, Réalville, Saint-Antonin-Noble-Val, Saint-Nicolas-de-la-Grave, Saint-Paul-d'Espis, communautés de communes des Deux Rives, de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise et Montaigu/Pays de Serres
(PDF 759 ko)
(PDF 438 ko) Aménagement de villages : communes de Cayrac, Goas, Montbarla, Montech et Sistels
(PDF 965 ko) Construction et aménagement de salles à usages multiples : communes de Goas, Saint-Nauphary et Saint-Vincent-d'Autejac
(PDF 479 ko) Contractualisation n° 1 entre la commune de Montaïn et de département
(PDF 767 ko) Contractualisation n° 1 entre la commune de Montricoux et le département
(PDF 334 ko) Contractualisation n° 3 entre la commune de Canals et le département
(PDF 980 ko) Réalisation de travaux de : - grosses réparations aux bâtiments communaux : communes d'Albefeuille-Lagarde, Coutures, Lamothe-Capdeville, Marsac, Montfermier, Saint-Aignan, Valence-d'Agen et Villebrumier, - aménagement de mairie : communes de Brassac et Dunes
(PDF 797 ko) Répartition du produit des amendes de polices : communes de Cayriech, Labastide-Saint-Pierre, Le Causé, Les Barthes, Monbéqui, Montbartier, Montpezat-de-Quercy, Orgueil, Pommevic, Réalville, Saint-Antonin-Noble-Val, Saint-Nicolas-de-la-Grave, Saint-Paul-d'Espis, communautés de communes des Deux Rives, de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise et Montaigu/Pays de Serres
(PDF 759 ko)
ENVIRONNEMENT
Environnement / Maîtrise de l'eau
Alimentation en eau potable – programme 2012
(PDF 866 ko) Assainissement des agglomérations – programme 2012
(PDF 330 ko) Avenant à la convention n° 38765 concernant la participation financière de l'Europe (subvention FEDER) : inventaire des zones humides de Tarn-et-Garonne
(PDF 212 ko) Maintenance de l'électromécanique et de la télégestion des retenues du Thérondel et des Falquettes – dévolution du marché
(PDF 245 ko)
(PDF 866 ko) Assainissement des agglomérations – programme 2012
(PDF 330 ko) Avenant à la convention n° 38765 concernant la participation financière de l'Europe (subvention FEDER) : inventaire des zones humides de Tarn-et-Garonne
(PDF 212 ko) Maintenance de l'électromécanique et de la télégestion des retenues du Thérondel et des Falquettes – dévolution du marché
(PDF 245 ko)
AGRICULTURE, ÉCONOMIE ET RURALITÉ
Aide à l'installation des jeunes agriculteurs
(PDF 332 ko) Fonds départemental d'intervention agricole (F.D.I.A.)
(PDF 901 ko) Fonds départemental d'intervention agricole (F.D.I.A.) - rapport complémentaire (1ère tranche 2012) – animation de la charte forestière du Pays Midi-Quercy
(PDF 215 ko) Incitation à l'assurance grêle
(PDF 128 ko)
(PDF 332 ko) Fonds départemental d'intervention agricole (F.D.I.A.)
(PDF 901 ko) Fonds départemental d'intervention agricole (F.D.I.A.) - rapport complémentaire (1ère tranche 2012) – animation de la charte forestière du Pays Midi-Quercy
(PDF 215 ko) Incitation à l'assurance grêle
(PDF 128 ko)
CULTURE ET PATRIMOINE
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Sport et loisirs
Enseignement du 1er degré
Aménagements pédagogiques de locaux scolaires existants – liste A – commune de La-Salvetat-Belmontet et communauté de communes des Deux Rives
(PDF 677 ko) Grosses réparations aux bâtiments scolaires – liste B – communes de Beaumont-de-Lomagne, Castelsarrasin, Lavit-de-Lomagne, Montricoux et communauté de communes des Deux Rives
(PDF 180 ko)
(PDF 677 ko) Grosses réparations aux bâtiments scolaires – liste B – communes de Beaumont-de-Lomagne, Castelsarrasin, Lavit-de-Lomagne, Montricoux et communauté de communes des Deux Rives
(PDF 180 ko)
Solidarité
Création d'une maison de santé pluridisciplinaire à Varen
(PDF 851 ko) Maison départementale des personnes handicapées : Avenant à la convention constitutive du GIP MDPH
(PDF 435 ko) Maison départementale des personnes handicapées : Avenant financier à l'annexe de la convention constitutive du GIP MDPH
(PDF 166 ko) Programme départemental d'insertion – programmation des opérations externes et internes 2012 au titre du F.S.E.
