Décisions Commission Permanente du 17 Décembre 2012
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Voirie
Fourniture de graisses et lubrifiants – dévolution des marchés
(PDF 169 ko) Fourniture de pièces d'origine constructeur – dévolution des marchés
(PDF 439 ko) Marché n°263/09 – avenant n°1 – fourniture de panneaux et dispositifs de signalisation Lot 1 – signalisation de police directionnelle - avenant n°1
(PDF 304 ko) Marché n°266/09 – études géotechniques de maîtrise d'oeuvre pour projets routiers et ouvrages d'art Lot 1 – sondages et essais
(PDF 76 ko) Réforme et aliénation de véhicules et d'outillage
(PDF 770 ko) Remplacement de garde-corps sur diverses routes départementales – dévolution des marchés
(PDF 242 ko) Réparation de petit matériel de chantier – dévolution des marchés
(PDF 952 ko) Réparation et entretien mécanique avec fourniture de pièces d'origine constructeur – dévolution des marchés
(PDF 809 ko) Transfert de domanialité sur voirie communale et sur voirie départementale – commune de Beaumont-de-Lomagne
(PDF 807 ko) Travaux d'aménagement d'un carrefour giratoire entre les RD 813 et 12 avec les voies communales dénommées, place de la Raison boulevard Marceau Faure et promenade du Château, sur le territoire de la commune de Castelsarrasin – convention de délégation de maîtrise d'ouvrage
(PDF 790 ko) Travaux de préparation et de finition des chantiers, marquages, interventions d'urgence – dévolution des marchés
(PDF 326 ko)
(PDF 169 ko) Fourniture de pièces d'origine constructeur – dévolution des marchés
(PDF 439 ko) Marché n°263/09 – avenant n°1 – fourniture de panneaux et dispositifs de signalisation Lot 1 – signalisation de police directionnelle - avenant n°1
(PDF 304 ko) Marché n°266/09 – études géotechniques de maîtrise d'oeuvre pour projets routiers et ouvrages d'art Lot 1 – sondages et essais
(PDF 76 ko) Réforme et aliénation de véhicules et d'outillage
(PDF 770 ko) Remplacement de garde-corps sur diverses routes départementales – dévolution des marchés
(PDF 242 ko) Réparation de petit matériel de chantier – dévolution des marchés
(PDF 952 ko) Réparation et entretien mécanique avec fourniture de pièces d'origine constructeur – dévolution des marchés
(PDF 809 ko) Transfert de domanialité sur voirie communale et sur voirie départementale – commune de Beaumont-de-Lomagne
(PDF 807 ko) Travaux d'aménagement d'un carrefour giratoire entre les RD 813 et 12 avec les voies communales dénommées, place de la Raison boulevard Marceau Faure et promenade du Château, sur le territoire de la commune de Castelsarrasin – convention de délégation de maîtrise d'ouvrage
(PDF 790 ko) Travaux de préparation et de finition des chantiers, marquages, interventions d'urgence – dévolution des marchés
(PDF 326 ko)
Budgets annexes, patrimoine immobilier, équipement mobilier et informatique
Base de loisirs du Tarn et de la Garonne – réforme et aliénation de véhicules et de matériel
(PDF 213 ko) Institut Médico-Educatif et professionnel de Tarn-et-Garonne : Contrat de maintenance ENOVACOM
(PDF 50 ko) Institut Médico-Educatif et professionnel de Tarn-et-Garonne : réforme et aliénation de matériel et outillage
(PDF 726 ko) Institut Médico-Educatif et professionnel de Tarn-et-Garonne : Réhabilitation des chambres et cages d'escalier du bâtiment I Sud – dévolution des marchés
(PDF 554 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – réforme et aliénation de véhicule
(PDF 139 ko)
(PDF 213 ko) Institut Médico-Educatif et professionnel de Tarn-et-Garonne : Contrat de maintenance ENOVACOM
(PDF 50 ko) Institut Médico-Educatif et professionnel de Tarn-et-Garonne : réforme et aliénation de matériel et outillage
(PDF 726 ko) Institut Médico-Educatif et professionnel de Tarn-et-Garonne : Réhabilitation des chambres et cages d'escalier du bâtiment I Sud – dévolution des marchés
