Décisions Commission Permanente du 22 Juillet 2008
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AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
Remboursement des frais engagés par certains Conseillers Généraux dans le cadre de mandats spéciaux
(PDF 74 ko) Marchés de formation des agents du Conseil Général - dévolution du marché
(PDF 140 ko) Tarn-et-Garonne Habitat - désignations au Conseil d'administration de Tarn-et-Garonne Habitat
(PDF 363 ko)
(PDF 74 ko) Marchés de formation des agents du Conseil Général - dévolution du marché
(PDF 140 ko) Tarn-et-Garonne Habitat - désignations au Conseil d'administration de Tarn-et-Garonne Habitat
(PDF 363 ko)
Patrimoine immobilier et équipement mobilier
Voirie
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
Affaires juridiques
Enseignement du 1er degré
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Enseignement supérieur
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Sport et loisirs
Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs - programmation 2008
(PDF 585 ko) Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne - soutien aux sportifs de haut niveau
(PDF 684 ko) Politique départementale pour les loisirs des jeunes
(PDF 32 ko)
(PDF 585 ko) Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne - soutien aux sportifs de haut niveau
(PDF 684 ko) Politique départementale pour les loisirs des jeunes
(PDF 32 ko)
CULTURE ET PATRIMOINE
Fonds d'intervention culturel occitan
(PDF 173 ko) Restauration du patrimoine protégé
(PDF 71 ko) Schéma départemental de lecture publique - aides à la création d'emplois intercommunaux de bibliothécaires pour la communauté de communes du Quercy Rouergue et des Gorges de l'Aveyron et la communauté de communes du Sud Quercy de Lafrançaise
(PDF 139 ko) Travaux de restauration des parements de la façade nord de l'aile est (côté Garonne) de l'Abbaye de Belleperche - dévolution du marché de travaux
(PDF 749 ko)
(PDF 173 ko) Restauration du patrimoine protégé
(PDF 71 ko) Schéma départemental de lecture publique - aides à la création d'emplois intercommunaux de bibliothécaires pour la communauté de communes du Quercy Rouergue et des Gorges de l'Aveyron et la communauté de communes du Sud Quercy de Lafrançaise
(PDF 139 ko) Travaux de restauration des parements de la façade nord de l'aile est (côté Garonne) de l'Abbaye de Belleperche - dévolution du marché de travaux
(PDF 749 ko)
AGRICULTURE, ÉCONOMIE ET RURALITÉ
ENVIRONNEMENT
Alimentation en eau potable - subvention en annuités - programmation 2007 - S.A.E.P. de la région de Grisolles - réseau à Dieupentale (traversée du bourg RD 813) et à Grisolles (aménagement du bourg 1ère tranche)
(PDF 870 ko) Assainissement des agglomérations - subvention en annuités - programmation 2007 - commune de Saint-Sardos - accroissement des capacités de traitement de la station 3ème tranche - canalisations de transfert vers la future station 2ème tranche
(PDF 423 ko) Prévention du risque amibien en Garonne
(PDF 29 ko)
(PDF 870 ko) Assainissement des agglomérations - subvention en annuités - programmation 2007 - commune de Saint-Sardos - accroissement des capacités de traitement de la station 3ème tranche - canalisations de transfert vers la future station 2ème tranche
(PDF 423 ko) Prévention du risque amibien en Garonne
(PDF 29 ko)
Commune et intercommunalité
Travaux de grosses réparations aux bâtiments communaux : Bourg-de-Visa, Brassac, Castelmayran, Grisolles, Labarthe, Laguépie, Mansonville, Marignac, Molières, Monbéqui, Perville, Réalville, Saint-Aignan, Saint-Nazaire-de-Valentane, Touffailles, Villemade et communauté de communes Terrasses et vallées de l'Aveyron - Aménagement de mairie : communes de Bardigues et Corbarieu - Construction de mairie : commune de Valeilles ;
(PDF 329 ko) Accompagnement des travaux de voirie - commune de Valence d'Agen
(PDF 566 ko) Actions publiques d'accompagnement d'O.P.A.H. - communes d'Albias, Lauzerte et Moissac
(PDF 912 ko) Affectation des recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière - communes de : Canals, Castelmayran, Molières, Saint-Antonin-Noble-Val, Saint-Cirq, Roquecor, Vaissac et communauté de communes de la Lomagne tarn-et-garonnaise
(PDF 141 ko) Aménagement de villages - communes d'Angeville, Glatens, Labastide-du-Temple, Montagudet, Montastruc, Saint-Georges, Négrepelisse et Villemade
(PDF 964 ko) Construction ou aménagement de salles à usages multiples - commune de Saint-Amans-de-Pellagal
(PDF 39 ko) Electrification rurale - programme départemental 2008 - programme FACE AB 2008 - programme FACE C 2007 - environnement rural 2008 - environnement urbain 2008
(PDF 264 ko) Grosses réparations des ponts sur la voirie communale prise en charge - communauté de communes de la Lomagne tarn-et-garonnaise
(PDF 22 ko) Résorption de l'habitat insalubre - commune de Bardigues
(PDF 580 ko)
(PDF 329 ko) Accompagnement des travaux de voirie - commune de Valence d'Agen
(PDF 566 ko) Actions publiques d'accompagnement d'O.P.A.H. - communes d'Albias, Lauzerte et Moissac
(PDF 912 ko) Affectation des recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière - communes de : Canals, Castelmayran, Molières, Saint-Antonin-Noble-Val, Saint-Cirq, Roquecor, Vaissac et communauté de communes de la Lomagne tarn-et-garonnaise
(PDF 141 ko) Aménagement de villages - communes d'Angeville, Glatens, Labastide-du-Temple, Montagudet, Montastruc, Saint-Georges, Négrepelisse et Villemade
(PDF 964 ko) Construction ou aménagement de salles à usages multiples - commune de Saint-Amans-de-Pellagal
(PDF 39 ko) Electrification rurale - programme départemental 2008 - programme FACE AB 2008 - programme FACE C 2007 - environnement rural 2008 - environnement urbain 2008
(PDF 264 ko) Grosses réparations des ponts sur la voirie communale prise en charge - communauté de communes de la Lomagne tarn-et-garonnaise
(PDF 22 ko) Résorption de l'habitat insalubre - commune de Bardigues
(PDF 580 ko)