Décisions Commission Permanente du 23 Juillet 2009
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Commune et intercommunalité
Contrat de projets Etat/Région 2007-2013 – volet territorial : Communauté d'agglomération Montauban Trois Rivières, Pays Montalbanais, Pays Midi-Quercy, Pays Garonne/Quercy Gascogne
(PDF 411 ko) Fonds de concours départemental d'aide aux collectivités locales – éligibilité au fonds 2009
(PDF 874 ko)
(PDF 411 ko) Fonds de concours départemental d'aide aux collectivités locales – éligibilité au fonds 2009
(PDF 874 ko)
Avenir Entreprise
Aide à l'acquisition d'équipements industriels de production : société SAFO à Montauban, société APAG Environnement à Castelsarrasin
(PDF 100 ko) Aide aux investissements immatériels : société APAG Environnement à Castelsarrasin
(PDF 913 ko) Aide immobilière aux activités productives : société APAG Environnement à Castelsarrasin
(PDF 297 ko)
(PDF 100 ko) Aide aux investissements immatériels : société APAG Environnement à Castelsarrasin
(PDF 913 ko) Aide immobilière aux activités productives : société APAG Environnement à Castelsarrasin
(PDF 297 ko)
ENVIRONNEMENT
Alimentation en eau potable – programme 2008 - subvention en annuités – syndicat des eaux de Garganvillar – 4ème tranche de réhabilitation de la station de production de Castelferrus – lutte contre les eaux rouges – renouvellement des canalisations du réservoir de Castelferrus vers le village de Saint-Aignan
(PDF 609 ko) Alimentation en eau potable – programme 2009
(PDF 326 ko) Assainissement des agglomérations – programme 2006 - subvention en annuités – commune de Laguépie – réseau lotissement et bourg
(PDF 334 ko) Assainissement des agglomérations – programme 2008
(PDF 420 ko)
(PDF 609 ko) Alimentation en eau potable – programme 2009
(PDF 326 ko) Assainissement des agglomérations – programme 2006 - subvention en annuités – commune de Laguépie – réseau lotissement et bourg
(PDF 334 ko) Assainissement des agglomérations – programme 2008
(PDF 420 ko)
AGRICULTURE, ÉCONOMIE ET RURALITÉ
CULTURE ET PATRIMOINE
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Sport et loisirs
Marchés de promotion et communication par la SASP MTG XV – dévolution du marché
(PDF 29 ko) Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs – programme 2009
(PDF 833 ko) Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne
(PDF 90 ko)
(PDF 29 ko) Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs – programme 2009
(PDF 833 ko) Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne
(PDF 90 ko)
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Éducation
Collèges
Collège Ingres à Montauban – mise aux normes de la cuisine – dévolution des marchés de travaux
(PDF 991 ko) Collège Jean Rostand à Valence d'Agen – réfection des terrasses et mise aux normes de la cuisine – dévolution des marchés de travaux
(PDF 552 ko) Collèges privés – travaux de sécurité
(PDF 946 ko) Dépenses d'investissement dans les collèges publics – fonds commun d'hébergement
(PDF 559 ko) Restructuration du collège Jean Lacaze à Grisolles – avenants et marché complémentaire aux marchés de travaux relatifs à la réalisation de la phase 3 – avenant au marché de maîtrise d'oeuvre
(PDF 527 ko) Restructuration du collège Théodore Despeyrous à Beaumont-de-Lomagne – avenants aux marchés de travaux relatifs à la finalisation de la phase complémentaire
(PDF 300 ko)
(PDF 991 ko) Collège Jean Rostand à Valence d'Agen – réfection des terrasses et mise aux normes de la cuisine – dévolution des marchés de travaux
(PDF 552 ko) Collèges privés – travaux de sécurité
(PDF 946 ko) Dépenses d'investissement dans les collèges publics – fonds commun d'hébergement
(PDF 559 ko) Restructuration du collège Jean Lacaze à Grisolles – avenants et marché complémentaire aux marchés de travaux relatifs à la réalisation de la phase 3 – avenant au marché de maîtrise d'oeuvre
(PDF 527 ko) Restructuration du collège Théodore Despeyrous à Beaumont-de-Lomagne – avenants aux marchés de travaux relatifs à la finalisation de la phase complémentaire
(PDF 300 ko)
Enseignement du 1er degré
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
FINANCES
Demande de garantie d'emprunt pour les travaux de restructuration et d'aménagement de l'EHPAD « Le Parc » à Montech
(PDF 328 ko) Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle – communes défavorisées – répartition 2009 sur F.D.T.P. 2008
(PDF 15 ko) Taxe additionnelle aux droits d'enregistrement sur les mutations à titre onéreux – année 2008
(PDF 165 ko)
(PDF 328 ko) Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle – communes défavorisées – répartition 2009 sur F.D.T.P. 2008
(PDF 15 ko) Taxe additionnelle aux droits d'enregistrement sur les mutations à titre onéreux – année 2008
(PDF 165 ko)
Voirie
Aménagement des RD 73 et 930
(PDF 777 ko) Plans d'actions de sécurité routière pour 2009
(PDF 565 ko) Travaux de reprofilement de chaussée sur la RD 69 entre les PR 21.501 et 22.357 sur la commune de Lamothe-Capdeville – convention de délégation de maîtrise d'ouvrage à la Communauté de communes de Montauban Trois Rivières, et de co-financement des travaux
(PDF 352 ko)
(PDF 777 ko) Plans d'actions de sécurité routière pour 2009
(PDF 565 ko) Travaux de reprofilement de chaussée sur la RD 69 entre les PR 21.501 et 22.357 sur la commune de Lamothe-Capdeville – convention de délégation de maîtrise d'ouvrage à la Communauté de communes de Montauban Trois Rivières, et de co-financement des travaux
(PDF 352 ko)
Casernes de gendarmerie
Patrimoine immobilier et équipement mobilier
Base départementale de plein air et de loisirs - concession d'un service de restauration rapide
(PDF 705 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille – mutation de logement
(PDF 704 ko) COGEMATS : réforme et aliénation d'un bien départemental
(PDF 203 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne – convention arts plastiques
(PDF 664 ko)
(PDF 705 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille – mutation de logement
(PDF 704 ko) COGEMATS : réforme et aliénation d'un bien départemental
(PDF 203 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne – convention arts plastiques
(PDF 664 ko)