(PDF 554 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – réforme et aliénation de véhicule
(PDF 139 ko)
AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
Colloque au centre universitaire – exposition au Conseil Général sur les violences faites aux femmes pendant les guerres – prise en charge des frais de déplacement et d'hébergement des intervenants
(PDF 280 ko) Convention de prestations de services entre le département et les services médicaux du travail interentreprises de Tarn-et-Garonne
(PDF 322 ko) Remboursement des frais engagés par le Conseillers Généraux dans le cadre de mandats spéciaux hors département
(PDF 153 ko)
(PDF 280 ko) Convention de prestations de services entre le département et les services médicaux du travail interentreprises de Tarn-et-Garonne
(PDF 322 ko) Remboursement des frais engagés par le Conseillers Généraux dans le cadre de mandats spéciaux hors département
(PDF 153 ko)
Économie
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, TOURISME ET PATRIMOINE
Tourisme
ENVIRONNEMENT
Environnement / Maîtrise de l'eau
Alimentation en eau potable – subventions en annuités - syndicat de eaux de la région de Grisolles : - programmation 2008 : . renouvellement du réseau d'alimentation en eau potable rues Darnaud Bernard et des Déportés à Grisolles (2ème tranche), . renouvellement du réseau d'alimentation en eau potable RD 5, VC de Baragnon et mise en place d'un accélérateur de pression à Montbartier
(PDF 836 ko) Alimentation en eau potable – subventions en annuités - syndicat de eaux de la région de Grisolles : - programmation 2010 : . extension et renforcement du réseau d'alimentation en eau potable pour alimenter la plate-forme logistique départementale – 1ère tranche
(PDF 550 ko) Alimentation en eau potable – subventions en annuités - syndicat de eaux de la région de Grisolles : - programmation 2010 : . renouvellement du réseau d'alimentation en eau potable à Orgueil lors de la réfection de la RD 930, renforcement à Pompignan (route de Fronton) et extension à Bessens pour la zone artisanale
(PDF 365 ko) Alimentation en eau potable – subventions en annuités - syndicat de eaux de la région de Grisolles : - programmation 2011 : . renouvellement et renforcement de réseaux d'eau potable à Pompignan (secteurs Terre Forte et Borde Grande), à Grisolles (rues de la Gare, Lacoste, Caval, de Larroque, du collège et avenue de Guyenne) et à Montbartier (secteurs Bariès et Falbas)
(PDF 802 ko) Syndicat départemental des déchets - Subvention en annuités - plate-forme de broyage et de stockage pour la filière bois
(PDF 672 ko)
(PDF 836 ko) Alimentation en eau potable – subventions en annuités - syndicat de eaux de la région de Grisolles : - programmation 2010 : . extension et renforcement du réseau d'alimentation en eau potable pour alimenter la plate-forme logistique départementale – 1ère tranche
(PDF 550 ko) Alimentation en eau potable – subventions en annuités - syndicat de eaux de la région de Grisolles : - programmation 2010 : . renouvellement du réseau d'alimentation en eau potable à Orgueil lors de la réfection de la RD 930, renforcement à Pompignan (route de Fronton) et extension à Bessens pour la zone artisanale
(PDF 365 ko) Alimentation en eau potable – subventions en annuités - syndicat de eaux de la région de Grisolles : - programmation 2011 : . renouvellement et renforcement de réseaux d'eau potable à Pompignan (secteurs Terre Forte et Borde Grande), à Grisolles (rues de la Gare, Lacoste, Caval, de Larroque, du collège et avenue de Guyenne) et à Montbartier (secteurs Bariès et Falbas)
(PDF 802 ko) Syndicat départemental des déchets - Subvention en annuités - plate-forme de broyage et de stockage pour la filière bois
(PDF 672 ko)