Décisions Commission Permanente du 20 Février 2012
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Solidarité
Approbation du programme départemental d'insertion 2012
(PDF 995 ko) Association Résidence Saint Jean-Marie Vianney – Demande de garantie d'emprunt pour les travaux de restructuration de l'EHPAD « Saint Jean Marie Vianney » à Montbeton
(PDF 823 ko) Revenu de solidarité active – recours contentieux
(PDF 603 ko)
(PDF 995 ko) Association Résidence Saint Jean-Marie Vianney – Demande de garantie d'emprunt pour les travaux de restructuration de l'EHPAD « Saint Jean Marie Vianney » à Montbeton
(PDF 823 ko) Revenu de solidarité active – recours contentieux
(PDF 603 ko)
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, TOURISME ET PATRIMOINE
Tourisme
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
FINANCES
Budgets annexes, patrimoine immobilier, équipement mobilier et informatique
Acquisitions foncières pour diverses opérations – communes de Nohic et Lafrançaise
(PDF 770 ko) Aménagement de la Base de Plein Air et de Loisirs du Tarn et de la Garonne à Saint-Nicolas-de-la-Grave – avenant n° 1 au contrat de mandat pour la construction de locaux restauration, cuisine, foyer
(PDF 132 ko) Bail à Loyer « Département/Sémateg » pour le service social
(PDF 645 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne – dossiers divers
(PDF 56 ko) Réforme et aliénation de matériel et de mobilier de divers services départementaux
(PDF 469 ko)
(PDF 770 ko) Aménagement de la Base de Plein Air et de Loisirs du Tarn et de la Garonne à Saint-Nicolas-de-la-Grave – avenant n° 1 au contrat de mandat pour la construction de locaux restauration, cuisine, foyer
(PDF 132 ko) Bail à Loyer « Département/Sémateg » pour le service social
(PDF 645 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne – dossiers divers
(PDF 56 ko) Réforme et aliénation de matériel et de mobilier de divers services départementaux
(PDF 469 ko)