(PDF 121 ko)
(PDF 851 ko) Maison départementale des personnes handicapées : Avenant à la convention constitutive du GIP MDPH
(PDF 435 ko) Maison départementale des personnes handicapées : Avenant financier à l'annexe de la convention constitutive du GIP MDPH
(PDF 166 ko) Programme départemental d'insertion – programmation des opérations externes et internes 2012 au titre du F.S.E.
(PDF 121 ko)
Affaires juridiques
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
Convention Conseil Général/Sémateg/Tarn-et-Garonne Habitat – étude sur un rapprochement institutionnel et opérationnel de la Sémateg et de Tarn-et-Garonne Habitat
(PDF 936 ko) S.A. Promologis – demandes de garanties d'emprunts – acquisition de 4 logements à l'ancien presbytère à Montbartier
(PDF 377 ko) Tarn-et-Garonne Habitat – demande de garanties d'emprunts – acquisition-amélioration de 5 logements à « Bugarel Bas » à Bruniquel
(PDF 864 ko)
(PDF 936 ko) S.A. Promologis – demandes de garanties d'emprunts – acquisition de 4 logements à l'ancien presbytère à Montbartier
(PDF 377 ko) Tarn-et-Garonne Habitat – demande de garanties d'emprunts – acquisition-amélioration de 5 logements à « Bugarel Bas » à Bruniquel
(PDF 864 ko)
Voirie
Acquisitions foncières pour diverses opérations – communes de Caylus et de Lafrançaise
(PDF 731 ko) Aménagement des RD 50, RD 14/RD 99, RD 79 et RD 91 – dévolution des marchés
(PDF 967 ko) Aménagement des RD 75/RD 76 et RD 66/RD 70 – dévolution des marchés
(PDF 320 ko) Entretien d'ouvrages d'art – RD 959-OA n°245 – RD 928-OA n° 740 – dévolution des marchés
(PDF 919 ko) Fourniture et transport de béton prêt à l'emploi – lots 1 à 6 – dévolution des marchés
(PDF 649 ko) Prestations de soudures diverses, d'ajustage de pièces mécaniques et d'équilibrage de rotors, épreuves et surfaçage de culasses et travaux moteurs – dévolution des marchés
(PDF 237 ko) Prestations topographiques sur routes départementales – dévolution du marché
(PDF 928 ko) RD 77-PR 22+121 – aménagement de carrefour avec Chemin du Pal sur la commune de Monbéqui – avenant n° 1 au marché n° 350/11
(PDF 627 ko)
(PDF 731 ko) Aménagement des RD 50, RD 14/RD 99, RD 79 et RD 91 – dévolution des marchés
(PDF 967 ko) Aménagement des RD 75/RD 76 et RD 66/RD 70 – dévolution des marchés
(PDF 320 ko) Entretien d'ouvrages d'art – RD 959-OA n°245 – RD 928-OA n° 740 – dévolution des marchés
(PDF 919 ko) Fourniture et transport de béton prêt à l'emploi – lots 1 à 6 – dévolution des marchés
(PDF 649 ko) Prestations de soudures diverses, d'ajustage de pièces mécaniques et d'équilibrage de rotors, épreuves et surfaçage de culasses et travaux moteurs – dévolution des marchés
(PDF 237 ko) Prestations topographiques sur routes départementales – dévolution du marché
(PDF 928 ko) RD 77-PR 22+121 – aménagement de carrefour avec Chemin du Pal sur la commune de Monbéqui – avenant n° 1 au marché n° 350/11
(PDF 627 ko)
Budgets annexes, patrimoine immobilier, équipement mobilier et informatique
Accord cadre pour la fourniture de carburants pour les services du département – dévolution du marché
(PDF 242 ko) Location et maintenance de photocopieurs – dévolution du marché
(PDF 730 ko) Nettoyage des locaux, du mobilier et des abords des bâtiments départementaux – dévolution du marché
(PDF 224 ko)
(PDF 242 ko) Location et maintenance de photocopieurs – dévolution du marché
(PDF 730 ko) Nettoyage des locaux, du mobilier et des abords des bâtiments départementaux – dévolution du marché
(PDF 224 ko)