Décisions Commission Permanente du 24 Octobre 2011
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Aides aux communes, Ets publics de coopération intercommunale – Aménagement et développement local
Aménagement de villages – communes de Montpezat-de-Quercy, Montricoux, Saint-Antonin-Noble-Val, Saint-Georges et Communauté de communes des Deux Rives
(PDF 94 ko) Contrat de projets Etat/Région 2007-2013 – volet territorial : - contrat d'agglomération du Grand Montauban, - contrats des Pays montalbanais, Midi-Quercy et Garonne-Quercy-Gascogne ; Programmes opérationnels 2011 – phase 1
(PDF 978 ko) Electrification rurale : - programme départemental 2011, - programme FACE AB 2011, - programme FACE C 2010, - programme environnement rural 2011, - programme environnement urbain 2011, - programme complémentaire de dissimulation SDE 2011
(PDF 848 ko) Subvention en annuités – reconstruction du pont Bowstring à Golfech – communauté de communes des Deux Rives
(PDF 35 ko)
(PDF 94 ko) Contrat de projets Etat/Région 2007-2013 – volet territorial : - contrat d'agglomération du Grand Montauban, - contrats des Pays montalbanais, Midi-Quercy et Garonne-Quercy-Gascogne ; Programmes opérationnels 2011 – phase 1
(PDF 978 ko) Electrification rurale : - programme départemental 2011, - programme FACE AB 2011, - programme FACE C 2010, - programme environnement rural 2011, - programme environnement urbain 2011, - programme complémentaire de dissimulation SDE 2011
(PDF 848 ko) Subvention en annuités – reconstruction du pont Bowstring à Golfech – communauté de communes des Deux Rives
(PDF 35 ko)
Avenir Entreprise
Aide à l'acquisition d'équipements industriels de production :coopérative agricole STANOR à Moissac, entreprise WOOD CHOP à Montech et entreprise NUTRITIS à Moissac
(PDF 851 ko) Aide à l'investissement immatériel : entreprise WOOD CHOP à Montech et entreprise NUTRITIS à Moissac
(PDF 734 ko) Aide immobilière aux activités productives : coopérative agricole STANOR à Moissac , entreprise WOOD CHOP à Montech, entreprise PUISSANCE PLUS et entreprise NUTRITIS à Moissac
(PDF 426 ko)
(PDF 851 ko) Aide à l'investissement immatériel : entreprise WOOD CHOP à Montech et entreprise NUTRITIS à Moissac
(PDF 734 ko) Aide immobilière aux activités productives : coopérative agricole STANOR à Moissac , entreprise WOOD CHOP à Montech, entreprise PUISSANCE PLUS et entreprise NUTRITIS à Moissac
(PDF 426 ko)
ENVIRONNEMENT
Alimentation en eau potable – subvention en annuités – programme 2010 SIEA de Montpezat/Puylaroque : - station à Puylaroque, - réseaux à Caussade, Montpezat-de-Quercy, Saint-Cirq, Montalzat, Cayriech, Lapenche, Auty, Labastide-de-Penne et Septfonds
(PDF 231 ko) Assainissement des agglomérations – programme 2007
(PDF 782 ko) Convention pour l'ouverture au public de sentiers de randonnée traversant les propriétés privées d'Electricité de France
(PDF 981 ko)
(PDF 231 ko) Assainissement des agglomérations – programme 2007
(PDF 782 ko) Convention pour l'ouverture au public de sentiers de randonnée traversant les propriétés privées d'Electricité de France
(PDF 981 ko)
AGRICULTURE, ÉCONOMIE ET RURALITÉ
CULTURE ET PATRIMOINE
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Sport et loisirs
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Enseignement supérieur
Enseignement du 1er degré
Solidarité
Association A.S.E.I. (Agir Soigner Eduquer Insérer) – demande de garantie d'emprunt pour la création d'une unité alzheimer de 14 places à l'EHPAD « La Septfontoise » de Septfonds
(PDF 29 ko) Marchés pour la formation des assistants familiaux du Tarn-et-Garonne – dévolution du marché
(PDF 30 ko) Offre de service maternité – convention de partenariat entre la Caisse d'allocations familiales, la Caisse primaire d'assurance maladie et le Conseil Général
(PDF 5 ko) Programme départemental d'insertion – lancement de l'appel à projet 2012
(PDF 723 ko)
(PDF 29 ko) Marchés pour la formation des assistants familiaux du Tarn-et-Garonne – dévolution du marché
(PDF 30 ko) Offre de service maternité – convention de partenariat entre la Caisse d'allocations familiales, la Caisse primaire d'assurance maladie et le Conseil Général
(PDF 5 ko) Programme départemental d'insertion – lancement de l'appel à projet 2012
(PDF 723 ko)
Affaires juridiques
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
Aide exceptionnelle au maintien à domicile et à la lutte contre la précarité énergétique
(PDF 933 ko) S.A. Promologis – demandes de garanties d'emprunts – commune de Montauban (Chemin des Vitarelles, 2/4 avenue du 19 août 1944, les Jardins d'Occitanie)
(PDF 198 ko) Tarn-et-Garonne Habitat – demande de garantie d'emprunts pour la réhabilitation de logements – communes de Beaumont-de-Lomagne, Castelsarrasin, Caussade, Grisolles, Léojac, Montauban, Montpezat-de-Quercy, Montricoux, Négrepelisse, Orgueil, Saint-Aignan et Valence-d'Agen
(PDF 831 ko)
(PDF 933 ko) S.A. Promologis – demandes de garanties d'emprunts – commune de Montauban (Chemin des Vitarelles, 2/4 avenue du 19 août 1944, les Jardins d'Occitanie)
(PDF 198 ko) Tarn-et-Garonne Habitat – demande de garantie d'emprunts pour la réhabilitation de logements – communes de Beaumont-de-Lomagne, Castelsarrasin, Caussade, Grisolles, Léojac, Montauban, Montpezat-de-Quercy, Montricoux, Négrepelisse, Orgueil, Saint-Aignan et Valence-d'Agen
(PDF 831 ko)