Décisions Commission Permanente du 22 Juin 2009
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Commune et intercommunalité
Actions publiques d'accompagnement d'O.P.A.H .: communes de Négrepelisse et Saint-Vincent-Lespinasse
(PDF 145 ko) Affectation des recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière – communes de Grisolles, Lavilledieu-du- Temple, Montricoux et Saint-Cirice
(PDF 599 ko) Aménagement de villages : communes de Brassac, Bressols, Moissac, Montricoux et Roquecor
(PDF 867 ko) Contractualisation n° 1 entre la commune de Labourgade et le département
(PDF 25 ko) Grosses réparations aux bâtiments communaux : communes de Castéra-Bouzet, Ginals, Laffitte, Miramont-de-Quercy, Montbartier, Montfermier, Négrepelisse et Verlhac-Tescou; Accessibilité des lieux publics aux handicapés : commune de Bardigues; Aménagement de mairie : commune de Lafrançaise
(PDF 957 ko) Grosses réparations des ponts sur la voirie communale prise en charge : commune de Puylagarde
(PDF 615 ko) Résorption de l'habitat insalubre : commune de Genebrières
(PDF 464 ko)
(PDF 145 ko) Affectation des recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière – communes de Grisolles, Lavilledieu-du- Temple, Montricoux et Saint-Cirice
(PDF 599 ko) Aménagement de villages : communes de Brassac, Bressols, Moissac, Montricoux et Roquecor
(PDF 867 ko) Contractualisation n° 1 entre la commune de Labourgade et le département
(PDF 25 ko) Grosses réparations aux bâtiments communaux : communes de Castéra-Bouzet, Ginals, Laffitte, Miramont-de-Quercy, Montbartier, Montfermier, Négrepelisse et Verlhac-Tescou; Accessibilité des lieux publics aux handicapés : commune de Bardigues; Aménagement de mairie : commune de Lafrançaise
(PDF 957 ko) Grosses réparations des ponts sur la voirie communale prise en charge : commune de Puylagarde
(PDF 615 ko) Résorption de l'habitat insalubre : commune de Genebrières
(PDF 464 ko)
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, TOURISME ET PATRIMOINE
Tourisme
Création, extension ou modernisation de campings communaux classés – commune de Monclar-de-Quercy
(PDF 640 ko) Demande d'aide au titre de la création ou la modernisation de gîtes ruraux privés, de meublés clévacances, de chambres d'hôtes et de plus produits liés à l'hébergement
(PDF 968 ko) Equipements de loisirs liés à l'eau et aménagement de haltes nautiques – commune de Touffailles
(PDF 432 ko) Valorisation des sentiers de petite randonnée
(PDF 381 ko)
(PDF 640 ko) Demande d'aide au titre de la création ou la modernisation de gîtes ruraux privés, de meublés clévacances, de chambres d'hôtes et de plus produits liés à l'hébergement
(PDF 968 ko) Equipements de loisirs liés à l'eau et aménagement de haltes nautiques – commune de Touffailles
(PDF 432 ko) Valorisation des sentiers de petite randonnée
(PDF 381 ko)
Avenir Entreprise
Aide à l'acquisition d'équipements industriels de production – SA.PO.ME.CA, Miramond
(PDF 932 ko) Aide immobilière aux activités productives - Coopex Apifruit ; Miramond
(PDF 312 ko) Aides immobilières aux activités commerciales en zone fragile – communes de Villemade (travaux à la boulangerie), Castelmayran (création d'un multi-services) et Puylaroque (équipement du restaurant)
(PDF 267 ko) Etudes économiques d'analyse et de faisabilité industrielle – Communauté de communes du Quercy Vert (étude d'opportunité de création de zones d'activités)
(PDF 280 ko)
(PDF 932 ko) Aide immobilière aux activités productives - Coopex Apifruit ; Miramond
(PDF 312 ko) Aides immobilières aux activités commerciales en zone fragile – communes de Villemade (travaux à la boulangerie), Castelmayran (création d'un multi-services) et Puylaroque (équipement du restaurant)
(PDF 267 ko) Etudes économiques d'analyse et de faisabilité industrielle – Communauté de communes du Quercy Vert (étude d'opportunité de création de zones d'activités)
(PDF 280 ko)
Maîtrise de l'eau
ENVIRONNEMENT
Assainissement des agglomérations – subvention en annuités – programme 2008 – S.I.E.A. De Montpezat/Puylaroque – travaux réseaux à Saint-Cirq (lotissement Pexaute et 2ème tranche dans le bourg), Monteils (lieu-dit Jacquettes et ancien chemin de Caussade) et Lapenche (2ème tranche dans le bourg et futurs lotissements)
(PDF 610 ko) Convention d'application 2009 avec l'ADEME
(PDF 570 ko)
(PDF 610 ko) Convention d'application 2009 avec l'ADEME
(PDF 570 ko)
AGRICULTURE, ÉCONOMIE ET RURALITÉ
Enseignement du 1er degré
Collèges
Construction d'un 4ème collège sur la commune de Montauban – avenants et marché complémentaire aux marchés de travaux
(PDF 398 ko) Création d'aires de sport au 4ème collège de Montauban – dévolution des marchés de travaux
(PDF 408 ko) Dépenses d'investissement dans les collèges publics – fonds commun d'hébergement
