Décisions Commission Permanente du 21 Mai 2012
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Aides aux communes, Ets publics de coopération intercommunale – Aménagement et développement local
Accompagnement de travaux de voirie – commune des Barthes
(PDF 923 ko) Actions publiques d'accompagnement d'OPAH – communes de Labastide-Saint-Pierre, Lauzerte, Les Barthes, Montbartier, Montech, Pommevic, Réalville, Verdun-sur-Garonne et Grand Montauban Communauté d'agglomération
(PDF 495 ko) Aménagement de salles à usages multiples – communes de Montesquieu et Puylagarde
(PDF 636 ko) Aménagement de villages – communes de Cazals, Les Barthes et Puygaillard-de-Lomagne
(PDF 36 ko) Grosses réparations des ponts sur la voirie communale prise en charge – commune d'Albias
(PDF 74 ko) Réalisation des travaux de : - grosses réparations aux bâtiments communaux : communes de Castelsarrasin, Caylus, Faudoas, Gensac, Lapenche, Montgaillard, Puylagarde, Saint-Antonin-Noble-Val, Saint-Jean-du-Bouzet, Tréjouls, Varennes, Villebrumier, Communauté de communes Sud-Quercy de Lafrançaise, Communauté de communes Terrasses et Vallée de l'Aveyron ; - accessibilité des lieux publics aux handicapés : commune de Monclar-de-Quercy
(PDF 256 ko)
(PDF 923 ko) Actions publiques d'accompagnement d'OPAH – communes de Labastide-Saint-Pierre, Lauzerte, Les Barthes, Montbartier, Montech, Pommevic, Réalville, Verdun-sur-Garonne et Grand Montauban Communauté d'agglomération
(PDF 495 ko) Aménagement de salles à usages multiples – communes de Montesquieu et Puylagarde
(PDF 636 ko) Aménagement de villages – communes de Cazals, Les Barthes et Puygaillard-de-Lomagne
(PDF 36 ko) Grosses réparations des ponts sur la voirie communale prise en charge – commune d'Albias
(PDF 74 ko) Réalisation des travaux de : - grosses réparations aux bâtiments communaux : communes de Castelsarrasin, Caylus, Faudoas, Gensac, Lapenche, Montgaillard, Puylagarde, Saint-Antonin-Noble-Val, Saint-Jean-du-Bouzet, Tréjouls, Varennes, Villebrumier, Communauté de communes Sud-Quercy de Lafrançaise, Communauté de communes Terrasses et Vallée de l'Aveyron ; - accessibilité des lieux publics aux handicapés : commune de Monclar-de-Quercy
(PDF 256 ko)
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, TOURISME ET PATRIMOINE
Tourisme
ENVIRONNEMENT
Environnement / Maîtrise de l'eau
CULTURE ET PATRIMOINE
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Sport et loisirs
Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs – commune de Négrepelisse – subvention en annuités
(PDF 936 ko) Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne
(PDF 953 ko) Politique départementale pour les loisirs des jeunes
(PDF 192 ko)
(PDF 936 ko) Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne
(PDF 953 ko) Politique départementale pour les loisirs des jeunes
(PDF 192 ko)
Enseignement du 1er degré
Collèges
Collège François Mitterrand à Moissac - isolation du bâtiment externat – désignation d'un mandataire
(PDF 10 ko) Dépenses d'investissement dans les collèges publics – fonds commun d'hébergement
(PDF 551 ko) Location de bâtiments modulaires pour le département de Tarn-et-Garonne – dévolution du marché de fournitures
(PDF 466 ko) Travaux de charpente-couverture-étanchéité dans les collèges départementaux et au Centre universitaire – dévolution de marchés de travaux
(PDF 800 ko) Travaux de menuiserie aluminium dans les collèges départementaux – dévolution des marchés de travaux
(PDF 808 ko)
(PDF 10 ko) Dépenses d'investissement dans les collèges publics – fonds commun d'hébergement
(PDF 551 ko) Location de bâtiments modulaires pour le département de Tarn-et-Garonne – dévolution du marché de fournitures
(PDF 466 ko) Travaux de charpente-couverture-étanchéité dans les collèges départementaux et au Centre universitaire – dévolution de marchés de travaux
(PDF 800 ko) Travaux de menuiserie aluminium dans les collèges départementaux – dévolution des marchés de travaux
(PDF 808 ko)
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
Aide exceptionnelle au maintien à domicile et à la lutte contre la précarité énergétique
(PDF 832 ko) Convention de délégation de l'aide à la pierre
(PDF 687 ko) Parc privé – ANAH
(PDF 584 ko) S.A. Promologis – demande de garantie d'emprunts – commune de Meauzac (construction de 4 logements PLUS rue de Labastide-du-Temple)
(PDF 365 ko) Tarn-et-Garonne Habitat – demande de garantie d'emprunts – commune de Moissac (acquisition/amélioration de 3 logements rue Ste Catherine)
(PDF 751 ko)
(PDF 832 ko) Convention de délégation de l'aide à la pierre
(PDF 687 ko) Parc privé – ANAH
(PDF 584 ko) S.A. Promologis – demande de garantie d'emprunts – commune de Meauzac (construction de 4 logements PLUS rue de Labastide-du-Temple)
(PDF 365 ko) Tarn-et-Garonne Habitat – demande de garantie d'emprunts – commune de Moissac (acquisition/amélioration de 3 logements rue Ste Catherine)
(PDF 751 ko)
Voirie
Aménagement des RD 928/RD26, RD 927/RD 2 et RD 3/VC1/VC77 – dévolution des marchés
(PDF 886 ko) Convention d'entretien du carrefour giratoire de La Vitarelle avec la commune de Montech
(PDF 632 ko) Fourniture de dispositifs de retenue – dévolution des marchés
(PDF 313 ko) Maîtrise d'oeuvre – RD 115 – parcours cyclable et équestre entre Montauban et Montricoux – avenant n° 1 au marché n° 105/11
(PDF 804 ko) RD 926E/RD 17 – PR 0+295 – éclairage de carrefour Monteils – avenant n° 1 au marché n° 352/11
(PDF 513 ko)
(PDF 886 ko) Convention d'entretien du carrefour giratoire de La Vitarelle avec la commune de Montech
(PDF 632 ko) Fourniture de dispositifs de retenue – dévolution des marchés
(PDF 313 ko) Maîtrise d'oeuvre – RD 115 – parcours cyclable et équestre entre Montauban et Montricoux – avenant n° 1 au marché n° 105/11
(PDF 804 ko) RD 926E/RD 17 – PR 0+295 – éclairage de carrefour Monteils – avenant n° 1 au marché n° 352/11
(PDF 513 ko)
Budgets annexes, patrimoine immobilier, équipement mobilier et informatique
Acquisition d'un terrain sur la commune de Montauban pour la constitution d'une réserve foncière (ensemble immobilier dit de l'Arsenal)
(PDF 615 ko) Marché pour l'acquisition de deux véhicules utilitaires électriques pour le département de Tarn-et-Garonne – dévolution du marché
(PDF 527 ko) Restructuration et extensions de l'Hôtel du département de Tarn-et-Garonne – marchés complémentaires
(PDF 246 ko)
(PDF 615 ko) Marché pour l'acquisition de deux véhicules utilitaires électriques pour le département de Tarn-et-Garonne – dévolution du marché
(PDF 527 ko) Restructuration et extensions de l'Hôtel du département de Tarn-et-Garonne – marchés complémentaires
(PDF 246 ko)