Décisions Commission Permanente du 19 Juillet 2012
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ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Éducation
Collèges
Collège Jean-Honoré Fragonard à Négrepelisse – extension et réhabilitation de la demi-pension – mémoires de réclamation
(PDF 4 ko) Collège Olympe-de-Gouges à Montauban – restructuration du bâtiment C « socio-culturel » et du bâtiment A « administration » - désignation d’un mandataire
(PDF 709 ko) Dépenses d'investissement dans les collèges publics – fonds commun d'hébergement
(PDF 770 ko) Enseignement privé – travaux de sécurité dans les collèges
(PDF 302 ko)
(PDF 4 ko) Collège Olympe-de-Gouges à Montauban – restructuration du bâtiment C « socio-culturel » et du bâtiment A « administration » - désignation d’un mandataire
(PDF 709 ko) Dépenses d'investissement dans les collèges publics – fonds commun d'hébergement
(PDF 770 ko) Enseignement privé – travaux de sécurité dans les collèges
(PDF 302 ko)
Enseignement du 1er degré
ENVIRONNEMENT
Environnement / Maîtrise de l'eau
Alimentation en eau potable – subvention en annuités – programme 2011 commune de Moissac – renforcement du réseau en secteur rural du réservoir de Pignols à Saint-Julien
(PDF 728 ko) Assainissement des agglomérations – programme 2008
(PDF 678 ko) Assainissement des agglomérations – subvention en annuités – programmation 2012 – syndicat départemental des déchets – matières de vidange – construction d’une unité de traitement à Négrepelisse
(PDF 744 ko) Participation de l'Agence de l'eau Adour-Garonne au programme de suivi de l'eau des rivières – convention relative au « suivi de la qualité des eaux superficielles du Tarn-et-Garonne – année 2012 »
(PDF 593 ko)
(PDF 728 ko) Assainissement des agglomérations – programme 2008
(PDF 678 ko) Assainissement des agglomérations – subvention en annuités – programmation 2012 – syndicat départemental des déchets – matières de vidange – construction d’une unité de traitement à Négrepelisse
(PDF 744 ko) Participation de l'Agence de l'eau Adour-Garonne au programme de suivi de l'eau des rivières – convention relative au « suivi de la qualité des eaux superficielles du Tarn-et-Garonne – année 2012 »
(PDF 593 ko)
Aides aux communes, Ets publics de coopération intercommunale – Aménagement et développement local
Fonds de concours départemental d'aide aux collectivités locales – demande de transfert d'une subvention au profit de la Mutualité Française-Union départementale de Tarn-et-Garonne
(PDF 78 ko) Fonds de concours départemental d'aide aux collectivités locales – éligibilité au fonds 2012
(PDF 365 ko) Réalisation de travaux de : grosses réparations aux bâtiments communaux : communes de Caumont, Féneyrols, Gimat, Maubec, communauté de communes des Deux Rives et communauté de communes de la Lomagne tarn-et-garonnaise, - aménagement de mairie : communes de Dunes et Perville
(PDF 115 ko) Répartition du produit des amendes de polices : commune de Canals
(PDF 308 ko)
(PDF 78 ko) Fonds de concours départemental d'aide aux collectivités locales – éligibilité au fonds 2012
(PDF 365 ko) Réalisation de travaux de : grosses réparations aux bâtiments communaux : communes de Caumont, Féneyrols, Gimat, Maubec, communauté de communes des Deux Rives et communauté de communes de la Lomagne tarn-et-garonnaise, - aménagement de mairie : communes de Dunes et Perville
(PDF 115 ko) Répartition du produit des amendes de polices : commune de Canals
(PDF 308 ko)
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, TOURISME ET PATRIMOINE
Tourisme
Tourisme Avenir : Aide au titre de la création de chambres d'hôtes
(PDF 377 ko) Tourisme Avenir : Aide au titre de la création de plus-produits communaux liés à l'hébergement
(PDF 298 ko) Tourisme Avenir : Aide au titre de la création de plus-produits liés à l'hébergement privé
(PDF 586 ko) Tourisme Avenir : Aide au titre de la modernisation d'un gîte communal
(PDF 681 ko) Tourisme Avenir : Valorisation des sentiers de petite randonnée
(PDF 792 ko)
(PDF 377 ko) Tourisme Avenir : Aide au titre de la création de plus-produits communaux liés à l'hébergement
(PDF 298 ko) Tourisme Avenir : Aide au titre de la création de plus-produits liés à l'hébergement privé
(PDF 586 ko) Tourisme Avenir : Aide au titre de la modernisation d'un gîte communal
(PDF 681 ko) Tourisme Avenir : Valorisation des sentiers de petite randonnée
(PDF 792 ko)
AGRICULTURE, ÉCONOMIE ET RURALITÉ
Aide au développement agricole - comices agricoles cantonaux
(PDF 570 ko) Aide du département aux coopératives d'achat et d'utilisation de matériel agricole
(PDF 922 ko) Fonds d'intervention agricole d'urgence (F.I.A.U.)