(PDF 503 ko) Marché de location et de maintenance de matériel informatique pour les collèges de Tarn-et-Garonne – lot 2 : serveurs – dévolution du marché
(PDF 283 ko) Travaux de chauffage dans les collèges – dévolution des marchés de travaux
(PDF 80 ko) Travaux de menuiseries aluminium dans les collèges – dévolution des marchés de travaux
(PDF 821 ko) Travaux de mise en réseau informatique dans les collèges – dévolution des marchés de travaux
(PDF 170 ko)
(PDF 398 ko) Création d'aires de sport au 4ème collège de Montauban – dévolution des marchés de travaux
(PDF 408 ko) Dépenses d'investissement dans les collèges publics – fonds commun d'hébergement
(PDF 503 ko) Marché de location et de maintenance de matériel informatique pour les collèges de Tarn-et-Garonne – lot 2 : serveurs – dévolution du marché
(PDF 283 ko) Travaux de chauffage dans les collèges – dévolution des marchés de travaux
(PDF 80 ko) Travaux de menuiseries aluminium dans les collèges – dévolution des marchés de travaux
(PDF 821 ko) Travaux de mise en réseau informatique dans les collèges – dévolution des marchés de travaux
(PDF 170 ko)
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
Aide exceptionnelle pour le maintien à domicile des personnes âgées et handicapées
(PDF 740 ko) S.A. Promologis – demande de garanties d'emprunts – commune de Montauban – divers dossiers
(PDF 858 ko) Société française des habitations économiques Groupe Arcade – demande de garanties d'emprunts pour la construction de 16 logements – les villas de Malengane, commune de Moissac
(PDF 525 ko)
(PDF 740 ko) S.A. Promologis – demande de garanties d'emprunts – commune de Montauban – divers dossiers
(PDF 858 ko) Société française des habitations économiques Groupe Arcade – demande de garanties d'emprunts pour la construction de 16 logements – les villas de Malengane, commune de Moissac
(PDF 525 ko)
FINANCES
Association APIM – demande d'adaptation de garanties d'emprunts
(PDF 852 ko) Gestion de la dette 2009
(PDF 316 ko) Ouverture d’une ligne de trésorerie (Banque Populaire)
(PDF 383 ko) Ouverture d’une ligne de trésorerie (Caisse d'Epargne)
(PDF 148 ko) Ouverture d'une ligne de trésorerie (Dexia Crédit Local)
(PDF 911 ko)
(PDF 852 ko) Gestion de la dette 2009
(PDF 316 ko) Ouverture d’une ligne de trésorerie (Banque Populaire)
(PDF 383 ko) Ouverture d’une ligne de trésorerie (Caisse d'Epargne)
(PDF 148 ko) Ouverture d'une ligne de trésorerie (Dexia Crédit Local)
(PDF 911 ko)
Voirie
Aménagement des RD 21/RD 87 et RD 953 – dévolution des marchés
(PDF 417 ko) Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers
(PDF 807 ko) Travaux d'entretien et de grosses réparations sur le réseau routier – lot n° 5 – commune de Valence-d'Agen – avenant n° 1 au marché n° 340/07
(PDF 186 ko)
(PDF 417 ko) Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers
(PDF 807 ko) Travaux d'entretien et de grosses réparations sur le réseau routier – lot n° 5 – commune de Valence-d'Agen – avenant n° 1 au marché n° 340/07
(PDF 186 ko)
Patrimoine immobilier et équipement mobilier
Acquisition foncière pour l'extension de l'antenne d'exploitation de Villebrumier
(PDF 579 ko) Aliénation d'un terrain départemental contigu à la RD 20 à la commune de Montpezat-de-Quercy
(PDF 914 ko) Aliénation d'une partie de l'ancienne gendarmerie de Négrepelisse à la communauté de communes Terrasses et Vallée de l'Aveyron
(PDF 160 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne – dossiers divers
(PDF 913 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – Convention de délégation de service public « Santé animale et hygiène alimentaire » avec le département du Lot-et-Garonne – avenant n° 3
(PDF 845 ko) Projet de cession, à la commune d'Orgueil, par bail emphytéotique, des terrains constituant une ancienne carrière sur les communes d'Orgueil et Nohic
(PDF 520 ko) Ré-informatisation de la médiathèque départementale et du service de documentation – dévolution du marché
(PDF 435 ko)
(PDF 579 ko) Aliénation d'un terrain départemental contigu à la RD 20 à la commune de Montpezat-de-Quercy
(PDF 914 ko) Aliénation d'une partie de l'ancienne gendarmerie de Négrepelisse à la communauté de communes Terrasses et Vallée de l'Aveyron
(PDF 160 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne – dossiers divers
(PDF 913 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – Convention de délégation de service public « Santé animale et hygiène alimentaire » avec le département du Lot-et-Garonne – avenant n° 3
(PDF 845 ko) Projet de cession, à la commune d'Orgueil, par bail emphytéotique, des terrains constituant une ancienne carrière sur les communes d'Orgueil et Nohic
(PDF 520 ko) Ré-informatisation de la médiathèque départementale et du service de documentation – dévolution du marché
(PDF 435 ko)