Décisions Commission Permanente du 16 Septembre 2013
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AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
Cession de l’emprise de l’ancienne voie ferrée sur le territoire de la commune de Labastide-Saint-Pierre (annexe)
(PDF 98 ko) Cession de l'emprise de l'ancienne voie ferrée sur le territoire de la commune de Labastide-Saint-Pierre
(PDF 794 ko) Intervention départementale en matière d'urbanisme - élaboration du plan local d'urbanisme : commune de Corbarieu
(PDF 438 ko) Intervention départementale en matière d'urbanisme - élaboration du plan local d'urbanisme : commune de Monbéqui
(PDF 828 ko) Intervention départementale en matière d'urbanisme - élaboration du plan local d'urbanisme : commune de Saint-Nicolas de la Grave
(PDF 493 ko)
(PDF 98 ko) Cession de l'emprise de l'ancienne voie ferrée sur le territoire de la commune de Labastide-Saint-Pierre
(PDF 794 ko) Intervention départementale en matière d'urbanisme - élaboration du plan local d'urbanisme : commune de Corbarieu
(PDF 438 ko) Intervention départementale en matière d'urbanisme - élaboration du plan local d'urbanisme : commune de Monbéqui
(PDF 828 ko) Intervention départementale en matière d'urbanisme - élaboration du plan local d'urbanisme : commune de Saint-Nicolas de la Grave
(PDF 493 ko)
Voirie, véhicules et engins techniques
Convention d' entretien d'un carrefour giratoire – route départementale n° 6 – voie communale n° 6 et n° 9 – commune de Verdun-sur-Garonne
(PDF 209 ko) Convention d' entretien d'un carrefour giratoire – route départementale n° 926 – route départementale n° 20 – commune de Caylus
(PDF 821 ko) Convention d' entretien d'un carrefour giratoire – route départementale n° 926 – route départementale n° 926e et voie communale n° 1 – commune de Monteils
(PDF 505 ko) Convention d' entretien d'un carrefour giratoire – route départementale n° 926e – route départementale n° 17 – commune de Monteils
(PDF 3 ko) Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers
(PDF 16 ko) Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers (annexe)
(PDF 484 ko)
(PDF 209 ko) Convention d' entretien d'un carrefour giratoire – route départementale n° 926 – route départementale n° 20 – commune de Caylus
(PDF 821 ko) Convention d' entretien d'un carrefour giratoire – route départementale n° 926 – route départementale n° 926e et voie communale n° 1 – commune de Monteils
(PDF 505 ko) Convention d' entretien d'un carrefour giratoire – route départementale n° 926e – route départementale n° 17 – commune de Monteils
(PDF 3 ko) Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers
(PDF 16 ko) Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers (annexe)
(PDF 484 ko)
Budgets annexes, patrimoine immobilier, équipement mobilier et informatique
Attribution du marché pour le site internet du Conseil Général
(PDF 64 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne – convention arts plastiques
(PDF 935 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – adhésion au réseau d'intervenants en situation post-accidentelle (RIPA)
(PDF 658 ko)
(PDF 64 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne – convention arts plastiques
(PDF 935 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – adhésion au réseau d'intervenants en situation post-accidentelle (RIPA)
(PDF 658 ko)
Aides aux communes, Ets publics de coopération intercommunale – Aménagement et développement local
Accompagnement des travaux de voirie – commune de Campsas
(PDF 750 ko) Actions Publiques d'accompagnement d'O.P.A.H. - commune de Nohic
(PDF 913 ko) Affectation des recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière – communes de Molières et Monbartier
(PDF 801 ko) Aménagement de villages – communes de Campsas, Saint-Amans de Pellagal, Verfeil-sur-Seye et Communauté de Communes des Deux Rives
(PDF 867 ko) Construction ou aménagement de salles à usages multiples – commune de Bourret
(PDF 328 ko) Grosses réparations des ponts sur la voirie communale prise en charge – communauté de communes Montaigu-Pays de Serres
(PDF 925 ko)
(PDF 750 ko) Actions Publiques d'accompagnement d'O.P.A.H. - commune de Nohic
(PDF 913 ko) Affectation des recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière – communes de Molières et Monbartier
(PDF 801 ko) Aménagement de villages – communes de Campsas, Saint-Amans de Pellagal, Verfeil-sur-Seye et Communauté de Communes des Deux Rives
(PDF 867 ko) Construction ou aménagement de salles à usages multiples – commune de Bourret
(PDF 328 ko) Grosses réparations des ponts sur la voirie communale prise en charge – communauté de communes Montaigu-Pays de Serres
(PDF 925 ko)
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, TOURISME ET PATRIMOINE
Tourisme
ENVIRONNEMENT
CULTURE ET PATRIMOINE
Action culturelle en milieu scolaire et prix divers
(PDF 371 ko) Association Le Rio – convention pluriannuelle d'objectif 2013-1015 pour les scènes de musiques actuelles (SMAC)
(PDF 403 ko) Demande de subvention pour l'achat de tablettes tactiles par la médiathèque départementale
(PDF 755 ko) Schéma départemental de lecture publique – conventions de partenariat avec la Communauté de communes du Quercy Rouergue et des Gorges de l'Aveyron
(PDF 608 ko) Subvention en annuités – commune de Nègrepelisse – réhabilitation du château médiéval – accueil du centre d'art et de design « La Cuisine »
(PDF 655 ko)
(PDF 371 ko) Association Le Rio – convention pluriannuelle d'objectif 2013-1015 pour les scènes de musiques actuelles (SMAC)
(PDF 403 ko) Demande de subvention pour l'achat de tablettes tactiles par la médiathèque départementale
(PDF 755 ko) Schéma départemental de lecture publique – conventions de partenariat avec la Communauté de communes du Quercy Rouergue et des Gorges de l'Aveyron
(PDF 608 ko) Subvention en annuités – commune de Nègrepelisse – réhabilitation du château médiéval – accueil du centre d'art et de design « La Cuisine »
(PDF 655 ko)