(PDF 360 ko) Fonds départemental d'intervention agricole (F.D.I.A.) - campagne de communication des jeunes agriculteurs
(PDF 978 ko)
(PDF 570 ko) Aide du département aux coopératives d'achat et d'utilisation de matériel agricole
(PDF 922 ko) Fonds d'intervention agricole d'urgence (F.I.A.U.)
(PDF 360 ko) Fonds départemental d'intervention agricole (F.D.I.A.) - campagne de communication des jeunes agriculteurs
(PDF 978 ko)
CULTURE ET PATRIMOINE
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Sport et loisirs
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
FINANCES
Voirie
Aménagement d'un carrefour entre la RD 77 et le chemin du Pal au PR 22.121 sur la commune de Monbéqui – convention de financement avec la communauté de communes « Garonne et Canal »
(PDF 737 ko) Aménagement de la RD 72 – dévolution du marché
(PDF 2 ko) Convention d'entretien d'un carrefour giratoire – commune de Moissac
(PDF 226 ko) Convention de renouvellement des emballages de gaz
(PDF 414 ko) Fourniture de pièces d'origine constructeur – fourniture de quincaillerie et matériels divers – dévolution des marchés
(PDF 922 ko) Plan d'actions de sécurité routière pour 2012
(PDF 318 ko) Transfert de domanialité sur voirie communale et sur voirie départementale – commune de Villebrumier
(PDF 226 ko)
(PDF 737 ko) Aménagement de la RD 72 – dévolution du marché
(PDF 2 ko) Convention d'entretien d'un carrefour giratoire – commune de Moissac
(PDF 226 ko) Convention de renouvellement des emballages de gaz
(PDF 414 ko) Fourniture de pièces d'origine constructeur – fourniture de quincaillerie et matériels divers – dévolution des marchés
(PDF 922 ko) Plan d'actions de sécurité routière pour 2012
(PDF 318 ko) Transfert de domanialité sur voirie communale et sur voirie départementale – commune de Villebrumier
(PDF 226 ko)
Budgets annexes, patrimoine immobilier, équipement mobilier et informatique
Convention portant participation financière du Conseil Général à la construction d'une unité-logement à la caserne de gendarmerie de Beaumont-de-Lomagne
(PDF 752 ko) Indemnisation en réparation du préjudice financier subi dans le cadre d'un marché à bons de commande
(PDF 813 ko) Maintenance des ascenseurs de divers bâtiments départementaux – dévolution du marché
(PDF 738 ko) Marché de fourniture de titres de transport ferroviaires et aériens pour les services et élus du département – dévolution du marché
(PDF 848 ko)
(PDF 752 ko) Indemnisation en réparation du préjudice financier subi dans le cadre d'un marché à bons de commande
(PDF 813 ko) Maintenance des ascenseurs de divers bâtiments départementaux – dévolution du marché
(PDF 738 ko) Marché de fourniture de titres de transport ferroviaires et aériens pour les services et élus du département – dévolution du marché
(PDF 848 ko)
AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
Intervention départementale en matière d’urbanisme - élaboration du plan local d’urbanisme : commune de Monclar-de-Quercy
(PDF 865 ko) Intervention départementale en matière d'urbanisme - élaboration du plan local d'urbanisme : commune de Lafitte
(PDF 921 ko) Remboursement des frais engagés par les Conseillers Généraux dans le cadre de mandats spéciaux hors département
(PDF 529 ko)
(PDF 865 ko) Intervention départementale en matière d'urbanisme - élaboration du plan local d'urbanisme : commune de Lafitte
(PDF 921 ko) Remboursement des frais engagés par les Conseillers Généraux dans le cadre de mandats spéciaux hors département
(PDF 529 ko)